Distances d'épandage : rejet du recours d'urgence des maires antipesticides
Un collectif de maires antipesticides et d'ONG contestait un arrêté ministériel concernant l'épandage de pesticides. Mais pour le Conseil d'Etat, il n'y a ...Actualités similaires
Articles similaires à Distances d'épandage : rejet du recours d'urgence des maires antipesticides
Éducation : douze maires de Seine-Saint-Denis attaquent l'État en justice pour faire appliquer le plan d'urgence
Douze maires du département de la Seine-Saint-Denis ont publié un arrêté commun sommant l'État d'initier le plan d'urgence proposé par l'intersyndicale ...Actualités similaires
Brésil: l'ex-footballeur Robinho emprisonné pour viol après le rejet de son dernier recours
L'ex-footballeur Robinho a été arrêté à Santos, au Brésil, après le rejet jeudi par la Cour suprême de sa demande de sursis, pour purger sa peine de ...Actualités similaires
Brésil: l'ex-footballeur Robinho arrêté après le rejet de son dernier recours
« L'ordre de détention est maintenu (...) afin qu'il puisse commencer à purger sa peine », a indiqué jeudi soir le juge de la Cour suprême du Brésil Luiz ...Actualités similaires
Brésil: l'ex-footballeur Robinho arrêté après le rejet de son dernier recours
"L'ordre de détention est maintenu (...) afin qu'il puisse commencer à purger sa peine", a indiqué jeudi soir le juge de la Cour suprême du Brésil Luiz ...Actualités similaires
Présidentielle en Russie: le candidat anti-Poutine fait appel du rejet de son recours
L'opposant russe Boris Nadejdine interjette appel du rejet de son recours contre le refus d'enregistrement de sa candidature à la présidentielle de mars. Je ...Actualités similaires
Hébergement d'urgence : des maires passent à l'attaque
Les maires de gauche de cinq grandes villes, Strasbourg, Lyon, Grenoble, Rennes et Bordeaux, engagent, durant ce mois de février, des recours contentieux ...Actualités similaires
Les maires de cinq grandes villes poursuivent l'Etat devant la justice administrative pour dénoncer ses "carences" en matière d'hébergement d'urgence et réclamer "une refonte" d'un système "à bout de souffle"
Les maires écologistes et socialiste de cinq grandes villes ont annoncé jeudi poursuivre l'Etat devant la justice administrative pour dénoncer ses ...Actualités similaires
5 maires de grandes villes, dont Eric Piolle, attaquent l'état sur l'hébergement d'urgence
Les maires écologistes et socialiste de cinq grandes villes ont annoncé ce jeudi poursuivre l'Etat devant la justice administrative pour dénoncer ses ...Actualités similaires
Tour Occitanie à Toulouse : vers le rejet du dernier recours des opposants ?
Les opposants de la Tour Occitanie, un gratte-ciel prévu près de la gare Matabiau, qui ont attaqué le permis de construire, et le promoteur de ce projet ont ...Actualités similaires
Pesticides : des distances de sécurité autour des zones d'épandage toujours insuffisantes
Les fameuses « zones tampons », ces distances de sécurités des zones de non-traitement (ZNT), mises en place en 2019 par le gouvernement ne suffisent ...Actualités similaires
Mise en place le 1er décembre, déjà dix personnes dans le Gers ont eu recours à l'aide d'urgence pour les victimes de violences conjugales
Un nouveau dispositif pour accompagner les victimes de violences conjugales a été mis en place au 1er décembre. Il a été présenté lundi 18 décembre à ...Actualités similaires
Rejet du projet de loi immigration: "On laisse les maires seuls pour des raisons de politique politicienne", estime Arnaud Murgia (maire divers droite de Briançon)
Élisabeth Borne a dénoncé "une union sacrée" entre la NUPES et l'extrême droite, au lendemain du rejet du projet de loi sur l'immigration à l'Assemblée ...Actualités similaires
Hébergement d'urgence : Pierre Hurmic et cinq maires alertent sur la situation « dramatique » et demandent un rendez-vous à Emmanuel Macron
Les maires de Bordeaux, Strasbourg, Rennes, Lyon, Paris et Grenoble veulent rencontrer le président de la République « dans les plus brefs délais » pour ...Actualités similaires
VIDÉO. Hébergement d'urgence : six maires de grandes villes demandent un rendez-vous avec Emmanuel Macron
Six maires de grandes villes dont Nathalie Appéré, la maire de Rennes, souhaitent rencontrer « dans les plus brefs délais » le chef de l'État. Ils sont ...Actualités similaires
"Un système à bout de souffle": six maires réclament à Macron un rendez-vous sur les hébergements d'urgence
Anne Hidalgo, Grégory Doucet ou encore Éric Piolle estiment que leur "cri d'alerte est resté lettre mort. Ils réclament un entretien "dans les plus brefs ...Actualités similaires
« Le système est à bout de souffle »... Six maires appellent Macron à l'aide au sujet de l'hébergement d'urgence
Les maires de Paris, Lyon, Bordeaux, Strasbourg, Rennes et Grenoble ont écrit au président de la République pour dénoncer « une crise humanitaire »Actualités similaires
Légalité contestée du contournement ouest de Montpellier : le rejet du recours demandé
Cinq associations regroupées au sein de l'Autre COM contestent la légalité de la déclaration d'utilité publique du Contournement ouest de Montpellier qui ...Actualités similaires
Hébergement d'urgence : les recours contre l'Etat se multiplient
Le 10 octobre dernier, six villes intentaient des recours contre l'Etat, l'accusant de faillir à ses obligations en matière d'hébergement d'urgence. Depuis ...Actualités similaires
Hébergement d'urgence : « un système défaillant », Bordeaux et cinq autres villes intentent des recours
Les maires de six grandes villes, dont Paris et Bordeaux, publient ce lundi une tribune dans « Libération ». Ils annoncent déposer un recours pour que ...Actualités similaires
Six villes intentent des recours contre le système national d'hébergement d'urgence
Les maires de six villes françaises, dont Paris et Strasbourg, ont annoncé lundi intenter des recours appelant l'Etat à réformer le système national ...Actualités similaires
Autoroute Toulouse-Castres: rejet d'un recours demandant la suspension des travaux
Le juge des référés du tribunal administratif de Toulouse a rejeté mardi un recours demandant la suspension des travaux de l'autoroute A69 entre Toulouse et ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
