Une cinquantaine de maires ruraux, ceints de leur écharpe tricolore, ont participé samedi matin à une flash-mob devant le Conseil constitutionnel pour ...
Actualités similaires
Articles similaires à Flash-mob de maires ruraux devant le Conseil constitutionnel
A la demande du Premier ministre Gabriel Attal, la députée (LR) de Haute-Savoie Virginie Duby-Muller mène une mission sur l'ingénierie culturelle en milieu ...
Actualités similaires
Au Rassemblement national et chez les Républicains, la loi contre les dérives sectaires adoptée par le Parlement le 9 avril dernier ne passe pas. Ce mardi 16 ...
Actualités similaires
Les députés RN d'un côté et les sénateurs LR de l'autre ont saisi le Conseil constitutionnel sur la loi contre les dérives sectaires, contestant la ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a rejeté la procédure de référendum d'initiative partagée (RIP) sur l'immigration, initiée par Les Républicains. Les Sages ...
Actualités similaires
TRIBUNE. Le Conseil constitutionnel a rejeté, ce jeudi 11 avril, la demande de référendum d'initiative partagée sur l'immigration demandé par les ...
Actualités similaires
La proposition de loi référendaire Les Républicains, visant à conditionner certaines prestations sociales aux étrangers en situation régulière, a été ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a estimé que les mesures proposées par la droite portent une « atteinte disproportionnée » aux droits des étrangers
Actualités similaires
En mars dernier, Les Républicains avaient soumis un texte contenant plusieurs mesures censurées par le Conseil constitutionnel dans la loi immigration. Jeudi, ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel a rejeté jeudi la demande de référendum de LR sur l'immigration, en estimant que les mesures proposées par la droite portent une ...
Actualités similaires
Les Sages ont estimé que les mesures proposées par la droite portent une « atteinte disproportionnée » aux droits à la protection sociale des étrangers ...
Actualités similaires
En estimant que les mesures proposées par la droite portent une « atteinte disproportionnée » aux droits à la protection sociale des étrangers en ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel se prononce ce jeudi sur la validité du référendum d'initiative partagée sur l'immigration. Une décision voulue par les ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel se prononce jeudi sur la validité du référendum d'initiative partagée lancé par les Républicains, qui reprennent des mesures ...
Actualités similaires
Les Républicains ont déposé un projet de référendum d'initiative partagée le 12 mars, reprenant des mesures censurées dans la loi immigration.
Actualités similaires
Alors que la loi "Bien vieillir" vient d'être promulguée, Jean-Jacques Marty s'inquiète du devenir des seniors dans les territoires ruraux notamment face à ...
Actualités similaires
À l'initiative de LFI, une coalition des oppositions à l'Assemblée a décidé ce mardi de renvoyer le projet de loi d'orientation et de souveraineté ...
Actualités similaires
Il revient désormais à la présidente de l'Assemblée ou au Premier ministre de saisir les Sages du Conseil constitutionnels. Ces derniers auront alors huit ...
Actualités similaires
"Le monde rural ne se réjouit pas de ce genre de chose qui est plutôt un écran de fumée qu'autre chose", assène Gilles Noël, vice-président de ...
Actualités similaires
Bassirou Diomaye Faye a largement remporté au premier tour la présidentielle sénégalaise du 24 mars avec 54,28 % des voix, loin devant le candidat du ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel tchadien a invalidé dimanche la candidature des principaux opposants au pouvoir, en raison notamment d'irrégularités ...
Actualités similaires