Soral condamné en appel pour contestation de l'existence de la Shoah, sa peine allégée
L'essayiste d'extrême droite Alain Soral a été condamné jeudi en appel à 5.000 euros d'amende, avec possibilité d'emprisonnement en cas de non-paiement, ...Actualités similaires
Articles similaires à Soral condamné en appel pour contestation de l'existence de la Shoah, sa peine allégée
Alain Soral va purger une peine de prison en Suisse après avoir été condamné pour ses propos homophobes
Le Tribunal fédéral (TF) a confirmé la condamnation en seconde instance d'Alain Soral, essayiste franco-suisse d'extrême droite, prononcée en octobre de ...Actualités similaires
Apologie du terrorisme, peine aggravée en appel pour l'imam de Beaucaire : condamné à 12 mois avec sursis probatoire et d'interdit d'exercer comme imam
La cour d'appel de Nîmes a rendu son arrêt ce jeudi 11 avril 2024 après l'audience du 8 février où avait comparu, l'ancien imam de Beaucaire. Les ...Actualités similaires
Dani Alves condamné pour viol: Le parquet fait appel et réclame une peine plus lourde pour l'ancien du Barça et du PSG
Après le joueur lui-même, c'est le parquet espagnol qui a fait appel dans l'affaire du viol d'une jeune femme dans une discothèque de Barcelone.Actualités similaires
Dani Alves condamné pour viol : appel du parquet qui veut une peine plus lourde contre l'ancien footballeur
L'ex-joueur de football brésilien a été condamné à quatre ans et demi de prison, le 22 février dernier. Une peine pas assez lourde pour le parquet qui ...Actualités similaires
Dani Alves condamné pour viol : appel du parquet qui veut une peine plus lourde contre l'ancien footballeur
L'ex-joueur de football brésilien a été condamné à quatre ans et demi de prison, le 22 février dernier. Une peine pas assez lourde pour le parquet qui ...Actualités similaires
Un homme de 42 ans condamné en appel à quatre mois d'emprisonnement avec sursis, la même peine qu'en première instance, pour avoir harcelé en ligne Marie Laguerre, une étudiante
Un homme de 42 ans a été condamné en appel à quatre mois d'emprisonnement avec sursis par la cour d'appel de Nancy, la même peine qu'en première instance, ...Actualités similaires
Condamné à une très lourde peine de 11 ans de prison pour trafic de stupéfiants, en appel, il écope de quatre ans de détention
Un homme condamné par le tribunal correctionnel de Toulouse une très lourde peine pour trafic de stupéfiants a finalement vu cette décision revue largement ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Ultradroite à Montauban: condamné à six ans de prison en appel, la peine du jardinier radicalisé aggravée
Jugé devant la Cour d'appel de Paris fin septembre, Dominique Dayma un jardinier de la ville de Montauban poursuivi pour incitation en ligne à la commission ...Actualités similaires
Imam condamné pour avoir appelé «au combat contre les juifs» : le parquet juge la peine prononcée «pas assez forte» et fait appel
Un imam de Beaucaire (Gard) a été condamné ce jeudi 2 novembre à huit mois de prison avec sursis et une interdiction de poursuivre son rôle religieux...Actualités similaires
Attentat de Magnanville : l'accusé condamné à la peine maximale, ses avocats vont faire appel "à 99,9%"
Sept ans après la mort d'un couple de policiers lors de l'attentat de Magnanville (Yvelines), Mohamed Lamine Aberouz a écopé mercredi soir à la réclusion ...Actualités similaires
"Papa, tu m'as tué" : condamné pour le meurtre de son fils, le Gardois voit sa peine revue à la baisse en appel
L'homme avait été reconnu coupable et condamné à 14 ans de prison pour avoir tué son fils, le 6 juillet 2018, dans la salle à manger de la maison ...Actualités similaires
Le conseiller municipal de Strasbourg Serge Oehler condamné en appel à une peine allégée
La cour d'appel de Colmar a rendu sa décision ce jeudi concernant Serge Oehler, conseiller municipal de Strasbourg, accusé de violences conjugales. Il a été ...Actualités similaires
INFO JDD. En appel, l'ex-directeur de la prison de Fresnes écope d'une peine allégée
Les juges de la cour d'appel de Paris viennent de le condamner à 5 ans de prison, dont deux ans avec sursis, pour des faits de corruption passive. En première ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine : l'opposant Ilia Iachine condamné à huit ans et demi de prison, une peine confirmée en appel
Ilia Iachine, 39 ans, avait été condamné en première instance, en décembre 2022, à huit ans de prison. Il est jugé coupable d'avoir diffusé de ...Actualités similaires
Suisse: Le parquet fait appel dans l'affaire l'opposant à l'essayiste Alain Soral estimant qu'il aurait dû être condamné à de la prison ferme à l'issue de son procès en décembre
Le parquet cantonal vaudois en Suisse a annoncé mardi avoir fait appel dans l'affaire l'opposant à l'essayiste franco-suisse d'extrême droite Alain Soral, ...Actualités similaires
Espionnage de salariés chez Ikea France : la peine d'un ancien PDG allégée en appel
Dans l'affaire d'espionnage des salariés d'Ikea France, la peine d'un des anciens PDG a été allégée en appel ce vendredi. Plusieurs anciens cadres ont ...Actualités similaires
Déclaration de patrimoine incomplète : peine allégée en appel pour l'ex-ministre Alain Griset
L'ex-ministre Alain Griset a été condamné en appel mercredi à Paris à quatre mois de prison avec sursis pour avoir minoré la valeur de son patrimoine dans ...Actualités similaires
Le négationniste français Vincent Reynouard, condamné à de multiples reprises par la justice pour des propos niant l'existence de la Shoah, arrêté en Ecosse
Un négationniste français, condamné à de multiples reprises par la justice pour des propos niant l'existence de la Shoah, a été arrêté jeudi en Écosse, ...Actualités similaires
Viol et agression sexuelle dans la Nièvre : condamné à huit ans de prison, le Nivernais fait appel de la peine
Sur les deux affaires jugées par la Cour d'assises de la Nièvre entre le lundi 10 octobre et le vendredi 14 octobre, une seule ira en appel. Romuald ...Actualités similaires
Procès en appel de Claude Gorsky : la peine allégée pour le retraité accusé de crime raciste
Cinq ans de prison en moins. C'est que vient d'obtenir Claude Gorsky en appel, ce vendredi 7 octobre, devant la cour d'assises de Pau, fixant sa peine à ...Actualités similaires
Peine allégée en appel pour l'ex-magistrat qui proposait sa fille mineure sur des sites libertins
Un ancien magistrat de Dijon a vu en sa peine allégée par la cour d'appel de Besançon. L'homme avait été reconnu coupable d'avoir proposé à des ...Actualités similaires
Harcèlement moral à France Télécom : l'ex-PDG Didier Lombard voit sa peine allégée en appel
L'ex-PDG de France Télécom Didier Lombard, condamné en 2019 à quatre mois de prison ferme pour harcèlement moral institutionnel, a vu sa peine...Actualités similaires
Suicides à France Télécom : peine allégée en appel pour l'ex-PDG Didier Lombard
Didier Lombard, ex-PDG de France Télécom, a été condamné pour un harcèlement moral institutionnalisé dans l'entreprise à un an de prison assorti en ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
