Le contrôle technique devient obligatoire pour les motos et les scooters à partir de ce 15 avril. Le non-respect de cette obligation peut coûter très cher, ...
Actualités similaires
Parmi la série de mesures présentées ce samedi 6 avril par Gabriel Attal pour faciliter l'accès à la santé figure la mise en place d'une "taxe lapin". Son ...
Actualités similaires
Parmi la série de mesures présentées ce samedi 6 avril par Gabriel Attal pour faciliter l'accès à la santé figure la mise en place d'une "taxe lapin". Son ...
Actualités similaires
Le géant du web américain Google a jugé mercredi "disproportionné" le montant de l'amende de 250 millions d'euros que lui a infligée l'Autorité de la ...
Actualités similaires
Au 1er janvier 2024, en application de la loi AGEC du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, tous les ...
Actualités similaires
Jeudi 26 octobre, Élisabeth Borne a mentionné que l'amende pour non-respect du couvre-feu pouvait passer de 135 à 750 euros. Retour du Covid-19 ? A priori ...
Actualités similaires
Jeudi 26 octobre, Élisabeth Borne a présenté une série de mesures afin de lutter contre les violences urbaines. Elle a notamment annoncé que l'amende pour ...
Actualités similaires
Lors de la présentation du plan anti-émeutes du gouvernement ce jeudi 26 octobre, Élisabeth Borne a annoncé que l'amende pour non-respect du couvre-feu ...
Actualités similaires
Ce jeudi, Elisabeth Borne a dévoilé plusieurs mesures qui font suites aux violences urbaines de juin dernier. Elle a notamment annoncé que le gouvernement ...
Actualités similaires
17h15 : Le discours d'Elisabeth Borne commence. "Une enveloppe de 100 millions d'euros pourra être mobilisée pour vous aider à la réparation et à la ...
Actualités similaires
Elisabeth Borne présente jeudi les mesures "régaliennes" du gouvernement en réponse aux émeutes urbaines de juin, en présence de nombreux maires réunis ...
Actualités similaires
17h15 : Le discours d'Elisabeth Borne commence. "Une enveloppe de 100 millions d'euros pourra être mobilisée pour vous aider à la réparation et à la ...
Actualités similaires
Trois propriétaires ont déjà écopé de l'amende maximale de 5 000 euros, quatre autres ont été sanctionnés : la mairie de Paris a dressé mardi le ...
Actualités similaires
Bruxelles-Propreté va progressivement verbaliser les habitants de la capitale en cas d'abus manifestes concernant le non-respect des nouveaux horaires de ...
Actualités similaires
Canicule et sécheresse sont dans la plupart des cas, synonymes de restrictions d'eau. De nombreux départements sont actuellement concernés par ces mesures. ...
Actualités similaires
Sécheresse. Que risque-t-on en cas de non-respect des restrictions d'eau ? On vous répond. Si l'Ouest de la France est relativement , épargnée, le reste du ...
Actualités similaires
Au lendemain de sa nouvelle rencontre avec le milliardaire Elon Musk, le ministre chargé de la Transition numérique Jean-Noël Barrot remet en garde le PDG ...
Actualités similaires
Twitter « sera banni » de l'Union Européenne en cas de non-respect de ses règles, a déclaré lundi le ministre français délégué au numérique ...
Actualités similaires
Les députés ont voté mardi en faveur d'une aggravation des amendes lorsque des propriétaires de parcelles sur des zones à risques d'incendie ont manqué à ...
Actualités similaires
En proie à une sécheresse inédite, les Pyrénées-Orientales sont passées mardi en situation de "crise". La remise en eau des piscines enterrées, comme ...
Actualités similaires
Pour éviter la fuite de données sensibles, Samsung a envoyé une note interne à ses employés pour leur interdire l'utilisation d'intelligences artificielles ...
Actualités similaires
La loi impose un délai de prescription d'un an aux opérateurs de communications électroniques pour réclamer au client ce qui est dû. Certaines sommes ...
Actualités similaires