Toute l'actualité sur Justice-Le - page 46
Des "beaux barbus musulmans" : le châtelain de 67 ans fantasmait sur des djihadistes, la justice le rattrape
Alors qu'il entretenait un "jeu virtuel" avec des islamistes radicalisés, Serge D. a été condamné à 3 ans de prison, dont deux avec sursis et une année ...Actualités similaires
TotalEnergies : L'action en justice contre le pétrolier pour « inaction climatique » rejetée
Des ONG et des collectivités, dont Paris et New York demandaient à la justice de contraindre TotalEnergies à aligner sa stratégie climatique sur l'accord de ...Actualités similaires
Justice : l'Assemblée approuve le principe des portables « mouchards »
L'Assemblée nationale a adopté, ce mercredi, une disposition qui faisait parler de la loi Justice de Dupond-Moretti : le droit d'activer des téléphones ...Actualités similaires
Mort de Nahel : "Que justice soit rendue", le père de l'adolescent se constitue partie civile
L'homme de 42 ans est sorti du silence ce mercredi 5 juillet. Il a expliqué qu'il souhaitait se constituer "partie civile pour que justice soit rendue".Actualités similaires
Pour que justice lui soit rendue : le père de Nahel sort du silence et se constitue partie civile
C'est un homme aux traits tirés, la voix teintée d'émotion, qui s'est exprimé à l'AFP: Hicham H., le père de Nahel, tué la semaine dernière à Nanterre ...Actualités similaires
«Je veux une vraie justice» : le père de Nahel se constitue partie civile
Hicham H., le père de Nahel, tué la semaine dernière à Nanterre par un policier, a annoncé mercredi s'être constitué partie civile. "Je me constitue ...Actualités similaires
Amiante sur le campus parisien de Jussieu : la justice confirme le non-lieu en appel
L'enquête, débutée en 1996 et qui visait l'université et plusieurs de ses responsables, avait été conclue par un non-lieu en février 2022.Actualités similaires
Tarn. Quatre ans après le drame qui a coûté la vie à une jeune maman de 21 ans, la justice condamne le conducteur
Ce mardi 4 juillet, le tribunal correctionnel de Castres, a eu la lourde tâche de juger, quatre ans après les faits, une affaire d'homicide et de blessures ...Actualités similaires
Justice : le procureur et le procureur-adjoint quittent le parquet de La Rochelle
Hasard des calendriers de carrière, Laurent Zuchowicz et Thierry May quittent en même temps leurs fonctions à La Rochelle, vers Paris pour l'un et Pau pour ...Actualités similaires
ChatGPT de OpenAI et Microsoft attaqués en justice, le scandale éclate au grand jour
OpenAI et Microsoft font face à une action collective suite à des accusations de violations de la vie privée et d'infractions au droit d'auteur. La ...Actualités similaires
Justice : qu'est-ce que le traitement d'antécédents judiciaires ?
Le traitement d'antécédents judiciaires (Taj) est utilisé par les autorités pour identifier des auteurs ou des victimes d'infractions dans le cadre...Actualités similaires
Émeutes : La justice administrative valide le couvre-feu de Clamart
Cette décision dégage la voie pour l'instauration de mesures similaires par d'autres communes, affectées par les troubles consécutifs à la mort de NahelActualités similaires
Élisabeth Borne obtient de la justice le retrait de certains passages de sa biographie
Le tribunal judiciaire de Nanterre a estimé que certains passages de la biographie de la première ministre étaient «gravement attentatoires à sa vie ...Actualités similaires
43 parents drômois attaquent en justice le Préfet de région pour inaction climatique
43 familles drômoises attaquent en justice le Préfet de Région pour inaction climatique. Ils se sont regroupés en un collectif, nommé "Parents pour la ...Actualités similaires
Programmation militaire, justice "plus rapide" : le Parlement convoqué en session extraordinaire
En France, députés et sénateurs devront travailler plus longtemps que prévu cet été avec les nombreux projets de réformes annoncés par le gouvernement. ...Actualités similaires
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Justice US : le procès FTC contre Microsoft tire vers sa fin
Depuis que la firme de Redmond a annoncé son intention de racheter Activision Blizzard, elle fait face à des blocages avec des régulateurs américains. La ...Actualités similaires
Angoulême : La Guinée réclame justice après le retour du corps d'un jeune tué par un policier
Tué lors d'un contrôle routier le 14 juin à Angoulême, le corps Alhoussein, 19 ans, a été rapatrié mercredi soir à Conakry, en Guinée par sa famille ...Actualités similaires
Justice : le ministre Eric Dupond-Moretti ne viendra finalement pas à Rodez, vendredi 30 juin
Le garde des Sceaux était attendu à Rodez, vendredi 30 juin 2023. Mais finalement, sa venue a été annulée.Actualités similaires
Adolescent tué à Nanterre : "il faut faire confiance en la justice", assure François Molins, le procureur général de la Cour de cassation
François Molins, procureur général de la Cour de cassation, était l'invité des "4 Vérités" sur France 2, jeudi 29 juin.Actualités similaires
Darmanin va saisir la justice après le tweet "abject" du syndicat France Police justifiant la mort de Nahel
Gérald Darmanin va saisir la justice après un tweet, supprimé depuis, du syndicat France Police. Proche de l'extrême-droite, l'organisation y justifiait la ...Actualités similaires
Gérald Darmanin va saisir la justice après le tweet d'un syndicat de police justifiant la mort de Nahel
Ce mercredi, le ministre de l'Intérieur a annoncé qu'il allait saisir la justice après un tweet, supprimé depuis, du syndicat France Police, proche de ...Actualités similaires
Adolescent tué à Nanterre : Gérald Darmanin saisit la justice après le tweet d'un syndicat de police "faisant l'apologie de la violence"
Le ministre de l'Intérieur demande également "d'étudier les modalités d'une dissolution" du syndicat France Police après la publication d'un message ...Actualités similaires
Justice : le ministre Eric Dupond-Moretti à Rodez ce vendredi 30 juin ?
Selon nos informations, le garde des Sceaux est attendu à Rodez ce vendredi 30 juin 2023 midi.Actualités similaires
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