Articles similaires à Taxonomie?: le Tribunal de l'UE juge irrecevable le recours d'un eurod?put
Audience solennelle de rentrée : le tribunal judiciaire de Saint-Gaudens rêve encore d'un juge pour enfants
Audience solennelle de rentrée pour le tribunal judiciaire de Saint-Gaudens. La séance dresse le bilan de l'activité de la juridiction l'année dernière... ...Actualités similaires
Catalogne: Le tribunal de l'UE rejette le recours de de l'indépendantiste Carles Puigdemont, vers un retour accéléré en Espagne ?
La justice de l'Union européenne refuse de remettre en cause la levée de l'immunité parlementaire de l'ancien président de la Generalitat.Actualités similaires
Téléphérique de Toulouse: le tribunal rejette le recours d'un propriétaire survolé
Le tribunal administratif de Toulouse vient de rejeter le recours des propriétaires d'une résidence étudiante survolée par le téléphérique Téléo qui ...Actualités similaires
Élection d'un juge du tribunal de commerce
L'élection d'un juge consulaire aura lieu, mercredi 23 novembre. Le collège électoral est composé des membres élus, dans le ressort du tribunal de commerce ...Actualités similaires
Charnier d'Izioum : la présidence de l'UE réclame la création d'un tribunal international spécial
Après la découverte par l'armée ukrainienne de centaines tombes de civils à Izioum, dans l'est de l'Ukraine, la République tchèque, qui assure la ...Actualités similaires
Dire d'un homme qu'il est chauve relève du harcèlement sexuel, juge un tribunal anglais
Un électricien anglais avait été traité de "chauve" par son supérieur hiérarchique. Les magistrats ont considéré que cette remarque relevait du ...Actualités similaires
Intel : pourquoi le Tribunal de l'UE a annulé l'amende d'un milliard d'euros
L'amende d'un milliard d'euros que Bruxelles avait infligée à Intel en 2009 ne tient plus après une décision du Tribunal de l'UE. Qu'en est-il ?
Affaire de la Dépakine : le tribunal de Paris juge Sanofi responsable d'un manque de vigilance et d'information sur les risques du médicament
Le tribunal judiciaire de Paris s'est prononcé mercredi sur la recevabilité de l'action de groupe de l'association de victimes de la Dépakine contre Sanofi, ...
Affaire de la Dépakine : le tribunal de Paris juge Sanofi responsable d'un manque de vigilance et d'information sur les risques du médicament
Le tribunal judiciaire de Paris s'est prononcé mercredi sur la recevabilité de l'action de groupe de l'association de victimes de la Dépakine contre Sanofi, ...
Le Tribunal de l'UE rejette un second recours en référé des eurodéputés catalans
Le Tribunal de l'UE a rejeté vendredi la nouvelle demande en référé des eurodéputés catalans Carles Puigdemont, Antoni...Actualités similaires
Accords agricole et de pêche avec le Maroc : Le tribunal de l'UE rend son jugement concernant le recours en annulation des décisions du Conseil européen
Le tribunal de l'Union européenne a rendu, mercredi, son jugement concernant le recours en annulation des décisions du Conseil européen au sujet des accords ...Actualités similaires
Téléréalité. « Face au juge » : dans les coulisses d'un vrai-faux tribunal civil britannique
Face au juge (en anglais, Judge Rinder) fait depuis son lancement, en août 2014, les beaux jours d'ITV. D'abord, parce que les Britanniques adorent ce qui ...Actualités similaires
Le Tribunal de l'UE rejette deux recours de Ryanair contre des aides accordées en temps de Coronavirus
Le Tribunal de l'Union européenne annonce ce mercredi avoir rejeté deux recours introduits par la compagnie aérienne irlandaise à bas coûts, Ryanair, ...Actualités similaires
Bénin : un juge d'un tribunal spécial fui le pays dénonçant des "pressions"
À quelques jours de l'élection présidentielle au Bénin, un juge d'un tribunal spécial a fui le pays, affirmant subir des pressions des autorités. Ces ...
Campagne-lès-Wardrecques : le projet d'un manège équestre privé déplaît aux riverains, un recours au tribunal
À contrecoeur Si les deux riverains ont fait le choix d'assigner la commune, c'est à contrecoeur, « on n'a pas eu le choix. La loi est faite comme ça ». Ce ...Actualités similaires
Le Tribunal Suprême de Monaco rejette l'ultime recours en réhabilitation du juge Levrault
La haute juridiction monégasque a rejeté ce jeudi matin le recours pour excès de pouvoir intenté par le magistrat français, qui contestait le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
