Nonant-le-Pin : les associations déposent une plainte au pénal contre GDE
Le feuilleton autour du centre de stockage de dArticles similaires à Nonant-le-Pin : les associations déposent une plainte au pénal contre GDE
"Contrôles au faciès" en France : cinq associations et ONG déposent plainte auprès de l'ONU
Les requérants reprochent à la France de violer la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discriminations raciales, qu'elle a ...Actualités similaires
Des associations de consommateurs de huit pays européens portent plainte auprès des autorités de protection des données personnelles contre le système d'abonnement payant mis en place par Meta sur Facebook et Instagram
Par Raziye AKKOC, Anne-Laure MONDESERT Des associations de consommateurs de huit pays européens ont porté plainte auprès des autorités de protection des ...Actualités similaires
«Ramenez-les maintenant» : des proches d'otages israéliens déposent plainte contre le Hamas devant la Cour pénale internationale
D'anciens otages israéliens ont manifesté devant la Cour pénale internationale, aux Pays-Bas, mercredi 14 février, pour déposer plainte contre les chefs du ...Actualités similaires
Cyberattaque de gestionnaires de tiers payant : un formulaire pour que les victimes déposent plainte est disponible sur le site du ministère de l'Intérieur
Le ministère de l'Intérieur lance un formulaire en ligne pour déposer plainte pour vol de données personnelles après la cyberattaque fin janvier des deux ...Actualités similaires
Deux associations déposent un recours grâcieux contre le projet du Village de Sophia (ex-Open Sky)
Alors que le promoteur misait sur un début de travaux cette année, deux associations ont déposé un recours pour un énième blocage du projet situé dans la ...Actualités similaires
Meta : l'abonnement pour éviter la pub ciblée contesté, des associations de consommateurs déposent une plainte
Des associations de consommateurs européennes, dont l'UFC-Que choisir, ont déposé une plainte auprès de l'Union européenne pour infraction aux règles qui ...Actualités similaires
RD Congo : plusieurs opposants dénoncent des "irrégularités" dans le processus électoral et déposent plainte
En RD Congo, la campagne bat son plein. Presque une semaine déjà que les candidats sillonnent le pays pour convaincre les 44 millions d'électeurs inscrits ...Actualités similaires
Football : des associations LGBT déposent plainte contre Amazon après des chants homophobes lors d'un match PSG-OM
La plainte a été déposée pour injures et provocations publiques à la haine ou à la violence envers un groupe de personnes en raison de leur orientation ...Actualités similaires
Chants homophobes PSG/OM : des associations LGBT déposent plainte contre Amazon
"Des associations LGBT ont déposé plainte, ce mercredi, au tribunal judiciaire de Paris, contre Amazon, concernant les chants homophobes entendus lor de ...Actualités similaires
Chants homophobes PSG/OM: des associations LGBT déposent plainte contre Amazon
Plusieurs associations ont indiqué mercredi dans un communiqué déposer plainte à Paris contre Amazon Prime, diffuseur du match PSG/OM fin septembre au cours ...Actualités similaires
Chants homophobes PSG/OM: des associations LGBT déposent plainte contre Amazon
Plusieurs associations ont indiqué mercredi dans un communiqué déposer plainte à Paris contre Amazon Prime, diffuseur du match PSG/OM fin septembre au cours ...Actualités similaires
Vente d'animaux en ligne: L'École du chat libre de Toulouse et One Voice déposent plainte contre Le Bon Coin
L'École du chat libre de Toulouse et l'association de protection animale One Voice ont déposé plainte contre le site de petites annonces Le Bon coin pour ...Actualités similaires
Toulouse : plus de 300 enfants dorment à la rue, les associations alertent et déposent un recours contentieux contre le préfet
Le tribunal administratif de Toulouse a examiné, lundi 6 novembre, un recours contentieux déposé par huit associations caritatives contre le préfet et les ...Actualités similaires
Justice : des supportrices de Lens déposent une pré-plainte contre Le Havre
Des supportrices du RC Lens ont déposé une pré-plainte après une fouille qu'elles ont trouvé abusive au Havre.Actualités similaires
Salses-le-Château : Une vingtaine d'habitants d'un nouveau lotissement déposent plainte contre la mairie pour taxe d'aménagement "abusive"
Des résidents du lotissement Domaine Victoria à Salses-le-Château ont déposé une plainte collective voilà une semaine à l'encontre de la commune. Ils ...Actualités similaires
Nîmes Olympique : trois associations de supporters déposent plainte contre Rani Assaf
Lors du match Nîmes-Le Mans, l'accès au stade avec du matériel de supporters leur avait été empêché.Actualités similaires
Huit personnes résidant dans la même rue déposent plainte pour vols, le suspect interpellé dans la foulée
Huit personnes ont déposé plainte ce vendredi pour des faits de vols à Carbonne. Les gendarmes ont rapidement identifié le suspect et l'ont interpellé dans ...Actualités similaires
Football : trois associations LGBT+ déposent plainte contre Amazon pour ne pas avoir coupé des chants homophobes lors de la rediffusion de matchs
Amazon a rediffusé des matchs de football sans avoir supprimé des chants homophobes. Trois associations de défense des droits LGBT+ ont porté plainte contre ...Actualités similaires
Catastrophe ferroviaire en Grèce: des familles de victimes déposent plainte contre le Premier ministre
Des familles de victimes de l'accident ferroviaire qui a fait 57 morts le 28 février en Grèce ont déposé plainte mardi contre le Premier ministre Kyriakos ...Actualités similaires
Affaire Le Scouarnec : « Le corps médical ne pouvait ignorer le risque », deux associations déposent des plaintes contre X
Deux plaintes contre X ont été déposées pour « mise en danger d'autrui » et « non-obstacle à la commission d'une infraction »Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
