Entrée en vigueur du pass vaccinal, ce qui va changer cette semaine
Entrée en vigueur du pass vaccinal, ce qui va changer cette semaineArticles similaires à Entrée en vigueur du pass vaccinal, ce qui va changer cette semaine
Entrée en vigueur du contrôle technique pour les deux-roues ce lundi
La France met en place le contrôle technique pour les motos, les scooters ou encore les quads ce lundi 15 avril 2024. Une mesure réclamée par l'Union ...Actualités similaires
RATP : le Pass Navigo sur iPhone prend encore un peu de retard pour changer
Le Pass Navigo sur iPhone prend du retard, une nouvelle fois. Dans une déclaration fournie à l'AFP, Ile-de-France Mobilités a confirmé que le dispositif ...Actualités similaires
Le Conseil d'État annule la réforme des frais de notariat entrée en vigueur en 2023
La possibilité laissée au seul ministre de la Justice - et non à l'ensemble du gouvernement - de modifier les...Actualités similaires
Doublement des franchises médicales : comment va s'appliquer la mesure entrée en vigueur dimanche ?
Pour réduire le déficit de la Sécurité sociale, le gouvernement avait annoncé en janvier son intention de faire payer un peu plus les assurés sociaux sur ...Actualités similaires
Sécurité routière : une nouvelle réglementation entre en vigueur, tout ce qui va changer pour les trottinettes électriques
Les adeptes de la trottinette devront suivre la signalisation routière des vélos.Actualités similaires
Hong Kong : entrée en vigueur de la nouvelle loi sur la sécurité nationale
La nouvelle loi de Hong Kong sur la sécurité nationale est entrée en vigueur ce samedi 23 mars. Les mesures prévues, dont des peines de prison à ...Actualités similaires
Entrée en vigueur du contrôle technique moto en France le 15 avril 2024 : quel impact sur le prix de l'assurance ?
A compter du 15 avril prochain, une nouvelle réglementation (une de plus) entrera en vigueur en France (aux allures de plus en plus proche de l'Union ...Actualités similaires
Une législation historique de l'UE pour empêcher les abus de position dominante des géants du numérique est entrée pleinement en vigueur - Son application effective représente un défi colossal et donnera lieu à des batailles acharnées
Par Raziye Akkoc Une législation historique de l'UE pour empêcher les abus de position dominante des géants du numérique entre pleinement en vigueur, mais ...Actualités similaires
Numérique. Entrée en vigueur du Digital Market Act : quels changements pour les utilisateurs depuis le 6 mars ?
L'Union européenne cherche à mettre un terme aux pratiques anticoncurrentielles des géants du Web. En effet, un nouveau règlement européen, le Digital ...Actualités similaires
TikTok, Instagram, Facebook et Google sont concernés... Ce qui va changer avec l'entrée en vigueur du Digital Markets Act
Le Règlement sur les marchés numériques de l'Union européenne, ou Digital Markets Act en anglais, entre en vigueur ce jeudi 7 mars. Objectif: mettre un ...Actualités similaires
Entrée en vigueur du règlement européen sur les marchés numériques
À partir de ce jeudi 7 mars, dans l'Union européenne, six géants d'Internet dont Amazon, Apple et Alphabet, maison mère de Google, vont devoir se plier à ...Actualités similaires
Entrée en vigueur du Digital Market Act : les Gafam font-ils preuve de mauvaise foi... au détriment des utilisateurs ?
L'entrée en vigueur du Digital Market Act (DMA), loi européenne visant à réguler les monopoles des géants du web, est censée améliorer l'expérience des ...Actualités similaires
Pass déchèterie obligatoire à partir du 1er mars, tout ce qui va changer à Toulouse Métropole
À partir du 1er mars, un "pass déchèterie" est obligatoire sur le territoire de Toulouse Métropole. Quelles communes sont concernées ? Comment l'obtenir ? ...Actualités similaires
Fin de vie: "Il faut changer la loi en vigueur", estime Matthias Savignac, président de la MGEN
Présent aux rencontres santé de Nice, le Président de la MGEN, Matthias Savignac, rappelle les engagements du mouvement mutualiste à faire évoluer la loi ...Actualités similaires
Fin de vie: "Il faut changer la loi en vigueur", estime Matthias Savignac, président de la MGEN
Présent aux rencontres santé de Nice, le Président de la MGEN, Matthias Savignac, rappelle les engagements du mouvement mutualiste à faire évoluer la loi ...Actualités similaires
Retour de l'hiver la semaine prochaine : ce qui pourrait changer
Préparez-vous à un net changement de temps la semaine prochaine. Après le ressenti printanier de cette semaine, l'hiver sera de retour et la neige retombera ...Actualités similaires
Sécurité routière : dix ans après son entrée en vigueur, "la tirette" convainc à présent plus de 80% des Belges
Huit Belges sur dix estiment que le principe de la tirette, qui a été introduit il y a tout juste dix ans dans le code de...Actualités similaires
La future entrée en vigueur de la réforme de la garde à vue fait grincer des dents
La réforme de la garde à vue entrera en vigueur le premier juillet prochain en France. Selon les forces de l'ordre, cette mesure donnerait trop de pouvoir aux ...Actualités similaires
Pass vaccinal de Macron : Sanctionné deux fois pour une simple consultation, un médecin dénonce un « acharnement »
Un médecin qui avait consulté le statut vaccinal d'Emmanuel Macron s'est fait sanctionné une nouvelle fois, deux ans et demi après « l'affaire ». Il ...Actualités similaires
Durée, montant, entrée en vigueur... On fait le point sur le congé de naissance annoncé par Emmanuel Macron
Annoncé le 16 janvier dernier, le congé de naissance a vocation à remplacer le congé parental actuel, d'ici 2025. Le gouvernement vient d'en préciser les ...Actualités similaires
Cette semaine dans Méningez-vous France Bleu vous offre votre pass famille Flyinclermont
Cette semaine, gagnez votre Pass Famille pour un vol sensationnel !Actualités similaires
La dernière tranche du contrat d'avions Rafale pour l'Indonésie "entrée en vigueur"
L'Indonésie avait annoncé en février 2022 son intention d'acquérir 42 appareils pour 8,1 milliards de dollars avec une première tranche ferme de six ...Actualités similaires
Entrée en vigueur du régime de dispense de visa de l'UE pour le Kosovo
Les Kosovars sont désormais dispensés de visa pour entrer dans la zone Schengen. La mesure est entrée en vigueur ce lundi 1I³ janvier 2024. Elle avait été ...Actualités similaires
Lutte contre l'évasion fiscale: entrée en vigueur de l'impôt mondial minimum sur les multinationales
En octobre 2021, 140 pays s'étaient mis d'accord pour mettre en place un impôt mondial minimum sur les entreprises. Cette taxe de 15 % sur les profits des ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
