Le tribunal administratif de Besançon suspend l'arrêté anti-pesticides de Nans-sous-Sainte-Anne
Sans surprise, le tribunal administratif de Besançon a suspendu l'arrêté anti-pesticides pris le 1er octobre par le maire de Nans-sous-Sainte-Anne. Un ...Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal administratif de Besançon suspend l'arrêté anti-pesticides de Nans-sous-Sainte-Anne
Le spectacle de Dieudonné autorisé près de Saint-Nazaire : le tribunal administratif suspend l'arrêté de la préfecture
Le préfet de Loire-Atlantique avait interdit la représentation du spectacle de Dieudonné ce vendredi soir à 20 heures quelque part autour de Saint-Nazaire. ...Actualités similaires
Agricultrice et sa fille tuées en Ariège : l'arrêté d'expulsion du conducteur du véhicule impliqué confirmé par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté, ce jeudi 21 mars, le recours en annulation formé par le conducteur arménien du véhicule impliqué dans la ...Actualités similaires
Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales : le Tribunal administratif suspend l'expérimentation de recharge d'une zone humide à Villelongue-del-Monts
Saisi en urgence par France Nature Environnement, le Tribunal administratif de Montpellier a suspendu, ce jeudi 7 mars 2024, le feu vert préfectoral à ...Actualités similaires
Pêche à la lamproie en Gironde : le tribunal administratif suspend l'arrêté préfectoral
L'association Défense des milieux aquatiques et les pêcheurs amateurs ont obtenu gain de cause auprès du tribunal administratif. L'arrêté préfectoral ...Actualités similaires
"Les juges doivent garder la tête froide" assure l'avocate de l'imam Hassan Iquioussen, dont l'arrêté d'expulsion est examiné par le tribunal administratif
L'arrêté d'expulsion pris en juillet 2022 par le ministère de l'Intérieur à l'encontre de l'imam Hassan Iquioussen, est examiné, lundi, par les juges du ...Actualités similaires
Un chef retraité qui donne des cours de cuisine originaux,Christian Pacard vous attend à Nans Sous Sainte Anne
Christian Pacard propose dans ses ateliers des Cours de cuisine et de pâtisserie et vous fait partager ses connaissances professionnelles de chef et ...Actualités similaires
Agricultrice et sa fille tuées en Ariège : le tribunal administratif de Toulouse annule partiellement l'arrêté d'expulsion des deux passagères
La situation des deux passagères du véhicule qui, le 23 janvier dernier, a fauché Jean-Michel, Alexandra et Camille Sonac sur la RN 20, coûtant la vie à ...Actualités similaires
Manifestation des agriculteurs : le tribunal administratif d'Amiens suspend l'utilisation des drones
Le juge des référés suspend l'autorisation d'utiliser des drones pour surveiller les manifestations des agriculteurs. Le tribunal administratif estime que ...Actualités similaires
Doubs : Nans Sous Sainte Anne dans un lieu pour se ressourcer, "Lison des Sources"
Dans l'ancien monastère de Nans sous Ste Anne, découverte d'un lieu qui fait partie du réseau des "Oasis de Pierre Rabhi" (référence à cet agriculteur ...Actualités similaires
Doubs : Nans Sous Sainte Anne direction "Les Repaires"
Thierry se trouve à l'entrée de Nans Sous Sainte Anne sur la route d'Amancey, en face du Théâtre des Sources, le lieu d'hébergement se nomme "Les ...Actualités similaires
Doubs Nans Sous sainte Anne Rendez-vous à "La Boubotte"
Nous sommes rue des Vignes, au centre de Nans Sous Ste Anne, pas loin du départ du sentier qui mène à la source du Lison, et à deux pas de la célèbre ...Actualités similaires
Doubs : Nans Sous Sainte Anne avec Florian Da Ros d'Aqua ça pousse, production de champignons
Au gré du guidage GPS, Thierry poursuit son périple dans la commune de Nans sous Ste Anne, dans le Doubs: Cette fois chez un petit producteur un peu rare qui ...Actualités similaires
Doubs: Nans Sous Sainte Anne avec l'ancien basketteur professionnel Thierry Zaire
Rencontre au zinc Chez Roméo et Patricia à Nans Sous Ste Anne avec Thierry Zaire, ancien basketteur de Cholet en PRO A, originaire des AntillesActualités similaires
Doubs: Nans Sous Sainte Anne avec le Chef Christian Paccard aux Chalets de la Doye
A la rencontre du chef Christian Paccard (sa grand'mère tenait l'hôtel de la Poste à Nans) aux Chalets de la Doye, ce n'est pas un restaurant mais un ...Actualités similaires
Le juge ne suspend pas l'arrêté « anti-vélo en centre-ville » de Lille
Dans une ordonnance du 30 novembre 2023, le juge des référés du tribunal administratif de Lille a refusé de suspendre l'arrêté du 6 octobre par lequel la ...Actualités similaires
Mort de Thomas à Crépol : le tribunal administratif suspend l'interdiction du rassemblement d'ultradroite à Paris
Le préfet de police de Paris Laurent Nuñez avait interdit un rassemblement d'extrême droite en hommage au jeune Thomas, tué à Crépol, prévu ce vendredi ...Actualités similaires
Méga-bassines : un militant ariégeois de la Confédération paysanne devant le tribunal de Niort lors du procès des anti-bassines de Sainte-Soline
Une dizaine de membres de la Confédération paysanne de l'Ariège se sont réunis le 28 novembre à Foix pour soutenir un de leurs camarades, qui comparaissait ...Actualités similaires
Le spectacle de Dieudonné autorisé à Toulouse, le tribunal administratif suspend l'arrêté d'interdiction du maire
Le 6 novembre, le maire de Toulouse avait signé un arrêté interdisant le spectacle de Dieudonné qui a annoncé se produire dimanche 12 novembre, à 18 ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat donne son feu vert à l'expulsion d'une militante palestinienne, infirmant une décision du tribunal administratif de Paris qui avait suspendu l'arrêté pris par le ministère de l'Intérieur à son encontre
Le Conseil d'Etat a donné son feu vert à l'expulsion de la militante palestinienne Mariam Abou Daqqa, infirmant une décision du tribunal administratif de ...Actualités similaires
Abattage de trois marronniers à Chartres : l'arrêté annulé par le tribunal administratif
Le tribunal administratif d'Orléans a annulé l'arrêté de non-opposition de la Ville de Chartres à l'abattage de trois marronniers dans le cadre d'un projet ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
