La fédération des Brasseurs s'oppose à une interdiction complète de la publicité pour l'alcool, recommandation rappelée mardi par le Conseil supérieur de ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la santé (CSS) estime que le nouveau projet de loi récemment approuvé par la Chambre, proposant de nouvelles limites de vente ...
Actualités similaires
À l'heure du budget, voté lundi 25 et mardi 26 mars, Fabien Bazin, président du conseil départemental de la Nièvre, annonce les grandes lignes : dépenses ...
Actualités similaires
Deux séances étaient dernièrement au programme du conseil communautaire. La première a concerné le débat d'orientation budgétaire qui précède le vote ...
Actualités similaires
Ce lundi 18 mars Éric Miquel avait réuni le conseil municipal, au cours de cette séance divers votes permettant une bonne gestion de la municipalité. ...
Actualités similaires
Un vrai sac de nSud : prenez quelques minutes pour comprendre la procédure en cours qui avait lieu ce mardi 19 mars au matin, devant le Conseil d'État, et qui ...
Actualités similaires
Des entreprises, mais également des associations contestent la décision de la CNIL autorisant l'hébergement des données de santé par Microsoft.
Actualités similaires
Des entreprises et associations françaises ont déposé un nouveau recours devant le Conseil d'Etat contre l'hébergement de données de santé françaises ...
Actualités similaires
Le feuilleton Health Data Hub continue. Onze entreprises, associations, et particuliers saisissent le Conseil d'État contre l'autorisation donnée par la ...
Actualités similaires
L'ordre du jour de la réunion du conseil communautaire tenue jeudi 14 mars à Joinville était très chargé. Mais comme pour le rapport d'orientations ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Sospel a autorisé, mardi, la signature du bail emphytéotique pour le pré Saint-Gervais. Un terrain qui accueillera une ferme-école ...
Actualités similaires
Le conseil municipal s'est réuni le jeudi 7 mars 2024 et a examiné les dossiers suivants :Compte de gestion : constatant la similitude des balances, le ...
Actualités similaires
Le conseil communautaire s'est tenu ce lundi soir à Lagmadelaine. Au programme : de nombreux débats autour de la ligne Polt, aides à l'installation de ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la santé (CSS) recommande l'imposition de taux limites de PFAS et de perchlorate dans l'eau en bouteille et l'eau utilisée dans ...
Actualités similaires