Huit sapeurs-pompiers ont été condamnés lundi par le tribunal correctionnel de Fontainebleau à des peines de trois mois à un an de prison avec sursis. Ils ...
Articles similaires à Seine-et-Marne : jusqu'à un an de prison avec sursis pour des pompiers ayant fourni de faux pass sanitaires
Des peines de deux mois à un an de prison avec sursis et de deux à cinq ans d'interdiction de stade ont été prononcées mercredi contre 11 supporteurs de ...
Actualités similaires
Huit sapeurs-pompiers ont été condamnés lundi par le tribunal correctionnel de Fontainebleau à des peines de trois mois à un an de prison avec sursis. Ils ...
Actualités similaires
Huit sapeurs-pompiers de Seine-et-Marne ont été condamnés, lundi 21 novembre, à des peines de trois mois à un an de prison avec sursis pour avoir...
Actualités similaires
Huit sapeurs-pompiers ont été condamnés à des peines de trois mois à un an de prison avec sursis pour avoir créé, en 2021 en Seine-et-Marne, de faux ...
Actualités similaires
Cinq hommes ont été condamnés mercredi par le tribunal correctionnel de Nanterre à des peines allant de 10 à 24 mois de prison avec sursis, dont 8 mois ...
Actualités similaires
Le 14 octobre dernier, vers 18 h 30, à Agen, des policiers en patrouille tombent sur un homme alcoolisé, devant chez lui, avec un bâton pointu à la main. ...
Actualités similaires
Kader Arif, 63 ans, ancien député européen PS, ex-député de Haute-Garonne et ex-ministre délégué puis secrétaire d'État aux Anciens combattants ...
Actualités similaires
Jean-Marc Morandini s'expliquait devant le tribunal correctionnel de Paris, ce lundi, pour, notamment, des messages à caractères sexuels envoyés à trois ...
Actualités similaires
Un an de prison avec sursis a été requis lundi à Paris contre l'animateur télé Jean-Marc Morandini pour avoir échangé des messages sexuels avec deux ...
Actualités similaires
Depuis lundi 19 septembre, le procès du drame de Milla dans les Pyrénées-Orientales, qui en 2017 a coûté la vie à six collégiens, se tient à Marseille.
Actualités similaires
Une kinésithérapeute a été condamnée ce 23 mai à un an de prison avec sursis, 20.000 euros d'amende et plus de 300.000 euros de dommages et intérêts, ...
Actualités similaires
L'ancien Premier ministre, Jean Castex, a officialisé l'année dernière la création de 15.000 nouvelles places de prison en France sur cinq ans. Un...
Actualités similaires
Neuf personnes qui avaient édité et vendu près de 7 000 faux pass sanitaires ont été interpellées fin juin et font l'objet de convocations devant un juge ...
Actualités similaires
Un homme de 63 ans vient d'être condamné pour exercice illégal de la profession de médecin. Il proposait de soigner le cancer alors qu'il avait été radié ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel d'Angers a condamné à des peines de deux à quatre mois de prison avec sursis et un an d'interdiction de stade quatre des cinq ...
Actualités similaires
L'ancien ministre délégué aux PME Alain Griset a été condamné à Lille à un an de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité pour avoir placé ...
Actualités similaires
Jugé pour abus de confiance, le Nordiste Alain Griset, ancien ministre, a été condamné par le tribunal judiciaire de Lille ce mardi à un an de prison avec ...
Actualités similaires
Blatter s'abat sur la tête de Sepp. Ce mercredi 15 juin, la sentence est tombée pour Sepp Blatter et Michel Platini. Le Tribunal pénal fédéral suisse a ...
Actualités similaires
Le parquet suisse a requis, ce mercredi, un an et huit mois de prison avec sursis contre Michel Platini et l'ex-président de la Fifa Sepp Blatter. Ils sont ...
Actualités similaires
Le parquet suisse a requis mercredi un an et huit mois de prison avec sursis contre Michel Platini et l'ex-président de la Fifa Sepp Blatter, les accusant ...
Actualités similaires
Le parquet suisse a requis, ce mercredi matin, une peine d'emprisonnement d'un an et huit mois, assortie d'un sursis avec mise à l'épreuve de deux ans, à ...
Actualités similaires
Le parquet suisse a requis mercredi un an et huit mois de prison avec sursis contre Michel Platini et l'ex-président de la Fifa Sepp Blatter, les accusant ...
Actualités similaires
Le parquet suisse a requis mercredi un an et huit mois de prison avec sursis contre Michel Platini et l'ex-président de la Fifa Sepp Blatter, les accusant ...
Actualités similaires
Le parquet suisse a requis mercredi un an et huit mois de prison avec sursis contre Michel Platini et l'ex-président de la Fifa Sepp Blatter, les accusant ...
Actualités similaires