Un maraudeur des Hautes-Alpes a été condamné à 2 mois de prison avec sursis par la cour d'appel de Grenoble ce mercredi, une peine diminuée puisqu'il ...
Actualités similaires
Articles similaires à Aide aux migrants : la cour d'appel de Grenoble diminue la peine d'un maraudeur à 2 mois avec sursis
Un père de famille de Trappes (Yvelines) qui avait accusé de racisme une enseignante de sa fille en 2021 a été condamné à six mois de prison avec sursis ...
Actualités similaires
Vendredi dernier, le chef italien Marco Sacco a été condamné à une peine de 2 mois et 20 jours de prison avec sursis après avoir servi des palourdes non ...
Actualités similaires
Le chroniqueur et animateur de radio, Mohamed Youssouf Bathily alias « Ras bath » a été condamné, hier, en appel à 18 mois de prison dont 9 avec sursis ...
Actualités similaires
Un joueur vosgien, qui a agressé un arbitre, a écopé d'une peine de six mois de prison avec sursis. De plus, il a été suspendu pour une durée de 20 ans.
Actualités similaires
L'entraîneur du Stade Malherbe Caen Nicolas Seube et le défenseur Daylam Meddah se sont présentés ce jeudi 1I³ février en conférence de presse avant le ...
Actualités similaires
Bastien Chalureau est reparti du tribunal de correctionnel de Toulouse sans réponse ce mardi 14 novembre, après avoir fait appel de sa condamnation pour ...
Actualités similaires
Le procureur de la Cour d'appel de Constantine, dans l'est de l'Algérie, a requis l'aggravation des peines à l'encontre d'un chercheur et d'un journaliste ...
Actualités similaires
Le maire EELV de Grenoble Éric Piolle a été condamné à une amende avec sursis par la cour d'appel de Grenoble dans une affaire de favoritisme en 2015. ...
Actualités similaires
L'ancienne directrice de l'hôpital de Lanmeur (Finistère), Françoise Le Bot, a été condamnée par la cour d'appel de Rennes à quatre mois d'emprisonnement ...
Actualités similaires
Le parquet de la Cour d'appel de Papeete a requis six mois de prison avec sursis et 42.000 euros d'amende contre le leader indépendantiste et ancien président ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a alourdi les peines infligées à deux internautes, rejugés pour avoir participé au cyberharcèlement de la jeune Mila après sa ...
Actualités similaires
Aux domiciles des mis en cause en décembre 2020 à Montauban, les policiers avaient découvert près de 100 gr de cocaïne et 1 kilo de cannabis ainsi que 6000 ...
Actualités similaires
Il avait été relaxé par le tribunal correctionnel de Bordeaux au mois de mai 2021. La cour d'appel, ce 6 décembre 2022, a infirmé le jugement et reconnu ...
Actualités similaires
L'ex-PDG de France Télécom Didier Lombard a vu sa peine allégée vendredi à Paris, la cour d'appel le condamnant pour harcèlement moral institutionnel à ...
Actualités similaires
La Cour d'appel de Nador a condamné à trois ans de prison ferme chacun de 12 migrants soudanais, pour «outrage à des fonctionnaires publics pendant ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Toulouse a condamné l'imam Mohamed Tataiat à quatre mois d'emprisonnement avec sursis pour incitation "à la violence ou à la haine ...
Actualités similaires
Accusé d'avoir tenu un prêche antisémite en décembre 2017 mais relaxé par le tribunal correctionnel de Toulouse le 14 septembre 2021, l'imam d'Empalot ...
Actualités similaires
Le ministère public a requis à Rennes une peine de douze mois avec sursis en appel à l'encontre d'un homme condamné pour avoir harcelé sur internet la ...
Actualités similaires
Poursuivi pour avoir diffusé sur la plateforme YouTube une vidéo antisémite, le militant d'extrême droite Hervé Lalin, dit Ryssen, a vu sa peine réduite ...
Le procès en appel des "sept de Briançon" se tenait jeudi devant la cour d'appel de Grenoble. Des peines allant jusqu'à huit mois de prison avec sursis ont ...
Actualités similaires