Articles similaires à Maltraitance animale : feu vert presque unanime des députés, non sans prise de bec
Droit à l'avortement dans la constitution : le feu vert des députés français
Associée à la gauche, la majorité présidentielle est parvenue mardi à adopter le projet de loi visant à constitutionnaliser le droit à l'avortement. Ne ...Actualités similaires
Droit à l'avortement dans la constitution : le feu vert des députés français
Associée à la gauche, la majorité présidentielle est parvenue mardi à adopter le projet de loi visant à constitutionnaliser le droit à l'avortement. Ne ...Actualités similaires
Les députés donnent leur feu vert pour l'inscription de l'IVG dans la Constitution
Les députés de la commission des Lois ont approuvé ce mercredi 17 janvier l'inscription dans la Constitution de "la liberté garantie" pour une femme d'avoir ...Actualités similaires
Les députés donnent leur feu vert pour l'inscription de l'IVG dans la Constitution
Les députés de la commission des Lois ont approuvé ce mercredi 17 janvier l'inscription dans la Constitution de "la liberté garantie" pour une femme d'avoir ...Actualités similaires
Les députés prennent les premières mesures pour donner le feu vert à un plan de rénovation qui pourrait valoir 1 000 milliards d'euros
Les membres de la commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie du Parlement européen ont voté aujourd'hui en faveur d'un plan visant à ...Actualités similaires
Feu vert pour une prise en charge de la télésurveillance de malades du cancer
Des applications de suivi de malades du cancer vont désormais être remboursées par l'Assurance maladie. Cette télésurveillance est susceptible d'améliorer ...Actualités similaires
Feu vert pour une prise en charge de la télésurveillance de malades du cancer
Des applications de suivi de malades du cancer vont désormais être remboursées par l'Assurance maladie. Cette télésurveillance est susceptible d'améliorer ...Actualités similaires
Les députés donnent leur feu vert au financement des brigades anti-harcèlement scolaire
Un sujet sensible dont le ministre de l'Education nationale, Gabriel Attal,a fait une priorité Des questionnaires seront également distribués dans les ...Actualités similaires
Exonérations de cotisations sur les hauts salaires : feu vert des députés en commission pour les supprimer
Depuis mardi dernier, les députés se penchent sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2024. Ils ont notamment voté pour un amendement ...Actualités similaires
Feu vert des députés pour supprimer les exonérations de cotisations sur les hauts salaires
Les députés ont voté pour une suppression des exonérations de cotisations sociales sur les salaires supérieurs...Actualités similaires
Feu vert des députés pour supprimer les exonérations de cotisations sur les hauts salaires
Le député Renaissance Marc Ferracci estime que "la ressource générée, à savoir 1,6 milliard d'euros environ, serait utilisée pour renforcer les ...Actualités similaires
Chiens martyrisés, maîtres négligents : la maltraitance animale mieux prise en charge par la police en Dordogne
Officier de police judiciaire (OPJ) au commissariat de Périgueux, Emmerick Peloux traite les dossiers dans lesquels les animaux sont victimes de mauvais ...Actualités similaires
Sanofi : feu vert de la HAS pour la prise en charge de Beyfortus
La Commission de la Transparence de la Haute Autorité de Santé (HAS) a donné un avis favorable pour la prise The post Sanofi : feu vert de la HAS pour la ...Actualités similaires
Justice : feu vert des députés à la hausse du niveau d'études pour devenir avocat
L'accès à la profession d'avocat devrait bientôt être conditionné à l'obtention d'un master (bac + 5). Mais les titulaires d'une maîtrise (bac + 4) ...Actualités similaires
Feu vert des députés à la hausse du niveau d'études pour devenir avocat
Les députés ont voté lundi en première lecture en faveur du relèvement du niveau d'études pour l'accès à la profession d'avocat, en le conditionnant à ...Actualités similaires
Les députés donnent leur feu vert à une disposition sensible du projet de loi justice d'Éric Dupond-Moretti : la possibilité d'activer à distance des téléphones portables pour écouter et filmer à leur insu des personnes visées dans certaines enquêtes
Les députés ont donné leur feu vert à une disposition sensible du projet de loi justice d'Éric Dupond-Moretti : la possibilité d'activer à distance des ...Actualités similaires
Proposition de loi sur l'accès aux soins: les députés donnent leur feu vert
L'Assemblée nationale a adopté dans la nuit de jeudi à vendredi en première lecture une proposition de loi afin d'améliorer l'accès aux soins, qui ne ...Actualités similaires
La Commission européenne donne son feu vert "sous certaines conditions" à la prise de contrôle du groupe Lagardère par le géant français des médias Vivendi
La Commission européenne a donné cet après-midi son feu vert "sous certaines conditions" à la prise de contrôle du groupe Lagardère, maison-mère du ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : les députés allemands donnent leur feu vert à une hausse significative de l'aide militaire à l'Ukraine
La commission budgétaire du Bundestag a donné mercredi son feu vert à de nouvelles aides militaires en faveur de...Actualités similaires
Nucléaire : feu vert des députés à la suppression décriée du plafond de production
L'objectif d'une réduction à 50 % la part de l'énergie nucléaire dans le mix électrique français d'ici à 2035, introduit dans la loi en 2015 sous ...Actualités similaires
Violences conjugales : premier feu vert des députés à un texte créant une inéligibilité obligatoire
Portée par Aurore Bergé, la patronne du groupe Renaissance, une proposition de loi créant une peine d'inéligibilité obligatoire a été validée en ...Actualités similaires
Violence conjugales: premier feu vert des députés à un texte créant une inéligibilité obligatoire
Malgré des réserves jusque dans la majorité, les députés ont validé mardi 28 février en commission une proposition de loi créant une peine ...Actualités similaires
Violences conjugales: premier feu vert des députés à un texte créant une inéligibilité obligatoire
Cette proposition de loi vise à étendre la peine d'inéligibilité à une série de condamnations pour violences aggravées, par exemple sur conjoint.Actualités similaires
Premier feu vert des députés à un texte visant à donner plus de poids aux industriels face à la grande distribution
Une proposition de loi de la majorité, visant à donner plus de poids aux industriels de l'agroalimentaire lors des négociations avec les enseignes de la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
