Le ministère des Finances et l'Administration d'Etat des affaires fiscales ont commencé mardi à solliciter l'opinion publique sur un projet de texte de la ...
Actualités similaires
Articles similaires à La Chine dévoile un projet de texte de la loi sur la taxe de consommation
La semaine dernière, un engin de chantier a commencé à creuser le terrain censé accueillir une antenne-relais de 12mètres de haut à L'Abadie sur la ...
Actualités similaires
Un dossier très sensible, celui du projet de loi sur la fin de vie est arrivé lundi à l'Assemblée nationale sur le bureau de la commission spéciale qui va ...
Actualités similaires
Un projet de loi portant sur la « Proclamation de la renaissance de l'État Kabyle », et ce après la déclaration de Monsieur Ferhat Mehenni, président du ...
Actualités similaires
La commission sp?ciale de l'Assembl?e Nationale se r?unit ? partir de ce lundi pour auditionner tout un tas de personnalit?s politiques au sujet du projet de ...
Actualités similaires
La Chambre américaine des représentants a lancé un ultimatum à TikTok samedi en adoptant une proposition de loi qui peut interdire TikTok aux Etats-Unis si ...
Actualités similaires
Prélude d'un parcours qui pourrait durer jusqu'à deux ans, le projet de loi sur la fin de vie arrive lundi à l'Assemblée, où la commission spéciale va ...
Actualités similaires
Prélude d'un parcours qui pourrait durer jusqu'à deux ans, le projet de loi sur la fin de vie arrive lundi à l'Assemblée, où la commission spéciale va ...
Actualités similaires
La Chambre américaine des représentants a lancé un ultimatum à TikTok, samedi 20 avril, en adoptant une proposition de loi qui peut interdire TikTok aux ...
Actualités similaires
Élisabeth Badinter, veuve de Robert Badinter, qui avait porté le projet de loi abolissant la peine de mort en 1981, a adressé une lettre rendue publique ce ...
Actualités similaires
ENTRETIEN - Fort de la lettre que lui a adressé Elisabeth Badinter, le député MoDem s'apprête à lancer lundi les travaux de la commission spéciale sur le ...
Actualités similaires
La Chambre américaine des représentants a adopté samedi un texte pour tenir tête à la Chine sur le plan militaire en investissant dans les sous-marins, et ...
Actualités similaires
La Chambre américaine des représentants a adopté samedi un texte pour tenir tête à la Chine sur le plan militaire en investissant dans les sous-marins, et ...
Actualités similaires
Les demandes d'euthanasie qui sont formulées cachent souvent l'angoisse de personnes se trouvant très isolées socialement et qui ont peur de faire face à la ...
Actualités similaires
Depuis ce vendredi 12 avril, Google prend le parti d'invisibiliser les articles issus des médias californiens afin d'effectuer une offensive muette.
Actualités similaires
Un projet de loi du gouvernement britannique prévoit d'interdire la vente de cigarettes à la génération née à partir de 2009. Le texte s'attaque aussi aux ...
Actualités similaires
Une analyse publiée par le South China Morning Post se demande pourquoi l'Inde pourrait rattraper la Chine plus vite que prévu en devenant le premier ...
Actualités similaires
L'Australie a présenté mercredi sa toute première stratégie de défense nationale, qui met l'accent sur le Pacifique face aux tactiques coercitives de la ...
Actualités similaires
L'Australie a présenté mercredi sa toute première stratégie de défense nationale, qui met l'accent sur le Pacifique face aux tactiques coercitives de la ...
Actualités similaires
Éric Dupond-Moretti souhaite "restaurer la parentalité". Il porte un projet de loi qui prévoit notamment 3 ans de prison et 45.000 euros d'amende pour les ...
Actualités similaires
Les propos du maire de Toulouse, qui compare dans son blog une possible légalisation de l'euthanasie à un retour à la peine de mort, sont dénoncés par les ...
Actualités similaires