Le groupe Place des éditeurs a remporté une victoire devant la cour d'appel de Paris, après avoir été condamné en première instance. Le contentieux ...
Articles similaires à Bataille juridique autour de L'Arche de Noé
Le conseil départemental du Loiret a obtenu une nouveau succès juridique dans son projet de déviation de Jargeau. La cour administrative d'appel de ...
Actualités similaires
La Russie a subi lundi un revers juridique au sujet du site de construction de sa nouvelle ambassade près du Parlement australien, la Haute Cour donnant le feu ...
Actualités similaires
La Russie a subi lundi un revers juridique au sujet du site de construction de sa nouvelle ambassade près du Parlement australien, la Haute Cour donnant le feu ...
Actualités similaires
Ce lundi 26 juin, la Russie a subi un revers juridique en Australie au sujet du site de construction de sa nouvelle ambassade près du Parlement du pays, la ...
Actualités similaires
Le géant californien veut absolument s'octroyer le droit exclusif d'utiliser une image de pomme en Suisse. Le géant de Cupertino a en effet engagé une ...
Actualités similaires
Apres la parution de trois oeuvres inedites de Celine, les descendants de l'ecrivain assignent en justice ses deux ayants droit et les editions Gallimard.
Actualités similaires
Deux mois après le départ des colonnes Rougemont de la place de la République à Châteauroux, la polémique enfle. Des ayants-droits se sont manifestés et, ...
Actualités similaires
Le projet d'ajouter des indications en te reo, la langue maorie, sur les panneaux de signalisation en Nouvelle-Zélande suscite un débat et enflamme les ...
Actualités similaires
Les hostilités reprennent de plus belle entre Angelina Jolie et Brad Pitt. Le château de Miraval, un bien immobilier en commun, en est la principale raison. ...
Actualités similaires
Le bras de fer juridique entre les exs Jolie-Pitt s'intensifient encore un peu plus depuis une plainte déposée le 1er juin. L'acteur américain accuse son ...
Actualités similaires
Le bras de fer juridique entre les exs Jolie-Pitt s'intensifient encore un peu plus depuis une plainte déposée le 1er juin. L'acteur américain accuse son ...
Actualités similaires
La saison touche à sa fin, et les rumeurs de transfert se multiplient autour de certains joueurs. Cette fois-ci, c'est t rès ouvertement que le Portugais ...
Actualités similaires
L'examen par les quelque 70 députés de la commission des Affaires sociales, à partir de 9h30, est un premier round pour ce texte porté par le groupe ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#La majorité présidentielle va "faire bloc" mercredi en commission à l'Assemblée nationale pour torpiller une proposition d'abrogation de la ...
Actualités similaires
La Bavière envisage de faire classer le fantasque château du roi Louis II au patrimoine mondial de l'Unesco. Mais sur le plan local, la résistance au ...
Actualités similaires
Par une d?cision du 24 mai dernier, le Conseil d'?tat a r?pondu ? la demande de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) en ordonnant l'abrogation, dans un ...
Actualités similaires
Le pays se bat pour récupérer ses oeuvres d'art et antiquités pillées, encore dispersées dans des musées et collections privées à travers le monde.
Actualités similaires
Une vidéo de l'activiste guinéen Oumar Sylla, alias "Foniké Menguè", circule, le montrant en train de remercier les autorités de l'avoir libéré et de ...
Actualités similaires
La mairie et des associations dénoncent un irrespect répété des règles dans le parc à thème ouvert en 2021 dans les Bouches-du-Rhône. La société ...
Actualités similaires
À Chèvremont, le chantier de construction d'une résidence pour seniors n'a toujours pas démarré, plus de deux ans après que le permis de construire a ...
Actualités similaires