Carburants : le Conseil de la concurrence renvoie le dossier à l'instruction
La réouverture de ce dossier fait suite à l'entrée en vigueur de la refonte des lois sur la concurrence et la liberté des prix.Articles similaires à Carburants : le Conseil de la concurrence renvoie le dossier à l'instruction
Domaine skiable de Rochebrune à Megève : le Conseil d'Etat renvoie la balle au tribunal administratif de Grenoble
L'association Biodiversité sous nos pieds réclamait la suspension du projet de restructuration du domaine skiable de Megève - refusée par le tribunal ...Actualités similaires
Conseil municipal chahuté à Cambo sur le dossier Marienia, le maire termine à l'hôpital
Lors d'un conseil municipal chahuté par l'intervention d'opposants au projet immobilier Marienia à Cambo-les-Bains ce mercredi 10 avril, le maire a terminé ...Actualités similaires
Agriculture : l'Assemblée renvoie le projet de loi devant le Conseil constitutionnel
À l'initiative de LFI, une coalition des oppositions à l'Assemblée a décidé ce mardi de renvoyer le projet de loi d'orientation et de souveraineté ...Actualités similaires
Agriculture : l'Assemblée renvoie le projet de loi devant le Conseil constitutionnel
A l'initiative de LFI, une coalition des oppositions à l'Assemblée a décidé mardi de renvoyer le projet de loi...Actualités similaires
Conseil National du Patronat Malien : Le réveil inattendu du dossier du contentieux électoral
Le dossier du contentieux électoral, relatif à la mise en place du bureau du Conseil national du patronat (CNPM) qu'on croyait clos, n'en est pas. Deux ans ...Actualités similaires
Manchester United concurrence la Juventus dans ce dossier à 60 millions d'euros
Le milieu de terrain de l'Atalanta Bergame, Teun Koopmeiners, est sur les tablettes de Manchester United pour l'été prochain. En difficultés cette saison, ...Actualités similaires
DOSSIER. Investisseurs, concurrence déloyale... Y a-t-il trop de locations Airbnb à Toulouse ?
Certains secteurs de l'hypercentre toulousain sont envahis par les locations de courte durée. Elles sont 5 200 en ville. La métropole fait la chasse aux ...Actualités similaires
Conseil départemental de Tarn-et-Garonne : sur le dossier de la ressource en eau, une étonnante abstention de l'ancienne majorité
La séance plénière du conseil départemental de Tarn-et-Garonne était notamment consacrée au vote du budget primitif, lundi 5 février. Mais un dossier ...Actualités similaires
En bref en Lozère : bientôt le délibéré dans le dossier Jacques Blanc, un atelier avant le carnaval, le conseil municipal de Mende
Poursuivi pour abus de confiance, Jacques Blanc sera fixé ce jeudi 8 février. Le tribunal correctionnel de Mende rendra son délibéré, ce jeudi 8 février, ...Actualités similaires
"Tout cela n'est pas clair" : le Conseil d'État refuse d'examiner le dossier de la cascade de Salles-la-Source
Dans un arrêté rendu en ce mois de janvier, le Conseil d'État a rejeté le pourvoi.Actualités similaires
"Le dossier est clos": Yves Juhel élude l'affaire Messina au conseil municipal de Menton
Après la sortie médiatique de Mathieu Messina et ses attaques à l'égard du maire, des réactions étaient attendues en conseil municipal, ce lundi. Mais ...Actualités similaires
Salles-la-Source : le Conseil d'État refuse d'examiner le dossier qui concerne la cascade
Dans un arrêté rendu en ce mois de janvier, le Conseil d'État a rejeté le pourvoi sans motiver sa décision.Actualités similaires
Loi immigration : le Conseil constitutionnel renvoie les politiques à leurs responsabilités et les Français à leur malaise démocratique
Le Conseil constitutionnel a annoncé jeudi la censure d'une large partie de la loi immigration (32 des 86 articles du texte). Cette décision a été très ...Actualités similaires
Le RC Strasbourg fait de la concurrence à Francfort sur ce dossier à 10 M¬
En plus de l'Eintracht Francfort, qui a fait une offre de 8 millions d'euros pour acquérir Jean-Mattéo Bahoya d'Angers en Ligue 2, le Racing Club de ...Actualités similaires
Stade Rennais : AC Milan, Juventus& l'OL a de la concurrence dans le dossier Matic !
En pleine réflexion sur son avenir, Nemanja Matic a engagé des discussions avec la direction du Stade Rennais il y a de ça quelques jours afin de quitter le ...Actualités similaires
Direct - Guerre Israël-Gaza : Tsahal pilonne le centre et le sud de Gaza, le Conseil de sécurité de l'ONU se réunit en urgence sur le dossier des Houthis
L'aviation israélienne a pilonné jeudi le sud de la bande de Gaza, au dernier jour d'une tournée régionale du chef de la...Actualités similaires
OL : la concurrence est féroce dans le dossier Benrahma !
Si l'Olympique Lyonnais a fait de Saïd Benrahma l'une de ses priorités numéro une lors du présent mercato hivernal, il semblerait bien que d'autres écuries ...Actualités similaires
Présidentielle au Sénégal: le dossier d'Ousmane Sonko rejeté par le Conseil constitutionnel qui le juge incomplet
Au Sénégal, le Conseil constitutionnel qui étudie les dossiers des candidats à l'élection présidentielle du 25 février 2024 a rejeté celui d'Ousmane ...Actualités similaires
Sénégal/Présidentielle: Ousmane Sonko a déposé son dossier de candidature au Conseil constitutionnel
On l'attendait, finalement, il l'a officiellement fait : Ousmane Sonko a déposé son dossier de candidature au Conseil constitutionnel. L'opposant ...Actualités similaires
Annulée par le Conseil d'État, l'instruction de Nicole de Moor sur l'accueil des hommes seuls reste en vigueur dans les faits
Dans les faits, l'instruction de la secrétaire d'État à l'Asile et à la Migration, Nicole de Moor (CD&V) de ne plus accueillir des hommes seuls demandeurs ...Actualités similaires
Assassinat du journaliste Martinez Zogo: le magistrat chargé de l'instruction dessaisi du dossier
Au Cameroun, le magistrat militaire qui instruisait l'assassinat du journaliste Martinez Zogo a été officiellement dessaisi. Une sanction qu'on voyait venir ...Actualités similaires
PSG : de la concurrence dans le dossier d'une pépite de Sao Paulo
Pour préparer le futur du PSG, le club parisien se penche sur une pépite de Sao Paulo, mais la concurrences fait rage. L'article PSG : de la concurrence dans ...Actualités similaires
Maroc : Les nominations au Conseil de la concurrence portées au bulletin officiel
Publiée au Bulletin officiel du 11 décembre 2023, la liste des membres désignés au sein du Conseil de la concurrence s compose de 12 noms. Six parmi eux ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
