La garde à vue de Murielle Bolle en 1984, alors qu'elle était âgée de 15 ans, était-elle conforme à ses droits fondamentaux ? Saisi par ce personnage-clé ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'affaire Grégory devant le Conseil constitutionnel
Le dialogue Intermaliens, lancé depuis quelques jours, s'est terminé au niveau communal, régional et à l'extérieur, dans les pays où réside ...
Actualités similaires
Installé depuis 2008, le conseil communal consultatif oeuvre dans l'ombre. Répartis en commissions, ses 140 membres, issus de la société civile, participent ...
Actualités similaires
Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi 24 avril 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la ...
Actualités similaires
Une cérémonie officielle d'installation du Conseil présidentiel de transition en Haïti aura lieu jeudi, tandis que le pays en proie à la violence des gangs ...
Actualités similaires
Le politiste a été démis de ses fonctions au Conseil des sages de la laïcité à cause de ses critiques sur la loi de 2004 interdisant le voile à l'école. ...
Actualités similaires
Avant de voter le budget primitif 2024 de la communauté de communes des Terres des Confluences, en Tarn-et-Garonne, les maires et les représentants des ...
Actualités similaires
Au terme de sept ans d'enquête, les investigations sont terminées dans l'affaire Le Scouarnec, ancien chirurgien mis en examen pour viols et agressions ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de ce jeudi 25 avril, à 19 heures, réalisera un nouveau pas vers la construction du nouveau groupe scolaire. En effet, sera à l'ordre du ...
Actualités similaires
Taux d'imposition. Le conseil municipal a fixé à l'unanimité les taux d'imposition à 11,89 % la taxe d'habitation (contre 11,77 % l'an dernier), 44,13 % la ...
Actualités similaires
Ce mercredi 24 avril, Gilles Babinet, président du Conseil national du numérique, et auteur du livre Green IA, l'intelligence artificielle au secours du ...
Actualités similaires
Gilles Babinet, président du Conseil national du numérique, et auteur du livre Green IA, l'intelligence artificielle au secours du climat, chez Odile Jacob, ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de la commune de Courcelles-sur-Blaise s'est réuni lundi 15 avril, sous la présidence du maire Benjamin Fèvre. Fiscalité 2024 : le ...
Actualités similaires
Jeudi à 10 heures, heure locale, ce sont la date et l'horaire annoncés pour l'installation du Conseil présidentiel de transition en Haïti, à en croire des ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat se penche ce jeudi 25 avril sur la demande insolite d'une association qui réclame la restitution de La Joconde, le chef-d'oeuvre de Léonard ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat se penche ce jeudi 25 avril sur la demande insolite d'une association qui réclame la restitution de La Joconde, le chef-d'oeuvre de Léonard ...
Actualités similaires
La plénière du Conseil commun de la fonction publique du 23 avril, a été marquée le départ de trois organisations syndicales (FO-CGT-FSU), afin de ...
Actualités similaires
Enfin une date pour l'installation du Conseil présidentiel de transition : ce sera ce jeudi (24 avril 2024), avec une cérémonie à la Villa d'accueil.
Actualités similaires