Le gouvernement a annoncé mardi une "feuille de route pour améliorer et garantir la sécurité à la chasse", envisageant notamment d'instaurer un délit ...
Articles similaires à Le gouvernement envisage un délit d'alcoolémie pour les chasseurs et des demi-journées sans chasse
INFO BFMTV. À la veille du premier week-end de chassé-croisé des vacances d'été, le gouvernement veut largement augmenter ses contrôles d'alcoolémie et ...
Actualités similaires
Contrairement aux démentis répétés par le gouvernement socialiste espagnol, la Commission européenne a confirmé qu'un projet d'extension des péages ...
Actualités similaires
La création d'un délit d'« homicide routier » pour les automobilistes qui provoqueront un accident mortel, les associations de défense des victimes le ...
Actualités similaires
Ce lundi se tenait le Comité interministériel de la sécurité routière, présidé par Élisabeth Borne. La Première ministre a annoncé la création ...
Actualités similaires
Ce lundi se tient le Comité interministériel de la sécurité routière, présidé par Élisabeth Borne. La Première ministre va annoncer la création de ...
Actualités similaires
Ce lundi après-midi, la Première ministre va annoncer depuis Matignon la création d'un homicide routier. Il remplacera la qualification d'homicide ...
Actualités similaires
La Première ministre Élisabeth Borne doit annoncer ce lundi la création d'une qualification d'"homicide routier", mais sans alourdissement des peines ...
Actualités similaires
L'annonce doit être faite ce lundi par la Première ministre à l'occasion d'un comité interministériel consacré à la sécurité routière (CISR)
Actualités similaires
Le gouvernement souhaite remplacer le terme « d'homicide involontaire » lors des accidents de la route commis sous l'empire de l'alcool ou de la drogue par ...
Actualités similaires
Cette mesure, réclamée depuis longtemps par les associations des victimes de la route, doit être annoncée lundi par la première ministre, Élisabeth Borne
Actualités similaires
Comme évoqué depuis des mois, le gouvernement veut remplacer le terme d'"homicide involontaire" par celui d'"homicide routier" dans les cas d'accidents de la ...
Actualités similaires
Comme évoqué depuis des mois, le gouvernement veut remplacer le terme d'"homicide involontaire" par celui d'"homicide routier" dans les cas d'accidents de la ...
Actualités similaires
INFO BFMTV. Le gouverment veut remplacer le terme d'"homicide involontaire" lors des accidents de la route commis sous l'empire de l'alcool ou de la drogue par ...
Actualités similaires
Le ministre des Finances Vincent Van Peteghem (CD&V) a demandé au conseil d'administration de la Loterie nationale de préparer une cession de la filiale de ...
Actualités similaires
Le gouvernement pourrait envisager de « suspendre des fonctionnalités » sur les réseaux sociaux en cas de nouvelles émeutes, a expliqué mercredi son ...
Actualités similaires
Le gouvernement français a confirmé, mercredi, qu'il envisage de "suspendre des fonctionnalités" sur les réseaux sociaux en cas de nouvelles émeutes, mais ...
Actualités similaires
Emmanuel Macron a évoqué la possibilité de la création d'une taxe sur le streaming musical. Une menace ou une vraie mesure à venir ?
Actualités similaires
Le gouvernement réfléchit à la possibilité de mettre en place "une contribution obligatoire des plateformes de streaming". Le Parlement sera saisi à ce ...
Actualités similaires
Le gouvernement envisagerait un abaissement de l'âge légal pour passer le permis de conduire à 17 ans. Cette mesure pourrait être annoncée par Élisabeth ...
Actualités similaires
Le gouvernement envisagerait un abaissement de l'âge légal pour passer le permis de conduire à 17 ans. Cette mesure pourrait être annoncée par Élisabeth ...
Actualités similaires