Les sénateurs ont adopté mercredi un texte reconnaissant «la responsabilité de l'État français» dans les condamnations de personnes pour homosexualité ...
Articles similaires à Personnes condamnées pour homosexualité: le Sénat veut bien reconnaître mais pas réparer
C'est l'une des 23 startups retenues pour le programme AI for Health de GOOGLE, CALLYOPE (https://callyope.com) s'est donné pour mission d'améliorer le suivi ...
Actualités similaires
Jeudi 30 mai 2024, lors de la signature de la charte handi-tourisme avec la région Auvergne-Rhône-Alpes, les élus en ont profité pour vérifier les ...
Actualités similaires
Après l'Assemblée nationale et malgré quelques réserves du gouvernement, le Sénat a adopté ce jeudi 30 mai 2024 une proposition de loi écologiste pour ...
Actualités similaires
Une proposition de loi visant à encadrer la transition de genre des mineurs a été examinée ce mercredi 22 mai par la commission des Affaires sociales du ...
Actualités similaires
Huit personnes ont été reconnues coupables mardi à Paris d'avoir harcelé ou menacé sur internet un homme qui avait dénoncé, dans un reportage diffusé ...
Actualités similaires
Huit personnes ont été reconnues coupables mardi à Paris d'avoir harcelé ou menacé sur internet un homme qui avait dénoncé, dans un reportage diffusé ...
Actualités similaires
Le tribunal de Paris a condamné, ce mardi, huit personnes pour avoir harcelé Amine Elbahi sur les réseaux sociaux. Ce militant associatif avait mis en cause ...
Actualités similaires
Sept des prévenus - six hommes et une femme, âgés de 24 à 38 ans - ont été condamnés par le tribunal correctionnel à des peines de prison allant de ...
Actualités similaires
Menacé par le changement climatique, le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles a fait l'objet d'un rapport sénatorial. Ce dernier propose des ...
Actualités similaires
Les prévenus ont entre 22 et 35 ans. Ils ont été interpellés en pleine opération Place nette. Jugés dans la foulée, ils ont écopé de peines allant ...
Actualités similaires
Mercredi, la Commission des affaires économiques a auditionné trois économistes dans le cadre de la mission d'information sur la dégradation des finances ...
Actualités similaires
Pour aider les personnes en perte d'autonomie à garder le contact avec leurs proches Alain Tixier a conçu il y a 7 ans, "Viktor" une sorte de tablette souple ...
Actualités similaires
Pour aider les personnes en perte d'autonomie à garder le contact avec leurs proches Alain Tixier a conçu il y a 7 ans, "Viktor" une sorte de tablette souple ...
Actualités similaires
Les lenteurs prises par la Chambre des représentants pour voter une aide massive et qui devient urgente pour l'Ukraine ne seront pas de mise devant le Sénat ...
Actualités similaires
Une arme à feu a été utilisée le 1er mars dernier dans le centre ancien de Brignoles lors d'un vol avec violence. Les trois auteurs ont été condamnés à ...
Actualités similaires
Le chercheur François Granet et l'association Survie viennent de déposer une plainte pour faire la lumière sur l'assassinat des adjudants-chefs René Maïer ...
Actualités similaires
Matériel inadapté, critères de performance excluant, insultes, moqueries, autocensure... Les barrières à l'accès aux sports sont nombreuses pour les ...
Actualités similaires
Huit personnes ont été condamnées vendredi par la cour d'assises des mineurs de Paris à des peines de dix mois à cinq ans de prison pour leur implication ...
Actualités similaires
Les sénateurs ont voté, ce mardi 2 avril, pour modifier la structure électorale de la Kanaky-Nouvelle-Calédonie. Une réforme aux relents coloniaux ...
Actualités similaires
Le 15 septembre 2023, un vaste trafic au codes de la route est démantelé depuis Vesoul en Haute-Saône. 1400 personnes ont acheté leur code au lieu de le ...
Actualités similaires
Certains des narcotrafiquants ont été condamnés jusqu'à huit ans de prison pour avoir fait tourner un point de deal marseillais, dont le chiffre d'affaires ...
Actualités similaires