Bretagne : L'employeur d'un homme mort en ramassant des algues vertes jugé fautif mais pas inexcusable
Thierry Morfoisse était décédé d'un infarctus après avoir ramassé des algues vertes sur une plage de Binic en 2009Actualités similaires
Articles similaires à Bretagne : L'employeur d'un homme mort en ramassant des algues vertes jugé fautif mais pas inexcusable
Mort d'un homme mobilisé pour rétablir l'électricité en Bretagne
Le salarié d'Enedis faisait partie de la Force d'intervention rapide de l'électricité. Après Ciaran, une autre dépression baptisée Domingos a entraîné ...Actualités similaires
Bretagne : Le dernier espoir des proches de Thierry Morfoisse, mort en transportant des algues vertes
La cour d'appel examinait le dossier de la mort de Thierry Morfoisse, mort en 2009 alors qu'il transportait des algues vertes dans sa remorque.Sa famille ...Actualités similaires
Mort d'un cycliste : à Dax, un jeune homme jugé pour homicide involontaire
La mort d'un cycliste septuagénaire, percuté par une voiture circulant dans la soirée du 5 août 2021 sur la route départementale RD 652 - à hauteur de ...Actualités similaires
Algues vertes : L'Etat pas responsable du décès d'un joggeur en Bretagne
La justice a dit non. Conformément aux conclusions du rapporteur public, le tribunal administratif de Rennes a rejeté en bloc les demandes d'indemnisation de ...Actualités similaires
Mort d'un joggeur dans les algues vertes : la justice écarte la responsabilité de l'État
Le tribunal administratif de Rennes a rejeté en bloc les demandes d'indemnisation de la famille de Jean-René Auffray, un joggeur mort en septembre 2016 dans ...Actualités similaires
Mort d'un joggeur dans les algues vertes : pas de lien pour le rapporteur public, jugement dans un mois
Le rapporteur public a conclu au rejet des demandes d'indemnisation de la famille d'un joggeur mort en septembre 2016 dans une vasière envahie d'algues vertes ...Actualités similaires
Bretagne : Le décès d'un joggeur de 50 ans en 2016 est-il lié aux algues vertes ?
Le tribunal administratif de Rennes doit examiner ce jeudi matin l'affaire du joggeur décédé en 2016 à Hillion.Agée de 50 ans, la victime avait été ...Actualités similaires
En Bretagne, des élus s'opposent au tournage d'un film sur les algues vertes
Le tournage du long métrage inspiré de la bande dessinée Algues vertes. L'histoire interdite, d'Inès Léraud et Pierre Van Hove, rencontre l'hostilité ...Actualités similaires
Bretagne : Enquête relancée après la mort d'un homme malgré cinq appels aux secours
A Lanfains, près de Saint-Brieuc, un homme âgé de 51 ans était décédé en décembre 2020 après s'être gravement entaillé la mainActualités similaires
Après la mort d'un homme de 33 ans sur les routes du Cher, le conducteur alcoolisé sera jugé ce lundi
Après la mort d'un homme de 33 ans sur les routes du Berry le soir du réveillon, le conducteur de la voiture sera jugé en comparution immédiate devant le ...
Bretagne : L'employeur d'un homme mort en ramassant des algues vertes jugé fautif mais pas inexcusable
Thierry Morfoisse était décédé d'un infarctus après avoir ramassé des algues vertes sur une plage de Binic en 2009Actualités similaires
Algues vertes : pas de « faute inexcusable de l'employeur » de Thierry Morfoisse, pour la justice
Le pôle social du tribunal judiciaire de Saint-Brieuc a débouté la famille de Thierry Morfoisse, décédé en juillet 2009 alors qu'il transportait des ...Actualités similaires
Algues vertes : pas de « faute inexcusable » de l'employeur après le décès d'un chauffeur en 2009
Le tribunal des affaires de Sécurité sociale (Tass) de Saint-Brieuc a rejeté jeudi la « faute inexcusable » de l'employeur de Thierry Morfoisse, ...
Bretagne : Après la mort de deux chiens, la piste des algues vertes se refroidit
Aucune trace d'hydrogène sulfuré n'a été retrouvée dans les poumons du seul animal autopsié retrouvé mort sur la plage de Saint-Efflam à ...Actualités similaires
Bretagne : Les algues vertes soupçonnées après la mort de deux chiens qui courraient sur une plage
Des autopsies vont être réalisées sur les deux animaux qui s'étaient promenés sur la plage de Saint-Efflam, à Plestin-les-GrèvesActualités similaires
Béarn : le profil inquiétant d'un jeune homme jugé pour harcèlement et menaces de mort
Le jeune homme de 24 ans présente un profil inquiétant, celui d'une « bombe à retardement » selon l'avocate générale Ariane Boudillon. Son cas a de ...Actualités similaires
Algues vertes : La famille d'une victime demande la reconnaissance de la « faute inexcusable de l'employeur »
Thierry Morfoisse était mort en 2009 après avoir déchargé des algues vertes à BinicActualités similaires
Saint-Brieuc. Algues vertes : l'employeur de Thierry Morfoisse a-t-il commis une faute inexcusable ?
Nouvel épisode judiciaire dans l'affaire Thierry Morfoisse, un chauffeur de 48 ans décédé à Binic (Côtes-d'Armor), alors qu'il convoyait des algues ...Actualités similaires
Algues vertes : Deux associations font appel du non-lieu après la mort d'un cheval
L'animal était mort en 2009 et son cavalier s'était évanoui
Non-lieu dans la mort d'un cheval tombé dans les algues vertes à Saint-Michel-en-Grève
Des magistrats du Pôle santé publique de Paris ont rendu une ordonnance de non-lieu dans la plainte déposée à la suite de la mort d'un cheval à cause des ...Actualités similaires
Algues vertes : non-lieu après la mort d'un cheval dans les Côtes d'Armor
Les juges du pôle santé publique du tribunal de Paris ont rendu un non-lieu suite à une plainte déposée après la mort d'un cheval mort en 2009. Il était ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
