Transports. Convention de partenariat entre le parquet du tribunal et la TAN
Ce lundi matin 25 juin, la TAN, représentée par son directeur Alain Boeswillwald et son président Pascal Bolo a signé une convention de partenariat avec le ...Actualités similaires
Articles similaires à Transports. Convention de partenariat entre le parquet du tribunal et la TAN
Le groupe la Dépêche du Midi et la Ville de Leucate officialisent une convention de partenariat
En parallèle de l'inauguration officielle du Mondial du vent et du Village de la glisse de Leucate ce jeudi 11 avril, le maire, Michel Py, et Eric ...Actualités similaires
Argelès-sur-Mer : pourquoi le tribunal a annulé la délégation des transports publics à Keolis
Ce mercredi 10 avril 2024, le tribunal administratif de Montpellier a cassé la délégation de service public conclue en février 2023 entre la commune ...Actualités similaires
Pyrénées-Orientales : le tribunal annule la délégation des transports publics d'Argelès-sur-Mer à Keolis
Ce mercredi 10 avril 2024, le tribunal administratif de Montpellier a annulé la délégation du service public des transports d'Argelès-sur-Mer (petits ...Actualités similaires
Pourquoi les pompiers du Lot-et-Garonne et Enedis ont renouvelé leur convention de partenariat
Depuis le centre de secours de Villeneuve-sur-Lot, la direction des pompiers lot-et-garonnais et celle d'Enedis ont renouvelé leurs voeux de coopération.Actualités similaires
Keolis débouté au tribunal administratif de Pau après la perte du marché des transports en commun de la Côte basque
Le tribunal administratif de Pau a débouté Keolis. La société contestait les conditions d'attribution du marché remporté par la RATPdev pour la gestion ...Actualités similaires
Le Grand Figeac signe une convention de partenariat avec la Direction des Finances publiques du Lot
En marge du conseil communautaire qui s'est tenu mardi soir à Lacapelle-Marival, une convention de partenariat a été signée entre le Grand Figeac et la ...Actualités similaires
Poitiers : une convention avec la police nationale pour « gagner en sécurité dans les transports »
C'est une nouvelle étape de la coopération entre la régie des transports poitevins et la Police nationale. Une convention de sécurisation du réseau urbain ...Actualités similaires
Vienne : une convention avec la police nationale pour « gagner en sécurité dans les transports »
C'est une nouvelle étape de la coopération entre la régie des transports poitevins et la Police nationale. Une convention de sécurisation du réseau urbain ...Actualités similaires
Effondrement du pont de Mirepoix-sur-Tarn : le parquet demande le renvoi de l'entreprise devant un tribunal en tant que personne morale
Le 18 novembre 2019, le pont suspendu de Mirepoix-sur-Tarn s'est effondré, provoquant la mort de deux personnes.Actualités similaires
Tickets dématérialisés dans les transports bordelais : le tribunal de commerce condamne l'application Witick
Le tribunal de commerce a condamné la société Myzee (Witick) à fournir à TBM les données nécessaires à une restitution des tickets restant sur ...Actualités similaires
Transdev débouté par le Tribunal administratif de Nîmes pour l'appel d'offres sur les transports en commun
Le Tribunal administratif de Nîmes déboute la société Transdev, qui avait déposé un référé dans le dossier de l'appel d'offres pour la délégation des ...Actualités similaires
Bras de fer entre Transdev et l'Agglo de Nîmes sur le marché des transports : le tribunal administratif a rendu son verdict
L'audience s'était tenue ce mardi 5 mars. Transdev souhaitait faire annuler la procédure de mise en concurrence sur la délégation des services publics des ...Actualités similaires
Marché des transports : Transdev, Nîmes métropole et Keolis s'affrontent au tribunal administratif
L'Agglo "a-t-elle changé les règles du jeu" de la mise en concurrence au détriment de Transdev ? Ou l'actuel délégataire qui ne s'est pas représenté ...Actualités similaires
Plan 50 000 arbres : le Département du Val-de-Marne et l'École Nationale Vétérinaire d'Alfort (EnvA) ont signé une convention de partenariat
Plan 50 000 arbres : le Département du Val-de-Marne et l'École Nationale Vétérinaire d'Alfort (EnvA) ont signé une convention de partenariat caroline ...Actualités similaires
Excuses du parquet, avocate partie skier, plaidoyer politique... : récit d'une après-midi d'audiences au tribunal correctionnel de Foix
Comme chaque début de semaine, le tribunal correctionnel de Foix accueillait, ce mardi 13 février, des prévenus convoqués par la justice pour répondre de ...Actualités similaires
Montauban. Transports scolaires : convention renouvelée
Lors du conseil communautaire de mardi soir, le Grand Montauban a voté une nouvelle convention avec la Région OccitanieActualités similaires
Novartis et le CHU de Nice signent une convention de partenariat
Cet accord vise à favoriser l'innovation thérapeutique par un renforcement de la collaboration scientifique déjà existante entre Novartis et le CHU de Nice ...Actualités similaires
L'Éducation nationale et l'Atelier à spectacle signent une convention de partenariat
L'Éducation nationale et l'agglomération pour l'Atelier à spectacle ont signé une convention pour pérenniser et renforcer des actions communes.Actualités similaires
Signature d'une convention de partenariat pour l'emploi et l'inclusion : les entreprises gardoises s'engagent en faveur de la jeunesse
Ce vendredi 22 novembre, c'est par la voix de Jérôme Bonet, préfet du Gard, que l'Etat s'est associé auprès de certaines entreprises locales, qui mettent ...Actualités similaires
Guatemala : le Tribunal électoral garantit le résultat de la présidentielle que le parquet voulait annuler
Les résultats de l'élection présidentielle remportée par Bernaro Arévalo "sont officiels et inaltérables", a annoncé vendredi le Tribunal suprême ...Actualités similaires
Guatemala: le tribunal électoral garantit le résultat de la présidentielle que le parquet voulait annuler
Le parquet du Guatemala avait plus tôt considéré "nulle et non avenue" l'élection présidentielle remportée en août par M. Arévalo, provoquant l'ire de ...Actualités similaires
"Un partenariat gagnant-gagnant": la communauté de communes Arize-Lèze a signé une convention avec les impôts
Le directeur de la Direction départementale des finances publiques de l'Ariège a fait le déplacement au siège de la communauté de communes pour signer la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
