Un homme comparaissait devant le tribunal de Brest, ce vendredi, pour treize cambriolages, dans le grand Ouest principalement. L'affaire a été renvoyée au ...
Actualités similaires
La municipalité de Strasbourg marque un point dans le combat qui l'oppose aux oppositions sur la nouvelle politique du stationnement dans la ville. Devant le ...
Actualités similaires
Le préfet de Loire-Atlantique avait interdit la représentation du spectacle de Dieudonné ce vendredi soir à 20 heures quelque part autour de Saint-Nazaire. ...
Actualités similaires
La nouvelle zone d'accueil du centre administratif de l'Eurométropole de Strasbourg a été inaugurée ce lundi. C'est la première étape d'une rénovation ...
Actualités similaires
L'avocat de la collectivité indique que son client dispose de trois expertises indépendantes qui arrivent, pourtant, à la même conclusion : les ouvrages ...
Actualités similaires
Saisi en urgence par France Nature Environnement, le Tribunal administratif de Montpellier a suspendu, ce jeudi 7 mars 2024, le feu vert préfectoral à ...
Actualités similaires
Le projet de contournement ouest de Nîmes a été déclaré d'utilité publique par un arrêté du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion ...
Actualités similaires
L'association Défense des milieux aquatiques et les pêcheurs amateurs ont obtenu gain de cause auprès du tribunal administratif. L'arrêté préfectoral ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Strasbourg a annulé l'agrément du centre de primatologie géré par l'université. L'association Pro Anima, à l'origine de ...
Actualités similaires
La lutte contre l'implantation d'un méthaniseur industriel à Guéret continue. France Nature Environnement s'était réjouie de la décision du tribunal ...
Actualités similaires
Le juge des référés suspend l'autorisation d'utiliser des drones pour surveiller les manifestations des agriculteurs. Le tribunal administratif estime que ...
Actualités similaires
La seconde tranche du grand projet de contournement d'Avignon, qui n'avait pas abouti du temps où toutes les collectivités impliquées le soutenaient, a-t-il ...
Actualités similaires
Saisi par plusieurs organisations d'avocats, le Tribunal Administratif de Grenoble demande au Gardes des Sceaux d'effectuer des travaux au sein de la maison ...
Actualités similaires
Le préfet de police de Paris Laurent Nuñez avait interdit un rassemblement d'extrême droite en hommage au jeune Thomas, tué à Crépol, prévu ce vendredi ...
Actualités similaires
Un sondage mené par Vinci a été réalisé auprès de 808 habitants du grand Montpellier, sur les quartiers (Hopitaux, Mosson, Croix-d'Argent...) et communes ...
Actualités similaires
Le 6 novembre, le maire de Toulouse avait signé un arrêté interdisant le spectacle de Dieudonné qui a annoncé se produire dimanche 12 novembre, à 18 ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille a suspendu l'arrêté d'expulsion de Sana, cette Roubaisienne revenue de Syrie après y avoir été emmenée de force par sa ...
Actualités similaires
Le collectif GCO-Non Merci fête ses 20 ans ce dimanche 22 octobre. Pour Dany Karcher, ancien maire de Kolbsheim et opposant historique au Grand contournement ...
Actualités similaires
La manifestation en soutien aux Palestiniens prévue ce samedi 21 octobre à 15 heures à Plan Cabanes à Montpellier aura finalement bien lieu. Tel en a ...
Actualités similaires
Les opposants au projet plaidaient la liberté d'aller et venir autour des trois badamiers implantés sur le domaine public maritime.
Actualités similaires
Le maire d'Angoulême avait justifié la prise de cet arrêté par "la présence habituelle dans certaines rues (...) de groupes d'individus, immobiles ou peu ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Poitiers a partiellement suspendu ce lundi matin l'arrêté de la mairie d'Angoulême qui vise à limiter le stationnement des ...
Actualités similaires
Un périmètre trop large, des termes trop généraux... Le tribunal administratif de Poitiers a tranché ce lundi. L'arrêté anti-marginaux de la Ville ...
Actualités similaires
C'est une victoire pour les avocats du barreau de Nîmes qui ont saisi en référé le tribunal administratif. Les avocats dénonçaient l'insalubrité des ...
Actualités similaires