Absent lors de l'audience ce mardi 22 janvier, un homme a été condamné, par le tribunal de grande instance d'Auxerre à quatre mois de prison avec sursis et ...
Actualités similaires
Articles similaires à Un conseiller municipal de Puisaye condamné pour des faits de violence sur la maire et un adjoint de sa commune
Un conseiller municipal de Marciac, dans le Gers, a été condamné à 6 mois de prison avec sursis pour refus d'obtempérer. Le soir du Nouvel an, il avait ...
Actualités similaires
Un élu de 41 ans de Châtelus-le-Marcheix en Creuse est condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis et trois ans d'inéligibilité pour avoir ...
Actualités similaires
Jacques Guarinos, conseiller municipal proche du maire de Saint-Etienne, a donné sa démission à Gaël Perdriau, ce lundi 9 octobre.
Actualités similaires
Jacques Guarinos, conseiller municipal proche du maire de Saint-Etienne, a donné sa démission à Gaël Perdriau, ce lundi 9 octobre.
Actualités similaires
Le départ de 23 des 27 élus de la commune a été décidé après une réunion au cours de laquelle plusieurs autres élus du département du Vaucluse ont ...
Actualités similaires
«A Nantes, la dégradation de la ville due à la violence est pire qu'ailleurs», s'est alarmé ce mercredi sur CNEWS Foulques Chombart de Lauwe,...
Actualités similaires
Jugé en février par le tribunal correctionnel de Marseille pour abus de biens sociaux et travail dissimulé alors qu'il était président du club de foot du ...
Actualités similaires
En août dernier, il avait taggé des panneaux de signalisation, un mur et un abribus avec des termes vulgaires et dénigrants visant le maire Nicolas ...
Actualités similaires
La loi relative à la démocratie de proximité de 2002 avait introduit une incompatibilité entre l'activité de sapeur-pompier volontaire et l'exercice, dans ...
Actualités similaires
A Moras-en-Valloire (Drôme), un arrêté municipal permet au Père Noël de survoler la commune et de se poser pour distribuer les cadeaux. Le Père Noël...
Actualités similaires
Suite à une altercation, un jeune homme de 20 ans a été reconnu coupable de faits de violences, commis en mars dernier, à Ploumagoar. Deux jeunes femmes ont ...
Actualités similaires
L'ambiance est visiblement houleuse au sein du conseil municipal de Chenôve. Philippe Neyraud, membre de la liste "Le Bon Sens" annonce déposer plainte contre ...
Actualités similaires
C'est son frère qui a dénoncé ces actes commis entre 2016 et 2022 en envoyant une lettre au maire. « Je m'en occupe bien. Je ne pratique pas la sodomie, ce ...
Actualités similaires
Mardi, un quadragénaire a été condamné par le tribunal d'Albi à 18 mois de prison assortis d'un sursis probatoire renforcé de deux ans pour "atteinte ...
Actualités similaires
Un élu municipal d'un village du Tarn a été condamné ce mardi 17 mai à 18 mois de prison assortis d'un sursis probatoire renforcé de deux ans pour des ...
Actualités similaires
Un élu local, conseiller municipal d'une commune du Tarn, a été condamné mardi 17 mai pour des faits de zoophilie. Lors de son arrestation par les...
Actualités similaires
Un conseiller municipal RN de Compiègne a été condamné à quatre mois de prison avec sursis pour "atteinte à l'intimité de la vie privée", après avoir ...
Actualités similaires
Jean-Marc Branche, un conseiller municipal du Rassemblement national à Compiègne (Oise) a été visé par une enquête à caractère sexuel. Une plainte a ...
Actualités similaires
Un adjoint au maire de Chemazé, François Bellanger, a été victime d'une agression ce jeudi 14 avril en marge d'une séance du conseil municipal. Selon nos ...
Actualités similaires
Après 5 plaintes d'enfants, le maire de Nazelles-Négron a été mis en garde à vue puis présenté à un juge d'instruction. L'édile, qui nie les faits, est ...
Actualités similaires
Mardi, un homme de 38 ans, a été jugé et condamné par le tribunal correctionnel de Castres pour des faits de violence avec usage d'une arme. Les faits ...
Actualités similaires