Des peines allant jusqu'à neuf ans de prison et un million d'euros d'amende ont été prononcées, mercredi, Paris au procès «Crépuscule », un volet à 146 ...
Actualités similaires
Articles similaires à Escroquerie à la «taxe carbone» à 146 millions d'euros: jusqu'à neuf ans de prison
L'ancien patron du fonds d'investissement américain ArchegosCapital Management, qui s'est écroulé en 2021 et a entraîné des milliards d'euros de pertes ...
Actualités similaires
De nouveaux chemins pour les piétons, des locaux neufs de stockage des bateaux et même une Maison du nautisme et du vélo ; sept millions d'euros vont être ...
Actualités similaires
Nike et la Fédération française de football ont renouvelé en avril le contrat qui les liait depuis 2011, un contrat à valeur "historique" visant à faire ...
Actualités similaires
Nike et la Fédération française de football ont renouvelé en avril le contrat qui les liait depuis 2011, un contrat à valeur "historique" visant à faire ...
Actualités similaires
Un automobiliste espagnol a été condamné ce vendredi 10 mai à deux ans de prison. Il avait été arrêté par la douane plus tôt dans la semaine avec 38,5 ...
Actualités similaires
L'ancien dirigeant de la société VSD et six anciens cadres ou commerciaux devront indemniser près d'une centaine de victimes varoises et maralpines d'une ...
Actualités similaires
L'ancien dirigeant de la société VSD et six anciens cadres ou commerciaux devront indemniser près d'une centaine de victimes varoises et maralpines d'une ...
Actualités similaires
Sept prévenus dont un détenu ont été condamnés ce vendredi 10 mai par le tribunal correctionnel de Bordeaux dans le cadre d'un trafic de drogue qui ...
Actualités similaires
Le réalisateur dont le dernier film, La graine de la figue sacrée, doit être projeté à Cannes en sélection officielle doit aussi subir la flagellation. ...
Actualités similaires
Le célèbre cinéaste dissident iranien sera présent au festival de Cannes qui débute mardi 14 mai, à travers son nouveau film "The seed of the sacred fig" ...
Actualités similaires
Faits divers - Coupable d'avoir escroqué le système d'assurance santé de la NBA, Glen Davis écope de la deuxième plus lourde peine dans cette affaire. ...
Actualités similaires
Un homme de 52 ans vient d'être incarcéré à Toulouse. Pendant une dizaine d'années, il s'est exhibé devant les habitants de son quartier dont des enfants.
Actualités similaires
Opposant au régime de Téhéran, le cinéaste Mohammad Rasoulof vient d'être condamné pour "collusion contre la sécurité nationale". Il a écopé d'une ...
Actualités similaires
Le réalisateur, déjà sous le coup d'une interdiction de sortir du pays, avait été emprisonné en juillet 2022 pour avoir soutenu des manifestations.
Actualités similaires
La décision, rendue ce 3 mai 2024 par la cour d'appel de Montpellier, apparaît comme totalement inattendue pour la maire du Soler. Le premier jugement ...
Actualités similaires
Connu de la police pour de nombreux faits commis entre Marseille et Perpignan, cet homme avait été jugé par défaut par le tribunal correctionnel de Narbonne ...
Actualités similaires
Après quatre jours de procès marqués par de fortes émotions et une tension permanente, le jury de la cour d'assises de l'Ariège a condamné Fabrice à 15 ...
Actualités similaires
Hospitalisé, l'accusé Sylvain Féron était absent pour entendre le verdict. Considéré comme étant en fuite, un mandat d'arrêt a été décerné à son ...
Actualités similaires
Cette peine est assortie d'une période de sûreté aux deux tiers. L'accusé, Sylvain Féron, était absent pour entendre le verdict, étant, selon des sources ...
Actualités similaires