Une audience a lieu ce mardi 20 juin à la cour administrative d'appel de Bordeaux pour décider de la liquidation des astreintes dues par le conseil ...
Articles similaires à Déviation de Beynac : le département va-t-il devoir payer un demi-million d'euros d'astreintes ?
Le Premier ministre a annoncé un "investissement massif", mais celui-ci correspond en fait à la hausse du budget adoptée dans la loi de financement de la ...
Actualités similaires
Des sociétés de production de cinéma demandent au réseau social de fournir les données personnelles de certains pirates informatiques. Lire la suite
Actualités similaires
La Commission européenne, gardienne de la concurrence dans l'UE, avait déjà sanctionné Google en juin 2017 pour avoir abusé de sa position dominante dans ...
Actualités similaires
La maison mère canadienne du site pornographique Pornhub, Aylo Holdings, va payer 1,8 million de dollars (NDLR: environ 1,65 million d'euros à la justice ...
Actualités similaires
Le conseil départemental de la Dordogne a mis de côté 2.510.621 ¬ pour des dépenses qui pourraient intervenir pendant l'année 2024. Sous la menace d'un ...
Actualités similaires
C'est un procès qui pourrait coûter très cher à Sony et redéfinir complètement le modèle économique de l'industrie du jeu vidéo. Un tribunal anglais a ...
Actualités similaires
La chanteuse, qui comparaissait ce lundi 20 novembre à Barcelone pour fraude fiscale, a conclu un accord avec la justice espagnole et devra s'acquitter d'une ...
Actualités similaires
La chanteuse Shakira a scellé lundi un accord avec le parquet espagnol mettant fin à son procès pour fraude fiscale, qui venait de s'ouvrir à Barcelone, en ...
Actualités similaires
Pour éviter les absences des fonctionnaires et des personnels de la RATP pendant les Jeux olympiques de Paris 2024, le gouvernement pourrait proposer de mettre ...
Actualités similaires
La Cour de justice de la République rendra sa décision le 29 novembre. En jeu, la démission du garde des Sceaux s'il est condamné.
Actualités similaires
Max Verstappen, le nouveau triple champion du monde, va devoir payer une belle petite somme pour Super Licence en 2024... Elle va dépasser la barre du million ...
Actualités similaires
Lors du conseil des ministres du mercredi 8 novembre, le gouvernement slovaque a rejeté la décision de transférer le 14e paquet d'aide militaire à ...
Actualités similaires
Le gouvernement parviendra-t-il augmenter les franchises médicales et à puiser plus d'un milliard d'euros dans les retraites complémentaires ? Ces deux ...
Actualités similaires
Une délibération présentée vendredi 19 octobre au conseil municipal de Nice prévoit d'autoriser de débloquer cette somme pour construire la future ...
Actualités similaires
L'avenir de Kylian Mbappé pourrait changer sur son conseiller sportif. Jusqu'à présent, Fayza Lamari, sa mère, était son agent, depuis que cette dernière ...
Actualités similaires
La DGFiP vous a annoncé un montant restant à payer à la fin de votre déclaration de revenus ? Le prélèvement est à anticiper pour la semaine...
Actualités similaires
Des internautes s'émeuvent du coût engendré par les aménagements engagés pour rendre la baignade possible dans la Seine. Un budget d'1,4 milliard d'euros ...
Actualités similaires
L'opposition de droite au conseil départemental de la Charente propose une expérimentation du port de l'uniforme au collège, au nom de la lutte contre les ...
Actualités similaires
Dimanche 3 septembre, les habitants de Firbeix sont appelés aux urnes pour élire quatre nouveaux conseillers municipaux. Quatre démissions depuis novembre ...
Actualités similaires
Le Français Pierre Castel va devoir payer près de 58 millions de francs suisses (60 millions d'euros) au fisc genevois dans le cadre du litige qui les ...
Actualités similaires
La patron du bistrot "la Boucle" à Glandage estime perdre la moitié de sa clientèle cet été à cause d'une déviation mal signalée selon lui. Cette ...
Actualités similaires
Les astreintes ont été liquidées pour un montant de 489 000 euros. « Une décision favorable » aux opposants au projet de contournement du bourg. Le ...
Actualités similaires