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Vendredi 12 mars 2010
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 Collision à Centre 2: ouverture d'une information judiciaireLe parquet de Saint-Etienne a annoncé mardi 17 févrieretnbsp;l'ouverture d'une information judiciaire contre X pour homicide involontaire, après le décès d'un conducteur de scooter entré en collision avec une voiture de police. L'homme de 27 ... Régions : Rhône-Alpes : Loire Zoom 42, le 18 février 2009 à 12h15 - Articles similaires |
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Explosion de Carling : ouverture d'une information judiciaire, accusations de la CGT L'ouverture d'une information judiciaire sur l'explosion qui a fait deux morts... Le Dauphiné Libéré, le 16 juillet 2009 à 18h26 - Articles similaires |
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ACCIDENT DU STADE VÉLODROME - Ouverture d'une information judiciaire Une information judiciaire a été ouverte mercredi pour homicides et blessures involontaires à la suite de l'effondrement d'une scène en cours de... Le Point, le 23 juillet 2009 à 12h33 - Articles similaires |
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RIXE AU BLANC-MESNIL - Ouverture d'une information judiciaire Le Parquet de Bobigny de Seine-Saint-Denis a ouvert une information judiciaire mardi suite au décès d'un adolescent de 17 ans lors d'une violente... Le Point, le 23 juin 2009 à 13h50 - Articles similaires |
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Tir de flash-ball à Montreuil: ouverture d'une information judiciaire contre X Le parquet de Bobigny (Seine-Saint-Denis) a ouvert une information judiciaire jeudi... Le Dauphiné Libéré, le 30 juillet 2009 à 17h45 - Articles similaires |
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APRÈS L'EXPLOSION D'UNE USINE TOTAL EN MOSELLE - Ouverture d'une information judiciaire, inquiétude des syndicats Une information judiciaire sera ouverte la semaine prochaine sur l'explosion qui a fait deux morts ... Le Point, le 17 juillet 2009 à 08h37 - Articles similaires |
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Madoff : ouverture d'une information judiciaire Le parquet de Paris a ouvert une information judiciaire contre X, notamment pour "escroquerie aggravée", à la suite de la plainte d'une épargnante s'estimant lésée dans l'affaire Madoff. Nouvel Obs, le 29 mai 2009 à 13h15 - Articles similaires |
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Ouverture d'une information judiciaire contre l'hôpital de Mulhouse après le décès d'une fillette dans son lit MULHOUSE, Haut-Rhin - Une information judiciaire pour homicide involontaire par inattention, imprudence ou négligence a été ouverte vendredi à l'encontre du centre hospitalier de Mulhouse en tant que personne morale après le décès début août ... Yahoo! Actualités, le 11 septembre 2009 à 18h28 - Articles similaires |
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Affaire Madoff: ouverture d'une information judiciaire à Paris Le parquet de Paris a ouvert vendredi une information judiciaire, notamment pour... Le Dauphiné Libéré, le 29 mai 2009 à 12h50 - Articles similaires |
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Marc Machin : ouverture d'une information judiciaire Le parquet de Paris a ouvert une information judiciaire pour "agression sexuelle aggravée". Il encourt 7 ans de prison et 100.000 euros d'amende. Nouvel Obs, le 17 juin 2009 à 17h42 - Articles similaires |
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Affaire Madoff: ouverture d'une information judiciaire à Paris Le parquet de Paris a ouvert vendredi une information judiciaire, notamment pour "escroquerie aggravée", à la suite de deux plaintes d'épargnants... La Provence, le 29 mai 2009 à 12h50 - Articles similaires |
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Bébés abandonnés à Paris: ouverture d'une information judiciaire PARIS - Le parquet de Paris a annoncé samedi l'ouverture d'une information judiciaire pour abandon d'enfants après l'interpellation d'une jeune Roumaine qui avait abandonné ses jumeaux de 19 mois la semaine dernière dans un square ... Yahoo! Actualités, le 11 juillet 2009 à 13h53 - Articles similaires |
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Affaire Madoff: ouverture d'une information judiciaire à Paris Le parquet de Paris a ouvert vendredi une information judiciaire, notamment pour "escroquerie aggravée", à la suite de placements réalisés par le... Midi Libre, le 29 mai 2009 à 12h55 - Articles similaires |
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Femme enceinte tuée par balle: ouverture d'une information judiciaire Une information judiciaire a été ouverte vendredi après-midi contre deux des trois auteurs présumés du meurtre d'une femme enceinte de 9 mois,... La Provence, le 13 février 2009 à 20h50 - Articles similaires |
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Effondrement d'une scène à Marseille: ouverture d'une information judiciaire Une information judiciaire a été ouverte mercredi pour homicides et blessures involontaires suite à l'effondrement d'une scène en cours de montage pour un concert de Madonna à Marseille qui ... Le Courrier Picard, le 22 juillet 2009 à 21h11 - Articles similaires |
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Retraité tué près de Pau: ouverture d'une information judiciaire pour ... PAU - Le procureur de Pau a décidé mercredi l'ouverture d'une information judiciaire pour assassinat à l'encontre d'un homme de 28 ans en ... Romandie, le 21 octobre 2009 à 21h10 - Articles similaires |
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Affaire Madoff. Ouverture d'une information judiciaire Le parquet de Paris a ouvert aujourd'hui une information judiciaire contre X notamment pour «escroquerie aggravée» à la suite de deux plaintes d'épargnants qui s'estiment lésés dans l'affaire... Le Télégramme, le 29 mai 2009 à 13h30 - Articles similaires |
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Décès d'une fillette à l'hôpital : ouverture d'une information Une information judiciaire a été ouverte, hier, à Mulhouse pour homicide involontaire par inattention, imprudence ou négligence après la mort d'une fillette retrouvée la tête coincée entre les barreaux son lit d'hôpital. L'information judiciaire ... Régions : Lorraine Le Républicain Lorrain, le 12 septembre 2009 à 02h22 - Articles similaires |
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Ouverture d'une information judiciaire pour enlèvement Le parquet de Valenciennes a ouvert une information judiciaire pour enlèvement après la disparition d'une fillette de cinq ans, jeudi à Maubeuge (Nord). "C'est juridiquement la seule possibilité" de continuer l'enquête. Yahoo! Actualités, le 20 juin 2009 à 15h09 - Articles similaires |
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Explosion de Carling : ouverture d'une information judiciaire, accusations de la CGT L'ouverture d'une information judiciaire sur l'explosion qui a fait deux morts mercredi à l'usine pétrochimique de Total Carling (Moselle) a été annoncée jeudi alors que la CGT a jugé que... La Dépêche, le 16 juillet 2009 à 21h35 - Articles similaires |
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Ali Soumaré 
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