Unitech : l'entreprise satisfaiteles opposants lancent un recours
Au lendemain de l'autorisation d'exploitation de la blanchisserie destinée à laver le linge du personnel de l'industrie nucléaire, près de Joinville, les ...Actualités similaires
Articles similaires à Unitech : l'entreprise satisfaiteles opposants lancent un recours
Site Saint-Louis à Saintes : le recours des opposants contre la vente abandonné
L'initiative de 13 opposants de suspendre la vente de l'îlot Bernard à un promoteur n'a pas été jugée assez solide par le tribunal administratif de ...Actualités similaires
Opposants à la LGV : un recours contre le chantier au nord de Toulouse
Deux associations opposées à la LGV ont déposé un recours gracieux auprès du préfet de Région ce lundi contre le chantier qui a démarré au nord de ...Actualités similaires
Projet de parc éolien dans les Palanges : 70 opposants à Gages, un recours devant le tribunal administratif envisagé
Vent de fronde dans les Palanges.Actualités similaires
Un an après Sainte-Soline, les opposants aux bassines lancent leur « contre-offensive »
Ciblés par le gouvernement depuis les affrontements de mars 2023, les opposants passent à l'action sur le terrain juridique et préparent une mobilisation ...Actualités similaires
Projet controversé de golf à Villeneuve-de-la-Raho : les recours rejetés par le tribunal administratif, "déception" chez les opposants
Au lendemain de la visite dans les Pyrénées-Orientales du ministre de la Transition écologique Christophe Béchu, le tribunal administratif de Montpellier a ...Actualités similaires
Méga-golf dans les Pyrénées-Orientales : le recours des opposants rejeté au nom de son "caractère d'utilité publique"
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté vendredi le recours contre le projet de golf de 160 hectares à Villeneuve-de-la-Raho. Selon la juridiction, ...Actualités similaires
« Midi contre Poutine » : les opposants russes lancent un appel pour une action dans les bureaux de vote ce dimanche
Le but de cette ultime action, qui était soutenue par Alexeï Navalny de son vivant, est de voter contre Vladimir Poutine à la présidentielle russe. Ioulia ...Actualités similaires
LGV : les opposants déposent un nouveau recours et une Question prioritaire de constitutionnalité
À travers cette procédure, les associations adverses contestent notamment le plan de financement et la taxe spéciale d'équipementActualités similaires
A69 : la Cour européenne des droits de l'Homme rejette le recours des opposants
Les écureuils, du nom des opposants à l'A69, n'ont pas convaincu la Cour européenne des droits de l'Homme ( CEDH ). Le 6 mars, la juridiction a débouté la ...Actualités similaires
La CEDH rejette le recours des opposants au projet d'autoroute A69
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a rejeté mercredi le recours déposé contre l'Etat français par les opposants au projet d'autoroute A69 ...Actualités similaires
La CEDH rejette le recours des opposants au projet d'autoroute A69
Quatre opposants au projet autoroutier avaient saisi la CEDH le 29 février sur la base de la procédure d'urgence (article 39 de son règlement), qui permet à ...Actualités similaires
Des opposants à Rockwool s'invitent dans les bureaux de l'entreprise; Des opposants à Rockwool s'invitent dans les bureaux de l'entreprise à Soissons; Des opposants à Rockwool s'invitent dans les bureaux de l'entreprise à Soissons
Ce jeudi 29 février, une vingtaine d'opposants à Rockwool, porteurs de combinaisons blanches et de masques chirurgicaux, se sont invités dans les bureau ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Tour Occitanie à Toulouse : le dernier recours des opposants rejeté, feu vert pour le projet
La Cour administrative d'appel de Toulouse a rejeté le dernier recours des opposants à la Tour Occitanie. Plus rien ne s'oppose à sa construction.Actualités similaires
Autoroute A69 : Un nouveau recours des opposants après la visite de Greta Thunberg
La situation est toujours tendue le long du tracé de l'autoroute A69. Après la visite de Greta Thunberg, les opposants ont déposé un nouveau recours pour ...Actualités similaires
Abattage de marronniers à Chartres : le projet du promoteur relancé, un recours gracieux déposé par des opposants
La Ville de Chartres a signé un nouvel arrêté de non-opposition à l'abattage de trois marronniers et à la plantation d'arbres, dans le cadre d'un projet ...Actualités similaires
Tour Occitanie à Toulouse : vers le rejet du dernier recours des opposants ?
Les opposants de la Tour Occitanie, un gratte-ciel prévu près de la gare Matabiau, qui ont attaqué le permis de construire, et le promoteur de ce projet ont ...Actualités similaires
Autoroute A69 : les opposants lancent une campagne nationale d'actions pour "démasquer la Mafia69" et cibler les institutions porteuses du projet
À partir du 17 janvier prochain et jusqu'au 15 février, le Labo Des Terres associé aux collectifs La Voie Est Libre et Extinction Rebellion, lancent une ...Actualités similaires
Permis accordé pour le déménagement du Parc Ecureuil à Châtel-Guyon, les opposants préparent un recours
Après consultation de la population et des services de l'Etat, la Ville de Châtel-Guyon a accordé son permis d'aménager au Parc Ecureuil qui compte ...Actualités similaires
À La Rochelle, les opposants au projet de mosquée à Villeneuve vont déposer un recours
L'association Mieux vivre à Villeneuve saisira à l'automne le tribunal administratifActualités similaires
La justice enterre à son tour le projet d'usine Bridor à Liffré en actant l'abandon des recours des opposants
Le tribunal administratif de Rennes a acté l'abandon du recours d'une association environnementale contre le permis de construire délivré par le maire de ...Actualités similaires
Projet d'autoroute A69 : Les opposants déposent un recours en justice pour suspendre les travaux
Les opposants au projet de construction de l'autoroute entre Toulouse et Castres ne prennent pas de vacances... Ils viennent de déposer un recours en justiceActualités similaires
Dans un litige qui l'oppose a l'entreprise BECOTAD Mali : Le PMU-Mali gagne ! Le CRD déclare le recours mal fondé
Par la décision n°23-012/ARMDS-CRD rendue le 30 juin 2023, le Comité de règlement des différends de l'Autorité de régulation des marchés publics et des ...Actualités similaires
Autoroute A69 entre Toulouse et Castres : les opposants déposent un nouveau recours
Les associations opposées à l'autoroute Toulouse-Castres saisissent à nouveau la justice administrative pour tenter d'empêcher la construction de l'A69, en ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
