Feu vert au projet de loi Descrozaille. Députés et sénateurs ont fini par s'accorder ce mercredi sur ce texte, qui provoque l'ire de la grande distribution.
Articles similaires à Députés et sénateurs s'accordent sur le projet de loi qui provoque la colère des distributeurs
Les députés britanniques débattent d'un projet de loi selon lequel les jeunes de moins de 15 ans aujourd'hui ne se verront jamais vendre légalement de ...
Actualités similaires
Les propos du maire de Toulouse, qui compare dans son blog une possible légalisation de l'euthanasie à un retour à la peine de mort, sont dénoncés par les ...
Actualités similaires
Attendu depuis plus d'un an, le projet de loi d'orientation sur l'agriculture, placé sous le signe de la "souveraineté alimentaire" et du "renouvellement des ...
Actualités similaires
ONG et députés de gauche dénoncent mercredi 3 avril 2024 une "fuite en avant" et des "régressions environnementales" dans le projet de loi présenté par le ...
Actualités similaires
ONG et députés de gauche dénoncent mercredi une "fuite en avant" et des "régressions environnementales" dans le projet de loi présenté par le gouvernement ...
Actualités similaires
ONG et députés de gauche dénoncent mercredi une "fuite en avant" et des "régressions environnementales" dans le projet de loi présenté par le gouvernement ...
Actualités similaires
La présentation en conseil des ministres de ce texte, en préparation depuis plus d'un an, a été repoussée à plusieurs reprises. Devant l'explosion de ...
Actualités similaires
Jérôme Bayle, l'un des initiateurs du mouvement de contestation des agriculteurs, a estimé que la profession n'était pas satisfaite du projet de loi du ...
Actualités similaires
La présentation en conseil des ministres de ce texte, en préparation depuis plus d'un an, a été repoussée à plusieurs reprises. Devant l'explosion de ...
Actualités similaires
Ce texte, repoussé à plusieurs reprises, a été modifié devant l'explosion de la colère agricole cet hiver. Il comprend des réponses aux demandes de ...
Actualités similaires
Le gouvernement présente mercredi son projet de loi pour l'agriculture qui s'attire les foudres des ONG depuis qu'il a été étoffé, face aux manifestations ...
Actualités similaires
Le ministre français de l'Agriculture, Marc Fesneau présente mercredi 3 avril son projet de loi d'orientation agricole. Un texte maintes fois repoussé qui ...
Actualités similaires
Ce texte, repoussé à plusieurs reprises, a été modifié devant l'explosion de la colère agricole cet hiver. Il comprend des réponses aux demandes de ...
Actualités similaires
Le « projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture » sera enfin présenté en ...
Actualités similaires
Le texte vise à dissuader les dirigeants de remettre en cause les dreadlocks, tresses et coupes afro des personnes qui les portent
Actualités similaires
Le gouvernement doit présenter cette semaine son projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en ...
Actualités similaires
Une semaine après les annonces d'Emmanuel Macron sur la fin de vie, des interrogations voire des réserves traversent le groupe Renaissance à l'Assemblée.
Actualités similaires
Les députés examinent en ce moment même un projet de loi pour limiter et encadrer la fast fashion. La mode jetable a prix cassé proposées par des enseignes ...
Actualités similaires
Députés et sénateurs se sont accordés sur une panoplie de mesures pour le « bien-vieillir » en aboutissant à un compromis sur une proposition de loi au ...
Actualités similaires
Les députés sénégalais débattent ce mercredi d'une amnistie des actes liés aux violences politiques des dernières années, texte très critiqué alors ...
Actualités similaires
Au Sénégal, la proposition de loi d'amnistie est sur la table des députés, réunis en plénière, ce mercredi 6 mars. Initié par le président Macky Sall ...
Actualités similaires
Le "projet de loi pour une agriculture souveraine" doit être soumis au Parlement au printemps. En préparation depuis un an, le texte veut place l'agriculture ...
Actualités similaires