Un médecin de la maison d'arrêt de Sequedin a été condamné en appel à huit mois d'emprisonnement avec sursis pour homicide involontaire par la cour ...
Articles similaires à Huit mois de prison avec sursis pour un médecin de la maison d'arrêt de Sequedin, suite au décès d'un patient
Dix opposants aux vaccins ont été condamnés mercredi à Paris à des peines de quatre à six mois de prison avec sursis pour cyberharcèlement envers deux ...
Actualités similaires
Une peine de 10 mois de prison avec sursis prononcée ce mardi 19 décembre par le tribunal judiciaire de Bayonne à l'encontre d'un conducteur de 36 ans, jugé ...
Actualités similaires
Dans une publication mise en ligne la semaine dernière, l'influenceuse ironisait sur l'assaisonnement et l'accompagnement d'un bébé qui aurait été mis dans ...
Actualités similaires
Warda A, une influenceuse française, a été condamnée à 10 mois de prison assortie d'un sursis probatoire de 24 mois pour avoir ironisé sur la mort d'un ...
Actualités similaires
Le 22 novembre 2023, Warda A., était jugée pour "apologie du terrorisme". Cette influenceuse, connue sous le pseudo "Haneia Nakai, avait notamment posté, le ...
Actualités similaires
Deux jeunes Varois comparaissaient ce mardi devant le tribunal de Toulon pour avoir molesté en juin un élu écologiste de la Seyne-sur-Mer, qui manifestait ...
Actualités similaires
L'exploitant forestier de 35 ans a été reconnu coupable d'homicide involontaire et condamné à huit mois de prison avec sursis, ce lundi 27 novembre. Il y a ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Périgueux a reconnu coupable le tireur charentais pour homicide involontaire dans l'affaire du drame de Rudeau-Ladosse en novembre ...
Actualités similaires
L'influenceuse parisienne Warda A. était jugée, ce mercredi 22 novembre 2023, pour apologie du terrorisme après avoir ironisé sur la mort d'un bébé ...
Actualités similaires
L'avocat général a requis une peine de huit mois de prison avec sursis contre Bastien Chalureau, joueur de l'équipe de France de rugby jugé mardi en appel ...
Actualités similaires
Ce mardi, l'international de rugby français, Bastien Chalureau est jugé devant la Cour d'appel de Toulouse pour des violences commises en raison de la race ...
Actualités similaires
Bastien Chalureau est reparti du tribunal de correctionnel de Toulouse sans réponse ce mardi 14 novembre, après avoir fait appel de sa condamnation pour ...
Actualités similaires
Bastien Chalureau était jugé, ce mardi, en appel, pour une agression raciste contre deux hommes, en 2020 à Toulouse. Huit mois de prison avec sursis ont ...
Actualités similaires
Condamné en 2020 pour des violences à caractère raciste, Bastien Chalureau a fait appel de ce jugement. Il passait ce mardi 14 novembre devant la cour de ...
Actualités similaires
Condamné en 2020 pour des violences à caractère raciste, Bastien Chalureau a fait appel de ce jugement. Il passait ce mardi 14 novembre devant la cour de ...
Actualités similaires
Un imam était jugé ce jeudi en comparution immédiate à Nîmes pour avoir cité, sur le réseau social Facebook, un hadith appelant à tuer des juifs.
Actualités similaires
Ce jeudi 2 novembre, trois hommes de 19, 20 et 51 ans ont été jugés en comparution immédiate, pour répondre de "violences en réunion, suivies d'une ITT ...
Actualités similaires
Yassin El Himar a plaidé la maladresse lors de son audience pour expliquer sa publication sur Facebook d'un texte religieux dans laquelle figurait la phrase ...
Actualités similaires
Un imam d'une trentaine d'années officiant à la mosquée de Beaucaire (Gard) était jugé ce jeudi matin pour "apologie du terrorisme" et "provocation à la ...
Actualités similaires
Yassin El Himar, 32 ans, a plaidé à l'audience la maladresse pour expliquer sa publication sur Facebook d'un texte religieux dans laquelle figurait la phrase ...
Actualités similaires
Ce jeudi, une aide ménagère était jugée au tribunal de Cahors pour avoir volé des bijoux chez les personnes âgées dont elle s'occupait. Au total, ce sont ...
Actualités similaires