Le Tribunal de la sécurité sociale du Canada souhaite entendre les personnes les plus touchées par le système social pour réduire davantage les temps ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Tribunal de la sécurité sociale veut réduire le temps d'attente
L'Assemblée nationale a rejeté, ce lundi 30 octobre, une motion de censure du gouvernement déposée par la gauche (LFI, communistes et écologistes, sans le ...
Actualités similaires
L'examen du PLFSS 2024 doit se poursuivre ce début de semaine avec l'examen du volet "dépenses" à l'Assemblée nationale. Si, comme pour le volet "recettes", ...
Actualités similaires
Les textes déposés dans l'espoir de renverser le gouvernement devraient être une nouvelle fois repoussés. Elisabeth Borne pourrait brandir l'article 49 ...
Actualités similaires
Et si vous n'aviez plus besoin de sortir votre pièce d'identité pour embarquer dans un avion ? C'est le cas à Lyon pour certains vols, et cela fonctionne ...
Actualités similaires
Les ménages « droit au logement opposable » ne devront plus se voir attribuer de logements dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville ...
Actualités similaires
Le gouvernement va demander aux préfets de ne plus attribuer de logements dans les quartiers prioritaires aux ménages les plus en difficulté, afin de ...
Actualités similaires
Alors que l'Assemblée nationale avait rejeté les trois premiers articles du budget de la Sécurité sociale, la Première ministre a eu recours au 49.3 sur la ...
Actualités similaires
Ce mercredi 25 octobre, Élisabeth Borne a engagé la responsabilité du Gouvernement sur la partie recettes du budget de la Sécurité sociale en recourant, ...
Actualités similaires
La Première ministre Elisabeth Borne a déclenché son 14ème 49.3 ce mercredi 25 octobre pour le vote du budget de la Sécurité sociale.
Actualités similaires
Ces rejets dès le début de l'examen des articles du PLFSS rendent un peu plus probable l'hypothèse d'un recours rapide à un nouveau 49.3 par le gouvernement ...
Actualités similaires
La Première ministre a dégainé cette cartouche institutionnelle pour couper court aux débats qui ont commencé ce mardi soir. La première partie du projet ...
Actualités similaires
Selon les informations de franceinfo, le gouvernement renonce finalement, dans le cadre du budget de la Sécurité sociale présenté ce mardi, à augmenter le ...
Actualités similaires
Alors que les débats s'ouvrent ce mardi 24 octobre à l'assemblée nationale, le gouvernement doit trouver des économies. Or, il aurait renoncé lundi soir à ...
Actualités similaires
Mardi 24 octobre, les députés commenceront l'examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) porté par le gouvernement. Le texte ...
Actualités similaires
A quelques heures de l'examen à l'Assemblée nationale du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024, le gouvernement a tranché : il ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale doit débuter mardi l'examen du nouveau PLFSS, mais le gouvernement pourrait faire adopter rapidement le texte par le biais du 49.3.
Actualités similaires
Le gouvernement hésite encore, jusqu'à la dernière minute, pour savoir s'il ponctionne, ou non, l'Agirc-Arrco, la caisse de retraites complémentaires du ...
Actualités similaires
Un revers symbolique pour le gouvernement: les députés ont rejeté, en commission, le projet de budget 2024 pour la Sécurité sociale.
Actualités similaires
Le 19 octobre, la Douma d'État a emboîté le pas à l'ambassadeur russe aux Nations unies qui s'était insurgé, la veille, contre ce qu'il estime être la ...
Actualités similaires
Filiale d'Arkéa, la jeune pousse Teamzy veut « fluidifier le parcours immobilier » au profit des particuliers. Le gain de temps monterait jusqu'à deux ...
Actualités similaires
Figé de 2020 à 2022, le plafond de la Sécurité sociale (PASS) a rebondi fortement de 6,9% en 2023. Il va une nouvelle fois progresser fortement,...
Actualités similaires
En début octobre 2023, Tesla a publié la dernière version 2023.38 du logiciel de son ordinateur de bord. Pour l'occasion, le constructeur a introduit ...
Actualités similaires
Le déficit de la Sécurité sociale sera plus important que prévu en 2023 et 2024, puis va se creuser et doubler d'ici à 2027, selon l'avant-projet de loi ...
Actualités similaires
Le gouvernement souhaite mener des travaux de fond pour comprendre la forte hausse des arrêts maladie, alors que le projet de loi de financement de la ...
Actualités similaires