Refus d'obtempérer durant le couvre-feu à Brest : huit mois de prison avec sursis au conducteur sans permis
Un homme de 21 ans a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour avoir conduit une voiture sans permis et refusé de se soumettre à un contrôle de ...Articles similaires à Refus d'obtempérer durant le couvre-feu à Brest : huit mois de prison avec sursis au conducteur sans permis
Voiture volée, refus d'obtempérer et coups de feu : le jeune suspect reste en prison en attendant son procès
Au volant d'une voiture volée et faussement plaquée, il avait refusé de s'arrêter à un contrôle routier, le 1er mai à Bordeaux, et s'était engagé dans ...Actualités similaires
Sans permis à Nice, le pilote de scooter refuse d'obtempérer: dix-huit mois de prison
Le pilote avait été trouvé en possession de cannabis, d'un couteau, d'un taser et d'argent liquide.Actualités similaires
Un responsable commercial récidiviste condamné à de la prison avec sursis pour refus d'obtempérer
Condamné en février 2022 pour conduite en état d'ivresse, ce responsable commercial résidant à Menton a de nouveau fauté sur les routes de la ...Actualités similaires
Feu de forêt de Bois-de-Champ : huit mois de prison avec sursis probatoire pour le jeune homme à l'origine
Ce lundi le tribunal d'Épinal a condamné à huit mois de prison avec sursis probatoire le jeune homme à l'origine du feu de forêt de Bois-de-Champ dans les ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer à Metz: le conducteur condamné à 2 ans de prison
Le trentenaire, qui avait déjà été condamné pour refus d'obtempérer, a été déclaré coupable de violences sur des fonctionnaires de police ainsi que ...Actualités similaires
Piétonne mortellement renversée à La Seyne en juillet 2023: le conducteur condamné à 18 mois de prison avec sursis
Ce mercredi 20 mars, Sébastien L. a écopé d'une peine de 18 mois de prison avec sursis pour avoir écrasé Odile Q. l'été dernier. Les faits s'étaient ...Actualités similaires
Un conseiller municipal condamné à 6 mois de prison avec sursis pour refus d'obtempérer
Un conseiller municipal de Marciac, dans le Gers, a été condamné à 6 mois de prison avec sursis pour refus d'obtempérer. Le soir du Nouvel an, il avait ...Actualités similaires
30 mois de prison ferme pour transport de cannabis en Eure-et-Loir après un refus d'obtempérer
Un homme a été condamné ce lundi 4 mars 2024, à Chartres, à 30 mois de prison ferme pour transport de cannabis en Eure-et-Loir après un refus ...Actualités similaires
" Je ne pensais pas que c'était pour moi." Un conducteur condamné à de la prison pour refus d'obtempérer
Un automobiliste de 26 ans a pris tous les risques pour échapper à un contrôle de gendarmerie à Soues le 22 février. Interpellé, il a été jugé ce 26 ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer, course-poursuite, violences sur les policiers et évasion à l'hôpital : le prévenu part en prison pour 31 mois ferme
Mohamed a été reconnu coupable d'une petite dizaine de délits routiers dont un refus d'obtempérer et des violences envers des policiers à Castelsarrasin, ...Actualités similaires
Il conduisait sans permis en récidive et en ayant consommé de la cocaïne : 12 mois de prison avec sursis
Un Ariégeois de 50 ans comparaissait devant le tribunal correctionnel de Foix pour avoir conduit sans permis, en récidive et en ayant consommé de la drogue.Actualités similaires
De 15 mois de prison avec sursis à 1 an ferme après les coups de feu lors d'une soirée à Yzengremer
Trois hommes de 22 à 26 ans ont été jugés coupables par le tribunal correctionnel d'Amiens pour des coups de feu tirés lors d'une soirée à Yzengremer, en ...Actualités similaires
Créteil : la police ouvre le feu après un refus d'obtempérer, le conducteur blessé par balles
La nuit dernière, un homme, connu défavorablement des services de police, a été blessé par balles à Créteil (Val-de-Marne) après un refus d'obtempérer. ...Actualités similaires
"Vous vous êtes cru dans 'Fast & Furious', quoi !" : 26 mois de prison pour un Gardois adepte des refus d'obtempérer
Un jeune homme, âgé de 23 ans, était jugé, en comparution immédiate, ce lundi 12 février, au tribunal d'Alès, pour avoir pris la fuite à plusieurs ...Actualités similaires
Coups de feu après un refus d'obtempérer à Dreux : un véhicule percute un policier, le conducteur en fuite
Un refus d'obtempérer s'est produit, aux alentours de 14 h 45, ce dimanche 14 janvier, avenue du Général-Leclerc, à Dreux. Le conducteur a refusé le ...Actualités similaires
Un an de prison dont quatre mois ferme pour un refus d'obtempérer violent à Bayonne
Au guidon de son scooter sans assurance, il avait pris la fuite lors d'un contrôle de police à Bayonne mardi 9 janvier, avant de percuter l'un des motards de ...Actualités similaires
Six mois sous bracelet pour conduite sans permis et refus d'obtempérer
Le prévenu a bien tenté de se dédouaner, mais les faits étaient trop tenaces. Il a été condamné à six mois de détention - sous bracelet électronique.Actualités similaires
Un Ariégeois multirécidiviste condamné à six mois de prison pour un refus d'obtempérer
Un Ariégeois de 37 ans a été condamné par le tribunal correctionnel de Foix pour un refus d'obtempérer survenu à Coutens en octobre dernier.Actualités similaires
Aveyron : quatre mois de prison ferme après un refus d'obtempérer et une course-poursuite mouvementée
Le conducteur avait réussi à fuir après une course-poursuite engagée avec les gendarmes sur près de dix kilomètres entre Flavin et Luc.Actualités similaires
Rodez. Quatre mois de prison ferme après un refus d'obtempérer à Flavin
Le conducteur avait réussi à s'enfuir après une course-poursuite engagée avec les gendarmes sur près de dix kilomètres.Actualités similaires
Dordogne : de la prison pour le conducteur qui avait provoqué un grave accident après un refus d'obtempérer
Le tribunal de Bergerac a condamné ce jeudi un homme de 22 ans à deux ans de prison, dont un de prison ferme. Le 1I³ octobre, après une course poursuite ...Actualités similaires
Après un refus d'obtempérer, la police interpelle un conducteur sous stups et sans permis
La police nationale a voulu contrôler un véhicule dans le secteur de la basilique Saint Jean-Baptiste mardi 3 octobre, vers 15 h. Après un refus ...Actualités similaires
Sa passagère morte noyée dans une voiturette, le conducteur écope de 12 mois de prison avec sursis
En avril à la base de Saint-Nicolas-de-la-Grave en Tarn-et-Garonne, une pensionnaire de l'Esat de Castelmayran était décédée dans une voiturette. Le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
