Articles similaires à Évaluation environnementale en Guyane : le principe de non-régression environnementale a été violé
Évaluation environnementale et sociale des projets miniers : renforcement de capacité pour la société civile et la presse
L'activité minière bat son plein au Mali, notamment avec la production prochaine des mines de Lithium à Bougouni. Des projets miniers à forts impacts ...Actualités similaires
"Une aberration économique, sociale et environnementale": pourquoi ils disent non aux JO 2030 dans les Alpes
Le collectif "No JO" a lancé une pétition pour faire entendre son opposition à la candidature de la région Auvergne-Rhône-Alpes et de la région ...Actualités similaires
"Une aberration économique, sociale et environnementale": pourquoi ils disent non aux JO 2030 dans les Alpes
Le collectif "No JO" a lancé une pétition pour faire entendre son opposition à la candidature de la région Auvergne-Rhône-Alpes et de la région ...Actualités similaires
Une "profonde régression consumériste et environnementale": le Sénat se penche sur un texte controversé concernant l'agriculture
Le Sénat à majorité de droite a longuement débattu mardi d'une proposition de loi "pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France", cosignée ...Actualités similaires
Une "profonde régression consumériste et environnementale": le Sénat se penche sur un texte controversé concernant l'agriculture
Le Sénat à majorité de droite a longuement débattu mardi d'une proposition de loi "pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France", cosignée ...Actualités similaires
Guyane : L'autorisation environnementale d'une centrale thermique validée en appel
La cour administrative d'appel de Bordeaux a validé mardi l'autorisation environnementale accordée par l'Etat en vue de l'implantation d'une centrale ...Actualités similaires
L'Ocean Viking accueilli en France : l'Italie a "violé le principe de non-refoulement"
Un navire humanitaire avec 230 migrants à bord, l'Ocean Viking, va accoster vendredi à Toulon "à titre exceptionnel", a annoncé jeudi le gouvernement ...Actualités similaires
Évaluation environnementale : la législation française reste insuffisante pour la Commission européenne
La Commission europ?enne poursuit sa proc?dure pr?contentieuse contre la faiblesse du droit fran?ais en mati?re d'?valuation environnementale. Apr?s une ...Actualités similaires
Évaluation environnementale : les préfets pourront dispenser certains projets en situation d'urgence
Pour les projets ayant pour seul objet la r?ponse ? des situations d'urgence ? caract?re civil, des d?rogations ? l'obligation d'?valuation environnementale ...Actualités similaires
SpaceX et Starship : la FAA reporte encore son évaluation environnementale
Le premier vol orbital de Starship avec Super Heavy va encore devoir patienter. La FAA prévoit désormais de publier ses conclusions finales pour Starbase le ...Actualités similaires
Consultation Publique - évaluation environnementale du futur programme européen FEDER - FSE 2021/2027
Participez à la consultation publique environnementale du futur programme européen FEDER-FSE 2021-2027. Dans le cadre de la préparation du futur programme ...Actualités similaires
Centrale thermique en Guyane : le rapporteur public demande l'annulation de l'autorisation environnementale, EDF redoute un black out
Pour remplacer l'actuelle centrale thermique de Guyane, dont la fermeture est prévue pour fin 2023, EDF a obtenu en octobre 2020 l'autorisation d'en construire ...Actualités similaires
Évaluation environnementale : la clause filet entre en vigueur
R?pondant ? une injonction du Conseil d'?tat, le gouvernement publie le d?cret soumettant ? ?valuation de petits projets susceptibles d'avoir un impact notable ...Actualités similaires
SpaceX et Starship : la FAA reporte son évaluation environnementale
Nouveau report pour la décision de la FAA avec son évaluation environnementale des opérations impliquant Starship et Super Heavy de SpaceX à Boca Chica.Actualités similaires
Consultation Publique - évaluation environnementale du futur programme européen FEDER - FSE
Participez à la consultation publique environnementale du futur programme européen FEDER-FSE 2021-2027 Donnez votre avis pour mieux préparer l'avenir notre ...Actualités similaires
Évaluation environnementale : le préfet compétent pour l'examen au cas par cas d'une carte communale
Par une d?cision du 16?f?vrier 2022, le Conseil d'?tat a affin? sa jurisprudence portant sur l'?valuation environnementale des plans et projets. Dans un arr?t ...Évaluation environnementale : le Conseil d'État valide la compétence du préfet sur le cas par cas
Par une d?cision du 16?f?vrier 2022, le Conseil d'?tat a rejet? la requ?te de France Nature Environnement (FNE) visant ? faire annuler le d?cret du 3?juillet ...Évaluation environnementale : l'Ae pointe la complexité du dispositif envisagé
L'Autorit? environnementale (Ae) a publi?, lundi 14?f?vrier, son avis sur le projet de d?cret relatif ? l'?valuation environnementale, dont la consultation ...Évaluation environnementale : la clause filet en consultation
Le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? la consultation du public, jusqu'au 10?f?vrier prochain, le projet de d?cret qui permet de soumettre ? ...Évaluation environnementale : Bruxelles met en demeure la France
Le 2?d?cembre?2021, la Commission europ?enne a annonc? poursuivre la France pour un d?faut de transposition de la directive sur l'?valuation strat?gique ...Actualités similaires
Lille : « Hypothèses non réalistes », l'Autorité environnementale se montre critique envers le projet d'extension de l'aéroport
Un dernier rapport de l'Autorité environnementale égratigne le projet d'extension et de modernisation de l'aéroport de Lille-LesquinActualités similaires
Le principe de non-régression cloue les avions au sol la nuit
En annulant une autorisation de déroger à une interdiction de vols de nuit, le Conseil d'Etat a étoffé sa jurisprudence relative au principe de ...Actualités similaires
L'obésité, une maladie environnementale non reconnue de plus en plus répandue
8,5 millions de personnes souffrent d'obésité en France, révèlent les chiffres dévoilés ce mercredi 30 juin par la Ligue contre l'obésité. La ...Actualités similaires
Évaluation environnementale : le Conseil d'État tape du poing sur la table
Un projet susceptible d'avoir une incidence notable sur l'environnement doit pouvoir ?tre soumis ? ?valuation environnementale pour d'autres raisons que sa ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
