Le minist?re de l'Agriculture met en consultation jusqu'au 18 mai prochain le projet de d?cret relatif au dispositif exp?rimental des certificats d'?conomie de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Pesticides : le projet de décret sur les certificats d'économie en consultation
Tous les matins, Marie Dupin se glisse dans la peau d'une personnalité, d'un événement, d'un lieu ou d'un fait au coeur de l'actualité.
Actualités similaires
Le Sénat examine ce mardi 16 mai un texte qui doit relancer le secteur agricole français mais en revenant sur des décisions importantes pour la santé, la ...
Actualités similaires
Êtes-vous favorable au projet du Val'Tram entre Aubagne et La Bouilladisse ? Une enquête publique débute ce lundi 15 mai et jusqu'au 20 juin, vous pouvez ...
Actualités similaires
Le Conseil, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.23.273, relatif à la ...
Actualités similaires
Le décret d'application relatif aux carrières longues est probablement l'un des plus attendus de la trentaine de textes réglementaires dont la...
Actualités similaires
Le gouvernement a transmis pour avis les premiers décrets d'application de la réforme des retraites au Conseil d'Etat. L'un d'eux instaure une "clause de ...
Actualités similaires
Un décret est en préparation, afin de préciser les dispositions de la loi sur les retraites concernant les carrières longues. Il assouplit la réforme pour ...
Actualités similaires
Réforme des retraites. Carrières longues : ce qui change avec le projet de décret. Concentrons-nous sur le dispositif qui concerne , aujourd'hui le plus ...
Actualités similaires
Le comité des finances locales (CFL) s'est réuni ce mardi 18 avril avec comme seul point inscrit à l'ordre du jour la présentation du projet de décret ...
Actualités similaires
La Commission des secteurs sociaux à la Chambre des représentants a rejeté lundi à l'unanimité le projet de décret-loi n°2.23.195 édictant des ...
Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n° 2.22.632 portant sur ...
Actualités similaires
#JMLECO - ECOWAYS PARTNER Contenu partenaire - Nicolas Doze a reçu Ivan GLEVAREC pour aborder les enjeux de la rénovation énergétique sur JMLECO. Cette ...
Actualités similaires
L'association Rallumons L'Étoile, qui porte à Toulouse un projet de RER sur six branches, vient de mener une consultation publique qui a rassemblé 5.000 ...
Actualités similaires
Le projet de décret portant sur l'organisation des prochaines élections régionales, en mai 2024, est prêt "depuis quelques semaines", a affirmé le ...
Actualités similaires
Laure Bédier, directrice des affaires juridiques du ministère de l'Economie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique viendra ouvrir la ...
Actualités similaires
Selon les informations du Figaro, l'allocation-chômage pourrait augmenter dès le 1er avril. Une hausse exceptionnelle qui s'ajouterait à la revalorisation ...
Actualités similaires
Un projet de décret pourrait permettre aux industriels d'indiquer "fromages fermiers" sur des produits qui ne sont pas produits à la ferme. Ce changement ...
Actualités similaires
L'association Chabanais Défense et Environnement, créée en 2022 pour s'opposer au projet de carrière porté par l'entreprise GSM Granulats au lieu-dit ...
Actualités similaires
D'octobre à décembre 2021, les différents services du centre technique municipal d'Anglet ont quitté leurs locaux de la rue de Hirigogne et de la rue des ...
Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement a adopté le projet de décret 2.22.811 complétant et modifiant le décret 2.94.285 du novembre 1994, relatif aux attributions et à ...
Actualités similaires