La condamnation pour démarchage bancaire illicite et blanchiment de fraude fiscale aggravé est confirmée mais les peines financières donneront lieu à un ...
Articles similaires à UBS: la Cour de cassation casse partiellement sa condamnation à 1,8 milliard d'euros
Le gérant d'une boutique de Grenoble avait été condamné en juin 2020 pour la vente de cette molécule issue de la plante de cannabis, mais sans effet ...
Actualités similaires
Le couple Isabelle et Patrick Balkany saura le 2 juin si la Cour de cassation accepte ou rejette leur pourvoi contre leur condamnation en mai 2020 pour ...
Actualités similaires
Un militant engagé auprès des migrants à Calais, condamné pour avoir publié sur Twitter une photo de policiers en intervention avec un message ironique, a ...
Actualités similaires
La fin de trois ans de procédure judiciaire et « un soulagement » pour Loan Torondel. Cet ancien bénévole de l'Auberge des migrants avait été condamné ...
Actualités similaires
La Cour de cassation dans un arrêt du 16 mars, rapporte l'AFP, a annulé la condamnation en appel du gilet jaune bisontin Frédéric Vuillaume. Il avait été ...
Actualités similaires
Le "gilet jaune" Frédéric Vuillaume a vu sa condamnation pour outrage aggravé annulé grâce à un arrêt de la Cour de cassation. En juillet dernier, la ...
Actualités similaires
Le Bisontin, figure des gilets jaunes avait été condamné par le tribunal correctionnel puis en appel pour avoir scandé "Castaner assassin" lors d'une visite ...
Actualités similaires
La Cour de Cassation dans un arrêt du 16 mars, rapporte l'AFP, a annulé la condamnation en appel du gilet jaune bisontin Frédéric Vuillaume. Il avait été ...
Actualités similaires
Un jour, cela finira par se voir. La Métropole a apporté ce jeudi 18 mars de l'eau au moulin de ceux qui réclament que ses élus soient soumis au suffrage ...
Actualités similaires
L'intégration de CNP Assurances a permis à La Poste d'éviter une perte historique de 1,8 milliard d'euros en 2020 du fait de la pandémie. Selon des ...
Actualités similaires
350 millions d'euros pour les simulateurs de systèmes quantiques, 430 millions d'euros pour les calculateurs, 200 millions d'euros pour les capteurs... ...
Actualités similaires
Emmanuel Macron a présenté un plan d'investissement national massif dans le développement des technologies quantiques, ce jeudi 21 janvier. Une enveloppe de ...
Actualités similaires
Emmanuel Macron a annoncé un plan ambitieux pour le développement de l'informatique quantique en France. Doté de 1,8 milliard d'euros sur cinq ans dont 1 ...
Actualités similaires
Un ordinateur quantique opérationnel n'existera pas avant cinq ou dix ans (au mieux), et c'est justement le moment de mettre le turbo sur la recherche. Pour ne ...
Actualités similaires
Ces technologies d'avenir doivent révolutionner l'informatique, l'industrie ou les communications. Un ordinateur quantique opérationnel n'existera pas avant ...
Actualités similaires
Pour ne pas rester en arrière des développements de ce domaine stratégique, le gouvernement français annonce un programme d'investissement de 1,8 milliard ...
Actualités similaires
Emmanuel Macron poursuit son ambition de créer un pôle dédié à l'excellence universitaire et scientifique sur le plateau de Saclay, au sud de Paris, où ...
Actualités similaires
Les technologies quantiques, qui exploitent les propriétés surprenantes de la matière à l'échelon de l'infiniment petit, sont appelées à transformer ...
Actualités similaires
Un nouveau plan présenté le 21 janvier par Emmanuel Macron doit permettre à la France de passer «de 60 millions d'euros par an» de dépenses publiques pour ...
Actualités similaires
Le président de la République Emmanuel Macron doit présenter jeudi matin sur le plateau de Saclay un plan d'investissement national de 1,8 milliard d'euros ...
Actualités similaires
Le président de la République Emmanuel Macron doit présenter jeudi matin sur le plateau de Saclay un plan d'investissement national de 1,8 milliard d'euros ...
Actualités similaires