« Les propriétaires hors-la-loi, on ne les prend pas ! ». Bertrand Pallatin, directeur d'une agence immobilière Guy-Hoquet dans le XVIe arrondissement de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Encadrement des loyers : des propriétaires hors-la-loi et des sanctions trop rares
On vous en avait brièvement parlé au moment des annonces des dates de sorties des futures extensions Magic: The Gathering, Les hors-la-loi de Croisetonnerre ...
Actualités similaires
Pour acter le futur énergétique de la France, le gouvernement passe par un décret, plutôt qu'un projet de loi débattu au Parlement. Des ONG jugent cela « ...
Actualités similaires
Une proposition de loi est examinée mardi au Sénat pour limiter les grèves dans les transports sur certaines périodes de vacances ou les jours fériés. Que ...
Actualités similaires
Prévu par la loi jusqu'à la fin du premier trimestre 2024, le « bouclier loyer », qui empêchait les augmentations de loyer supérieures à 3,5%, a pris...
Actualités similaires
La mensualisation des loyers commerciaux et le plafonnement des dépôts de garantie, deux mesures réclamées par les commerçants, seront inscrites dans le ...
Actualités similaires
Comme en 2022 lors d'un quart de finale délétère contre Zurich, Lausanne passe de nouveau pour une équipe de «brigands» et «d'arracheurs de dents» ...
Actualités similaires
Le réalisateur signe "Hors saison", un film délicat dans lequel un comédien en pleine crise de la cinquantaine, interprété par Guillaume Canet, s'évade ...
Actualités similaires
Le réalisateur signe "Hors saison", un film délicat dans lequel un comédien en pleine crise de la cinquantaine, interprété par Guillaume Canet, s'évade ...
Actualités similaires
Réunis ce jeudi 14 mars dans la salle René Nelli, les conseillers municipaux de Carcassonne devront valider la septième campagne de ravalement des façades ...
Actualités similaires
A partir du 1er janvier 2025, les propriétaires d'un logement classé G au DPE ne seront plus autorisés à le mettre en location. Mais il existe certains cas ...
Actualités similaires
A partir du 1er janvier 2025, les propriétaires d'un logement classé G au DPE ne seront plus autorisés à le mettre en location. Mais il existe certains cas ...
Actualités similaires
Cela a déjà été le cas avec les deux-roues motorisés même si tout n'est pas encore réglé. Cette politique est menée de concert avec l'extension de la ...
Actualités similaires
Suite à la réapparition d'Alex Batty, jeune anglais kidnappé par sa mère et son grand-père, le quinzomadaire du groupe parisien So Press publie dans son ...
Actualités similaires
Suite à la réapparition d'Alex Batty, jeune anglais kidnappé par sa mère et son grand-père, le quinzomadaire du groupe parisien So Press publie dans ...
Actualités similaires
Le 12 février, la maire de Marseillette prend un nouvel arrêté municipal pour interdire la circulation des poids-lourds sur une déviation, et faire cesser ...
Actualités similaires
Près de 4 collèges et lycées sur 10 ne proposent pas un menu végétarien par semaine, pourtant prévu par la loi depuis six ans. Les établissements ...
Actualités similaires
Gabriel Attal tient une conférence de presse ce jeudi 1er février pour annoncer de nouvelles mesures concernant la colère des agriculteurs. Marc Fesneau, ...
Actualités similaires
Les députés ont adopté en première lecture, lundi, la proposition de loi cosignée par le député des Pyrénées-Atlantiques Iñaki Echaniz. Le texte en ...
Actualités similaires