L'Assemblée nationale s'attelle ce lundi au projet de loi d'orientation et de programmation
Après le Sénat, c'est au tour de l'Assemblée nationale de plancher sur le projet de loi d'orientation et de programmation (Lopmi). Ce projet prévoit ...Articles similaires à L'Assemblée nationale s'attelle ce lundi au projet de loi d'orientation et de programmation
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Projet de loi sur la fin de vie en France, le texte examiné à l'Assemblée nationale
Cette semaine, dans Une semaine en France, nous revenons sur l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Entre doutes et convictions, c'est un débat intense ...Actualités similaires
Économies budgétaires: deux motions de censure de LFI et du RN votées à l'Assemblée nationale ce lundi
Les oppositions ont décidé de censurer le gouvernement qui ne les a pas consultées sur les économies budgétaires. À quelques jours des élections ...Actualités similaires
Simplification : le projet de loi examiné par le Sénat à partir de ce lundi
Bulletin de paie simplifié, formulaires Cerfa supprimés, « tests PME »... Le projet de loi de simplification de la vie économique de Bruno Le Maire, ...Actualités similaires
Le gouvernement affronte deux motions de censure ce lundi à l'Assemblée nationale
À six jours des élections européennes, LFI et le RN vont défendre deux motions de censure qui ont peu de chances de faire tomber le gouvernement mais ...Actualités similaires
Polluants éternels : après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte une proposition de loi pour réguler les PFAS
Le texte a été approuvé à main levée à l'unanimité des votants, avec le soutien de l'alliance majoritaire de la droite et du centre. Le texte devra ...Actualités similaires
"Réparer les dégâts de 80 années de pollution" : après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte la loi pour restreindre les PFAS
Après l'Assemblée nationale et malgré quelques réserves du gouvernement, le Sénat a adopté ce jeudi 30 mai 2024 une proposition de loi écologiste pour ...Actualités similaires
Fin de vie : l'Assemblée favorable à une loi de programmation pluriannuelle pour les soins palliatifs
Cette loi doit avoir « pour objet de développer l'offre de soins palliatifs, placée au rang de priorité nationale », et « la volonté de garantir à ...Actualités similaires
Projet de loi « Agriculture » voté à l'Assemblée : gros plan sur le volet local
Deux mois après sa présentation en conseil des ministres, le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des ...Actualités similaires
Agriculture : le projet de loi voté par l'Assemblée nationale
Deux mois après sa présentation en conseil des ministres, le projet de loi d'orientation en matière agricole et le renouvellement des générations en ...Actualités similaires
«Il faut être un peu moins borné» : les agriculteurs attendent beaucoup du projet de loi agricole voté à l'Assemblée
Les députés ont adopté en première lecture le projet de loi d'orientation agricole. Ce texte, assez technique, s'est retrouvé sous le feu des projecteurs ...Actualités similaires
Colère agricole : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi du gouvernement
Le projet de loi d'orientation agricole a été adopté ce mardi à l'Assemblée nationale. Ce dernier, censé oeuvrer au renouvellement des générations ...Actualités similaires
Agriculture: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Ce texte entend oeuvrer au renouvellement des générations d'agriculteurs.Actualités similaires
Agriculture : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Ce projet de loi d'orientation agricole du gouvernement, ayant pour but d'oeuvrer au renouvellement des générations d'agriculteurs, a été adopté ce mardi ...Actualités similaires
Agriculture : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Les députés ont adopté mardi en première lecture le projet de loi d'orientation agricole du gouvernement, qui entend oeuvrer au renouvellement des ...Actualités similaires
Projet de loi agricole : le texte soumis au vote à l'Assemblée nationale où il est loin de faire l'unanimité
Les députés se prononcent, ce mardi, sur le projet de loi d'orientation agricole. Mais le texte du gouvernement, qui a pour ambition d'aider au renouvellement ...Actualités similaires
Agriculture: le projet de loi mis au vote à l'Assemblée ce mardi
Le projet de loi d'orientation agricole, remanié à la suite de la grogne des agriculteurs est mis aux votes ce mardi. Les députés sont divisés, certains ...Actualités similaires
Les députés ont entamé ce lundi l'examen du projet de loi sur la fin de vie qui doit ouvrir la possibilité pour certains patients d'une aide à mourir
Les députés ont entamé avec gravité lundi l'examen du projet de loi sur la fin de vie qui doit ouvrir la possibilité pour certains patients d'une aide à ...Actualités similaires
Les 50 ans de l'entreprise nivernaise Textilot, le projet de loi sur la fin de vie à l'Assemblée nationale... L'actu à retenir de ce lundi
Retrouvez chaque soir un résumé des informations marquantes du jour dans la Nièvre, en France et dans le monde.Actualités similaires
Suivez le débat sur le projet de loi sur la fin de vie à l'Assemblée nationale
Le projet de loi sur la fin de vie est examiné à partir de ce lundi 27 mai en séance publique à l'Assemblée nationale. Les députés vont débattre pendant ...Actualités similaires
"Aide à mourir" : le projet de loi sur la fin de vie examiné à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale
Le gouvernement a écarté toute procédure accélérée du texte "relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie" qui est étudié à partir de ce ...Actualités similaires
"Aide à mourir" : le projet de loi sur la fin de vie examiné à partir de ce lundi à l'Assemblée nationale
Le gouvernement a écarté toute procédure accélérée du texte "relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie" qui est étudié à partir de ce ...Actualités similaires
Ma France, la projet de loi sur la fin de vie arrive à l'Assemblée Nationale
Après une première partie consacrée à l'actualité (projet de loi sur la fin de vie avec en plateau Jean-Luc Romero, président d'honneur de l'ADMD, et ...Actualités similaires
Fin de vie : l'épineux projet de loi sur une "aide à mourir" arrive à l'Assemblée ce lundi
Les députés commencent ce lundi 27 mai l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Près de 3300 amendements ont déjà été déposés pour l'examen en ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
