Dans le cadre d'une succession, le tribunal de Grande Instance de Lisieux (Calvados) a autorisé la vente d'un terrain de 10,5 ha à la Ville de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Litige autour d'un terrain à Trouville-sur-Mer : le tribunal autorise la vente à la Ville
Le groupe Manitou va acheter dans les prochaines semaines une partie du terrain où se situe actuellement l'un des deux centres techniques de la Ville ...
Actualités similaires
Après l'abandon du projet Pure Salmon, parti en Gironde, un autre projet d'élevage industriel de saumons entre en phase concrète dans le port de Boulogne. Ce ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Grenoble a considéré ce mardi qu'il n'y avait pas urgence à statuer sur l'annulation de la vente d'un terrain par la...
Actualités similaires
Une école musulmane de Valence, qui contestait en justice l'annulation par la commune de la vente d'un terrain, va se pourvoir en cassation faute de "décision ...
Actualités similaires
Une école musulmane de Valence a contesté vendredi devant le tribunal administratif de Grenoble l'annulation par la commune de la vente prévue d'un terrain, ...
Actualités similaires
C'est une image un peu regrettable que la municipalité a donnée, jeudi 27 octobre, au public. Ceux-ci étaient aussi nombreux que les élus assis autour de ...
Actualités similaires
En se présentant devant le tribunal en qualité de représentant de l'association La Dalha, le prévenu a choisi d'assurer lui-même sa défense, expliquant ...
Actualités similaires
Le projet de réaménagement du quartier de la Madeleine a fait débat, jeudi 12 mai, au Conseil municipal de Chartres. Les élus ont validé la vente d'une ...
Actualités similaires
L'association de lutte contre la corruption Anticor vient d'écrire au parquet de Privas pour attirer son attention sur les conditions de vente d'un terrain. Un ...
Actualités similaires
Une seconde victime a été retrouvée sous les décombres, à Sanary-sur-Mer, mercredi 8 décembre. La femme de 82 ans était chez elle lorsque l'immeuble ...
Actualités similaires
L'acquisition par la commune d'une parcelle non bâtie d'une superficie de 1 038m² auprès d'un particulier, rue Marcel Pagnol, a généré quelques vifs ...
Actualités similaires
C'est par le biais d'une vidéo diffusée sur les réseaux sociaux qu'une scène pour le moins insolite a été rendue publique. Elle s'est déroulée le 9 ...
Actualités similaires
La presqu'île au bout du crayon, c'est l'intitulé de l'exposition d'une bande d'artistes, présents à la conciergerie du château de Regneville-sur-Mer ...
Actualités similaires
Absent au tribunal de Lisieux jeudi, un homme de 49 ans était jugé pour des violences avec arme et pour avoir crevé un pneu du véhicule de l'un de ses ...
Actualités similaires
Un couple de gérants d'une fleuristerie de Vaux-sur-Mer pensait être dans son bon droit en vendant des bonbons à base de chanvre, de la résine, de l'huile, ...
Actualités similaires
Un couple d'une fleuristerie de Vaux-sur-Mer pensait être dans son bon droit en vendant des bonbons à base de chanvre, de la résine, de l'huile, sur le ...
C'est quoi un Point info 14 ?Le Point info 14 est un projet du Département qui, depuis plusieurs années, développe ce service de proximité partout dans ...
Actualités similaires
Anne Joseph, des ateliers Montebello, présente en quoi vont consister les ateliers de Noël proposés aux enfants de 7 à 13 ans à Trouville-sur-Mer, en ...
Actualités similaires
Vingt-quatre voix contre la cession, huit voix pour et un vote blanc : c'est le résultat du vote à bulletin secret des élus municipaux de Binic - ...
Actualités similaires
La commune, la SAFER et France nature environnement s'opposent à l'acquisition de trois parcelles dans le Val-de-Cagne par une famille qui y a entassé des ...
Actualités similaires
Le quinté du jour va se courir sur l'hippodrome de Clairefontaine dans le Prix Ville De Trouville-sur-mer (prix De La Cote Fleurie). Il s'agit d'un handicap ...
Actualités similaires
Un nouveau concours de nouvelles vient d'être lancé à Trouville, dans le cadre du fameux Prix Alain-Spiess. Le jury en dessine les contours : le thème ...
Actualités similaires