La justice européenne confirme l'interdiction de la pêche électrique, au grand dam des Pays-Bas
La justice européenne a confirmé jeudi 15 avril l'interdiction de la pêche électrique dans toute l'UE à partir de l'été 2021, rejetant un recours des ...Actualités similaires
Articles similaires à La justice européenne confirme l'interdiction de la pêche électrique, au grand dam des Pays-Bas
Elections européennes : aux Pays-Bas, le dirigeant d'extrême droite Geert Wilders semble avoir abandonné sa promesse d'un référendum pour la sortie de l'Union européenne
Le dirigeant d'extrême droite néerlandais Geert Wilders semble avoir abandonné sa promesse d'un référendum sur la...Actualités similaires
Guerre Russie-Ukraine : une conférence aux Pays-Bas pour "rétablir" la Justice en Ukraine
Les ministres des Affaires étrangères de dizaine de pays se sont réunis aux Pays-Bas pour discuter du rétablissement de la justice en Ukraine, et notamment ...Actualités similaires
Guerre Russie-Ukraine : une conférence aux Pays-Bas pour "rétablir" la Justice en Ukraine
Les ministres des Affaires étrangères de dizaine de pays se sont réunis aux Pays-Bas pour discuter du rétablissement de la justice en Ukraine, et notamment ...Actualités similaires
Chili: la Cour suprême confirme le délogement du plus grand bidonville du pays
Au Chili, la Cour suprême vient de confirmer le délogement du plus grand bidonville du pays, situé sur le littoral central. Quelque 3 000 familles sont ...Actualités similaires
La justice confirme l'interdiction du concert de Freeze Corleone à Lyon
Il n'y aura pas de concert de Freeze Corleone ce samedi à la Halle Tony-Garnier de Lyon. Le tribunal administratif, saisi en référé-liberté par le rappeur, ...Actualités similaires
La justice stoppe net l'exportation, par les Pays-Bas, de pièces de F-35 à Israël
« La cour estime qu'il existe un risque évident que de graves violations du droit humanitaire de la guerre soient commises dans la bande de Gaza avec les ...Actualités similaires
Refoulement de migrants en France: le Conseil d'État confirme une décision de la justice européenne
Dans un arrêt rendu en septembre 2023, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) restreint la possibilité de la France de refouler les migrants qui ...Actualités similaires
La justice européenne confirme la victoire d'Amazon contre l'Union européenne
Bruxelles contestait la légalité d'un accord fiscal passé en 2003 et reconduit en 2011 entre le géant du e-commerce et le Luxembourg, où est situé le ...Actualités similaires
La justice européenne autorise l'interdiction des signes religieux dans une administration publique
Un jugement émis par la Cour de justice de l'Union européenne autorise les administrations publiques à proscrire le port de signes religieux ostensibles. Il ...Actualités similaires
La victoire de Geert Wilders aux Pays-Bas pose un défi existentiel à l'Union européenne
Mercredi 22 novembre, les élections législatives néerlandaises se sont conclues par la victoire du parti d'extrême droite PVV, mené par Geert Wilders. ...Actualités similaires
Qui est Geert Wilders, le candidat islamophobe, déjà condamné par la justice, qui vient de remporter les législatives aux Pays-Bas ?
Quelques jours seulement après la victoire de Javier Milei en Argentine, l'extrême droite néerlandaise a remporté les élections législatives ce mercredi ...Actualités similaires
La justice confirme l'interdiction de la marche prévue à Chartres pour "un cessez-le-feu immédiat" dans le conflit Hamas-Israël
Le juge du tribunal administratif a confirmé l'arrêté pris par la préfecture d'Eure-et-Loir, ce vendredi 17 novembre 2023, pour interdire la marche prévue ...Actualités similaires
Une assurance est-elle obligatoire pour les vélos à assistance électrique ? La Cour de Justice de l'Union européenne tranche
La Cour de cassation belge a interrogé la Justice européenne à ce sujet, dans le cadre d'un litige entre assureurs. Cette dernière a donné sa réponse.Actualités similaires
Manifestation pro-Palestine à Bordeaux : la justice confirme l'interdiction, un rassemblement maintenu
Le Comité action Palestine avait saisi le tribunal administratif dans le cadre d'un référé liberté. Les juges ont donné raison à la préfecture. Mais les ...Actualités similaires
Histoire : une carte de membre confirme que le prince Bernhard des Pays-Bas (l'époux de la reine Juliana) avait adhéré au parti nazi
Le prince Bernhard des Pays-Bas, décédé en 2004 à l'âge de 93 ans, était bien un ancien adhérent du NSDAP, le...Actualités similaires
Climat : six jeunes Portugais poursuivent la France et une trentaine de pays devant la justice européenne
Six jeunes Portugais ont assigné 32 États devant la Cour européenne des droits de l'homme. Ils leur reprochent de ne pas respecter leurs engagements pris ...Actualités similaires
David contre Goliath : six jeunes Portugais traînent 32 pays devant la justice européenne pour inaction climatique
Une première audience est prévue ce mercredi 27 septembre, devant 22 juges de la Cour européenne des droits de l'homme, saisie en septembre 2020. Les jeunes ...Actualités similaires
La France et 31 autres pays accusés devant la justice européenne après les incendies au Portugal
ENVIRONNEMENT - L'initiative vient de six jeunes portugais, âgés de 11 à 24 ans. Tous ont décidé de porter plainte contre 32 pays européens, dont la ...Actualités similaires
Justice climatique: six jeunes Portugais assignent 32 pays devant la Cour européenne des droits de l'Homme
Une audience "sans précédent": six jeunes Portugais demandent des comptes à 32 Etats devant la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) auxquels ils ...Actualités similaires
La justice confirme l'interdiction du spectacle de Dieudonné et Françis Lalanne au Zénith de Paris
Dieudonné et le chanteur Francis Lalanne devaient se produire le 14 septembre au Zénith de Paris pour leur nouveau spectacle "La Cage aux fous". Il a été ...Actualités similaires
Grand Prix des Pays-Bas : Max Verstappen remporte la course sous la pluie pour égaler le record de neuf victoires consécutives de Sebastian Vettel | Actualités Formule 1
Max Verstappen a égalé le record de Sebastian Vettel de neuf victoires consécutives en Formule 1 avec une victoire au Grand Prix des Pays-Bas ; Fernando ...Actualités similaires
DIRECT. F1 : début de course de folie sous la pluie, Pérez prend la tête... Suivez le Grand Prix des Pays-Bas
Auteur de la pole position lors des qualifications, le pilote Red Bull rêve d'un 11e succès cette saison sur le circuit de Zandvoort, dimanche.Actualités similaires
Formule 1 : la grille de départ du Grand Prix des Pays-Bas
Pour la 8e fois de la saison, Max Verstappen s'élancera en pole position, ce dimanche, du Grand Prix des Pays-Bas devant Lando Norris et George...Actualités similaires
F1 : à domicile, Max Verstappen décroche la pole lors des qualifications du Grand Prix des Pays-Bas
Comme lors des deux dernières éditions, le pilote néerlandais (Red Bull) a signé le meilleur temps, samedi, lors des qualifications sur le circuit de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
