Dans le contexte d'une crise du logement qui s'installe dans l'Hexagone, l'Assemblée nationale a adopté ce lundi 29 janvier, en première lecture, une ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'Assemblée nationale adopte en première lecture un texte rognant la niche fiscale « Airbnb »
Gérald Darmanin a présenté la loi immigration qui débarque à l'Assemblée nationale. Le texte sera discuté publiquement à partir de 16h. Les débats ...
Actualités similaires
Le projet de loi immigration est examiné à l'Assemblée nationale à partir du 11 décembre 2023. Après avoir été durci par le Sénat et assoupli en ...
Actualités similaires
Durci au Sénat, revu en commission à l'Assemblée nationale, le très discuté projet de loi sur l'immigration arrive ce lundi en séance au Palais-Bourbon, ...
Actualités similaires
Le projet de loi immigration arrive ce lundi devant les députés, alors que le gouvernement est dans l'incertitude concernant une majorité. Les débats ...
Actualités similaires
Un texte très attendu... Et qu'il faudra attendre encore. Les députés ont commencé ce mercredi soir l'examen d'une proposition de loi visant à réguler les ...
Actualités similaires
Un texte très attendu, et qu'il faudra attendre encore : les députés ont commencé mercredi soir l'examen d'une proposition de loi visant à réguler les ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité, lundi 4 décembre, le texte interdisant la commercialisation des cigarettes électroniques jetables Puffs. Les ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité lundi en première lecture un texte pour interdire les « puffs », des cigarettes électroniques à usage ...
Actualités similaires
Cigarette électronique jetable : l'Assemblée adopte un texte pour interdire les « Puffs ». Les députés ont adopté à l'unanimité lundi , une proposition ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté lundi soir en première lecture un texte pour interdire les puffs, ces cigarettes électroniques jetables prisées des jeunes. ...
Actualités similaires
Porté par Francesca Pasquini et Michel Lauzzana, le texte soutenu par le gouvernement a été salué par tous les groupes politiques et adopté par les 104 ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité, ce lundi 4 décembre, dans la soirée, un texte pour interdire les cigarettes électroniques jetables. Le ...
Actualités similaires
Une proposition de loi transpartisane a été adoptée à l'unanimité, ce lundi, par les députés. Le texte devra également aller au Sénat, mais aussi ...
Actualités similaires
Les députés ont adopté à l'unanimité lundi une proposition de loi transpartisane pour interdire la vente de cigarettes électronique jetables, les "puffs", ...
Actualités similaires
Le texte qui s'attaque à la « niche fiscale » des meublés de tourisme a été adopté en commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, ...
Actualités similaires
Les députés ont donné leur aval en commission à une proposition de loi transpartisane qui s'attaque, face à la pénurie de logements, à la « niche...
Actualités similaires