« Une grande satisfaction pour le droit des mineurs. » Me Jean de Bary a remporté un long combat. Il vient d'obtenir, ce vendredi 8 février, la censure de ...
Articles similaires à Angers. Un avocat obtient la censure de l'audition libre des mineurs par les Sages
Le juge Marcelo Vieira, du Tribunal Spécial Civil et Pénal de Limeira (Sao Paulo), a prononcé une condamnation contre la compagnie aérienne brésilienne ...
Actualités similaires
Ce 17 juillet 2023, Gérald Darmanin a signé un arrêté qui interdit à la vente aux mineurs du livre de Manu Causse Bien trop petit . Paru chez Thierry ...
Actualités similaires
Condamné en première instance pour des violences conjugales, un Saint-Andréen a été relaxé par la cour d'appel pour des violences sur son ex-compagne. Des ...
Actualités similaires
Au micro d'Arnaud Laporte, Laure Portier nous parle de son premier long métrage documentaire, « Soy libre » qui sera présenté à Angers dans le cadre du ...
La chanteuse, qui est même tenue de payer les frais juridiques du camp opposé, a dit vouloir porter plainte contre son père face "aux abus".
Actualités similaires
Non, un avocat ne pouvait pas refuser des conseillers prud'homaux en raison de leur appartenance syndicale. Dans trois décisions cinglantes, le premier ...
Actualités similaires
Il s'en passe des choses à Angers Sco. Sur le terrain mais aussi en dehors. Battu à Lorient, dimanche, le club a fait match nul face à la Fifa, ...
Actualités similaires
Avocat au barreau de Nice et mandataire sportif, Nicolas Morelli, qui conseille notamment l'ancien joueur de Monaco Tiémoué Bakayoko, est spécialiste dans ...
Actualités similaires
Comme nous le révélions, ce mardi 16 mars, une opération de police a été menée, vers 6 h. Des enquêteurs de la direction territoriale de la police ...
Actualités similaires
Éric Brouillard, procureur de la République d'Angers a annoncé ce jeudi le jugement d'un homme âgé de 27 ans, originaire d'Angers, pour viols et agressions ...
Actualités similaires
Le journal « Le Petit Bleu » rapporte que le tribunal administratif de Rennes a sommé le département des Côtes d'Armor de démonter d'ici le 5 février ...
Actualités similaires
Un homme, âgé de 49 ans et professeur dans l'enseignement secondaire, a été arrêté. Quatre mineurs ont déposé plainte contre lui pour des faits ...
Actualités similaires
Deux mineurs font partie des sept personnes mises en examen mercredi, après l'assassinat de Samuel Paty. Âgés de 14 et 15 ans, ils sont soupçonnés d'avoir ...
Actualités similaires
Deux mineurs font partie des sept personnes mises en examen mercredi, après l'assassinat du professeur Samuel Paty. Âgés de 14 et 15 ans, ils sont ...
Actualités similaires
Samedi 11 juillet 2020, peu avant minuit, trois jeunes sont soupçonnés d'être entrés par effraction dans un presbytère à Angers (Maine-et-Loire). Le ...
Actualités similaires
Il est 4 h 10 du matin, dans la nuit du lundi 25 au mardi 26 mai 2020, quand les policiers d'Angers sont alertés pour des faits pas vraiment communs. Un ...
Actualités similaires