La juridiction vient de rendre son délibéré suite à une requête en référé déposée par un sans domicile fixe, Sylvain Dumas. Le tribunal administratif ...
Articles similaires à Mendicité à Saint-Pierre : Le tribunal administratif suspend l'arrêté municipal
André Paravano, autrefois instituteur à Lizac, préside « Dansèm oc » à Labastide-Saint-Pierre (Tarn-et-Garonne), un cercle où la joie et l'amitié se ...
Actualités similaires
Pourquoi le pont Saint-Pierre porte de nouvelles couleurs ? La Métropole de Toulouse, en concertation avec les Architectes des Bâtiments de France (ABF), met ...
Actualités similaires
Ce mercredi 24 avril, 12 maires de Seine-Saint-Denis étaient convoqués au tribunal administratif de Montreuil. Cette convocation fait suite aux arrêtés ...
Actualités similaires
Ils contestaient l'expulsion de l'imam Tataï en Algérie, ils ont perdu. Le recours déposé devant le tribunal administratif de Paris par les avocats de ...
Actualités similaires
Condamné pour des propos antisémites tenus dans un prêche à Toulouse en 2017, l'imam Mohamed Tataiat a été expulsé vers l'Algérie samedi. Ses avocats ...
Actualités similaires
Le maire Divers droite de Villeneuve-Saint-Georges, Philippe Gaudin a effectué un salut nazi devant les élus de sa commune, samedi 20 avril. L'élu regrette ...
Actualités similaires
Philippe Gaudin, le maire de Villeneuve-Saint-Georges a fait un salut nazi en plein conseil municipal, ce samedi 20 avril 2024. Il explique depuis qu'il ...
Actualités similaires
Un geste "malheureux", selon lui. Ce samedi 20 avril, lors d'un conseil municipal, à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne), le maire Philippe Gaudin a ...
Actualités similaires
Sur les tatamis de Labastide-Saint-Pierre (Tarn-et-Garonne), les sportifs se rencontraient pour disputer des épreuves de coupe, dans une excellente ambiance.
Actualités similaires
La nouvelle gérante du bar Le Commerce, à Saint-Pierre-le-Moûtier, Virginie Nayeli, ouvrira les portes de l'établissement dimanche 21 avril.
Actualités similaires
Inscrit à l'ordre du jour du dernier conseil municipal de Lucé, jeudi 11 avril 2024, le compte administratif 2023 avait été reporté suite à des erreurs. ...
Actualités similaires
L'enquête pour crime de guerre concernant la mort de Pierre Zakrzewski, caméraman franco-irlandais de Fox News tué le 14 mars 2022 en Ukraine, a été ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Pau a annulé, lundi 15 avril, un arrêté municipal de la ville d'Hendaye qui interdisait depuis 2021 le naturisme sur ses plages. ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier a tranché : rouler à 90 km/h, au lieu de 80 km/h sur certaines routes de l'Hérault, c'est légal.
Actualités similaires
Les membres du comité des fêtes organisent leur assemblée générale ce samedi 19 avril à partir de 18 h 30 à la salle polyvalente de ...
Actualités similaires
Psychodrame en Corse sur une question de bon sens qui n'aurait jamais été abordée il y a encore quelques décennies : a-t-on encore le droit d'ériger une ...
Actualités similaires