Le tribunal administratif de Nice a rejeté le référé déposé par l'association Retrouver Nice, majoritairement composée par les élus municipaux du groupe ...
Articles similaires à Le tribunal administratif rejette le deuxième référé contre la démolition du Théâtre national de Nice
Devant le tribunal judiciaire de Nice, où une audience se tenait ce lundi 10 juin, une trentaine de personnes vêtues de t-shirt "Sauvons Charly" ont apporté ...
Actualités similaires
Le Collectif Alerte, qui fédère 34 fédérations et associations nationales de solidarité et de lutte contre la pauvreté et l'exclusion, rejette le ...
Actualités similaires
Une mobilisation contre l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse a été annoncée pour ce weekend. En amont, la manifestation a été interdite par le préfet ...
Actualités similaires
Le gavage des oies et des canards ne génère pas de souffrances « inutiles ». C'est du moins ce qu'a tranché le tribunal administratif de Strasbourg ...
Actualités similaires
Pour le tribunal administratif de Strasbourg, l'alimentation par gavage n'est pas contraire au droit de l'Union Européenne, contrairement à ce qu'affirmait ...
Actualités similaires
La commune de Pérols avait décidé d'organiser une corrida, en juillet 2023. Mais la délibération de la municipalité, attaquée par le Comité ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier a annulé mardi une décision de la ville de Pérols (Hérault) autorisant l'organisation d'une corrida sur son ...
Actualités similaires
Le tribunal a confirmé sa décision prise en urgence en 2023 d'interdire l'organisation d'une "novillada" - qui oppose de jeunes taureaux à de jeunes toreros, ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier annule une délibération du conseil municipal de Pérols pour organiser une corrida, au motif qu'il ne s'agit pas ...
Actualités similaires
La justice est de nouveau saisie dans le cadre de la pollution aux perfluorés dans le sud de Lyon. Après l'action menée par la Métropole de Lyon, deux ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulon devra se prononcer sur la validité d'un arrêté autorisant les tirs de prélèvement du loup. L'association One Voice ...
Actualités similaires
Les affiches électorales du Rassemblement national subiraient des dégradations régulières à Nice. C'est du moins ce qu'affirme le parti, alors que la ...
Actualités similaires
La section niçoise du parti de Jordan Bardella se dit victime de dégradations et demande à la Ville de protéger ses affiches électorales.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice retoque un référé qui alertait sur la possibilité de troubles à l'ordre public à cause de la présence de drapeaux ...
Actualités similaires
Festhéa prend ses quartiers à partir de vendredi soir à Matisse. Jusqu'à dimanche, 5 compagnies régionales de théâtre amateur en compétition pour une ...
Actualités similaires
Lors de la quatrième audience dans le procès de l'affaire Martinez Zogo, le tribunal militaire de Yaoundé a prononcé ce lundi deux rejets concernant la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice a décidé de rejeter un recours de La Ligue des droits de l'homme et de l'Association de défense des libertés ...
Actualités similaires
Le juge des référés a estimé cette mesure adaptée, justifiée et proportionnée. Deux associations réclamaient la suspension de l'arrêté
Actualités similaires
Le programme vient d'être révélé. De "Retours à l'envoyeur" à "Si tu me payes un verre", dix pièces seront jouées et des rendez-vous avec un auteur ...
Actualités similaires
Le recours déposé par l'association nationale de défense des propriétaires d'immeubles de Montpellier a été rejeté par le tribunal administratif.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté le recours de l'Association Nationale des Propriétaires d'Immeubles contre l'arrêté du préfet de ...
Actualités similaires
Déception pour le FCG. Le tribunal administratif de Versailles a rejeté, ce vendredi, le référé déposé par le club de rugby de Grenoble, alors qu'il ...
Actualités similaires
L'arrêté polémique n'aura pas fait long feu. Ce jeudi, le Tribunal Administratif a rendu sa décision de suspendre l'arrêté anti-mendicité, récemment ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Amiens suspend l'arrêté anti-mendicité mis en place par la ville. La justice retient que la réalités des troubles à l'ordre ...
Actualités similaires