Caudry: feu vert pour le multiplexe, l'enquête publique a rendu un avis favorable
Tout sourire, le maire Frédéric Bricout a annoncé la « bonne nouvelle » à l'issue du conseil municipal du 22 décembre : l'enquête publique concernant la ...Actualités similaires
Articles similaires à Caudry: feu vert pour le multiplexe, l'enquête publique a rendu un avis favorable
Canal Seine-Nord Europe : un avis favorable de la commission entre Passel et Aubencheul-au-Bac après l'enquête publique
L'enquête publique sur ce tronçon entre Passel dans l'Oise, et Aubencheul-au-Bac, dans le Nord, aboutit à un avis favorable de la commission. La société ...Actualités similaires
Projet de Da Vinci Labs à Reugny : avis favorable de l'enquête publique
L'enquête publique d'intérêt général et de mise en compatibilité du plan local d'urbanisme a rendu ses conclusions le 30 avril. Elle émet un avis ...Actualités similaires
Projet de centrale agrivoltaïque à Penne-d'Agenais : pourquoi l'enquête publique émet un avis défavorable à sa construction
Un projet mené de concert par la société Reden Solar et un agriculteur de Penne-d'Agenais prévoit d'implanter une centrale agrivoltaïque sur une parcelle ...Actualités similaires
Disparition de Delphine Jubillar : la justice rend un avis favorable pour rouvrir l'enquête, de nouveaux témoins vont être entendus
L'enquête avait été close fin 2023, la justice a rendu un avis favorable ce jeudi pour que les investigations reprennent.Actualités similaires
Ce maire gardois aurait produit 700 faux avis favorables pour influencer l'enquête publique sur un projet éolien
Pour le collectif des opposants aux éoliennes du bois des Lens qui a levé le lièvre, "l'enquête publique est viciée".Actualités similaires
Sécurisation du 14-Juillet à Nice: feu vert pour le dépaysement de l'enquête à Marseille
L'instruction sur les possibles failles du dispositif de sécurité, le jour de l'attentat de 2016 à Nice, va bien être transférée à un pôle spécialisé ...Actualités similaires
À Guingamp, l'enquête publique favorable au projet de Montbareil
L'enquête publique menée dans le cadre du projet de restauration immobilière du couvent de Montbareil est favorable. Le permis de construire devrait ...Actualités similaires
Fonction publique : feu vert syndical à l'extension de la protection sociale
Les syndicats de la fonction publique d'État ont entériné un accord avec le gouvernement pour étendre les garanties d'invalidité, d'incapacité et de ...Actualités similaires
Beaugency : le projet de plateforme logistique reçoit un avis favorable après l'enquête publique
La commissaire chargée de l'enquête publique concernant l'installation de l'entreprise Rexel à l'entrée de Beaugency a donné un avis favorable. C'est ...Actualités similaires
Avis favorable pour le suicide assisté mais pas pour l'euthanasie : le Comité national de médecine a rendu son avis
Dans un avis rendu ce lundi 17 juillet 2023, l'Académie nationale de Médecine a écarté l'euthanasie au nom du serment d'Hyppocrate tout en se prononçant en ...Actualités similaires
Parité : feu vert pour la proposition de loi dans la fonction publique
Après son passage devant le Sénat puis l'Assemblée nationale, la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux emplois supérieurs et de ...Actualités similaires
Recours contre un projet éolien en Dordogne : le rapporteur public a rendu un avis favorable
La Cour administrative d'appel de Bordeaux a examiné le recours déposé par les opposants à l'implantation d'une centrale de cinq éoliennes à La ...Actualités similaires
Le CNOSF a rendu un avis défavorable à Nancy qui conteste la victoire de Concarneau sur tapis vert décidée par la FFF
L'AS Nancy Lorraine n'a pas obtenu de gain de cause.Actualités similaires
Une enquête publique favorable pour l'usine d'hydrogène vert à Port-La Nouvelle, mais avec des bémols
Avec 61 % d'avis favorables déposés au cours du mois d'enquête publique concernant la création d'une usine d'hydrogène vert dans la zone portuaire de ...Actualités similaires
Usine d'hydrogène vert à Port-La Nouvelle dans l'Aude : l'enquête publique est favorable mais avec des bémols
Avec 61 % d'avis favorables déposés au cours du mois d'enquête publique concernant la création d'une usine d'hydrogène vert dans la zone portuaire de ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. L'A69 reçoit un avis favorable avec quelques réserves suite à l'enquête publique des demandes d'autorisations environnementales
Selon nos informations, les commissaires-enquêteurs ont rendu ce jeudi un avis favorable suite à l'enquête publique unique portant sur les demandes ...Actualités similaires
Contournement ouest de Nîmes : l'enquête publique lancée pour donner son avis sur ce projet routier
L'enquête publique sur le contournement ouest de Nîmes permettra au public de prendre connaissance, du lundi 6 février au jeudi 9 mars, du projet de liaison ...Actualités similaires
Air Austral : feu vert de Bruxelles à l'aide publique
La Commission européenne a autorisé une aide d'Etat française à la restructuration de 119,3 millions d'euros en faveur de la compagnie aérienne Air ...Actualités similaires
Prolongement de la ligne de bus Senia-Orly : donnez votre avis lors de l'enquête publique
Prolongement de la ligne de bus Senia-Orly : donnez votre avis lors de l'enquête publique caroline potez... lun 07/11/2022 - 13:21Actualités similaires
Commande publique et inflation : feu vert du Conseil d'Etat pour des renégociations
Le Conseil d'Etat, saisi le 14 juin dernier par le gouvernement, a rendu le 15 septembre son avis sur les possibilités de modification du prix ou des tarifs ...Actualités similaires
Commande publique : feu vert pour des modifications de prix dans des circonstances imprévisibles
Le Conseil d'Etat, saisi le 14 juin dernier par le gouvernement, a rendu le 15 septembre son avis sur les possibilités de modification du prix ou des tarifs ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
