Les sept équipes défendant des accusés détenus dans le cadre du procès des attentats de Bruxelles vont adresser mercredi une citation au ministre de la ...
Articles similaires à Les avocats des accusés interpellent le ministre de la Justice: Pas d'humiliation
Au procès en appel de l'attentat du 14 juillet 2016 à Nice, les plaidoiries des parties civiles se sont conclues vendredi par un pilonnage des deux accusés. ...
Actualités similaires
Hubert Védrine, ancien ministre des Affaires étrangères revient sur les 80 ans du Débarquement des forces alliées en Normandie. Pour lui, "les ...
Actualités similaires
Le procès des agresseurs présumés d'André Mondange, maire PCF de Péage-de-Roussillon (Isère) et de sa famille, en décembre 2023, est renvoyé à février ...
Actualités similaires
Les arrêts maladie prescrits pour un burn-out ne sauraient être considérés comme des certificats de complaisance, c'est ce qu'a estimé le Conseil d'État ...
Actualités similaires
Saisi par trois Niçois qui lui demandait d'ordonner le retrait immédiat des drapeaux israéliens apposés par la mairie de Nice sur sa façade, le tribunal ...
Actualités similaires
Un tribunal de Moscou a prolongé jusqu'au 3 août la détention provisoire de trois avocats de l'opposant Alexeï Navalny, mort en prison en février dernier
Actualités similaires
Mélanie Boulanger, l'ancienne maire de Canteleu (Seine-Maritime) comparait à partir du lundi 27 mai devant le tribunal correctionnel de Bobigny. Elle est ...
Actualités similaires
La quête d'une justice moderne, efficace, accessible, respectée et respectable, nécessite d'énormes ressources financières, matérielles et humaines de ...
Actualités similaires
Emmanuel Macron est arrivé en Nouvelle-Calédonie ce mercredi pour lancer une "mission" de dialogue et tenter de mettre fin aux violences dans l'archipel
Actualités similaires
Lors dune session de la chambre haute au parlement, mardi, le ministre marocain de la Justice, Abdellatif Ouahbi, a déclaré quexiger des couples de présenter ...
Actualités similaires
Dans le cadre des questions au gouvernement, le ministre des Transports, Patrice Vergriete, répond à une question sur la grève SNCF de ce mardi 21 mai.
Actualités similaires
Le géant du streaming musical Spotify est mis en accusation par la Mechanical Licensing Collective (MLC), la SACEM américaine. Elle considère que Spotify a ...
Actualités similaires
Des renforts de sécurité intérieure sont arrivés dans la nuit de ce jeudi 17 au vendredi 18 mai. Cet effectif d'un millier de personnes doit permettre de ...
Actualités similaires
Eric Dupond-Moretti a reçu les principales organisations syndicales pénitentiaire après l'attaque contre un fourgon dans l'Eure faisant deux morts et trois ...
Actualités similaires
Le réseau social chinois TikTok fait face à un possible bannissement des États-Unis, mais il compte bien l'éviter à tout prix et en appelle à la justice ...
Actualités similaires
Il n'y a aucune possibilité pour le Hamas et Israël de conclure un accord de cessez-le-feu parce que Benjamin Netanyahou veut que la "tuerie" à Gaza se ...
Actualités similaires
Le ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti a entamé ses consultations avec les organisations syndicales et les associations de magistrats sur les mesures ...
Actualités similaires
La cour d'assises de Haute-Garonne est partie délibérer ce vendredi 3 mai dans l'affaire du meurtre de Christopher Aurier, devant une boîte de nuit, le ...
Actualités similaires
Dans une circulaire envoyée ce mardi soir aux procureurs, Eric Dupond-Moretti détaille le déroulement des "travaux d'intérêt éducatif" pour les mineurs de ...
Actualités similaires
La carte du Grand Est sous sa forme actuelle ne sera pas redessinée. Après Emmanuel Macron vendredi 26 avril, c'est la ministre des collectivités ...
Actualités similaires
Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur, était l'invitée des « 4 Vérités » de France 2 ce mardi matin. Elle a assuré que « l'Etat ne ...
Actualités similaires