Une requête au tribunal contre le futur pôle multimodal de La Seyne
Après avoir déposé, en octobre dernier, un recours gracieux auprès de l'État et de la Métropole contre le projet de pôle multimodal (PEM) autour de la ...Actualités similaires
Articles similaires à Une requête au tribunal contre le futur pôle multimodal de La Seyne
La Rochelle : Cap sur le pôle Nord avec la fondation Témoins Polaires pour une mission scientifique
Un voilier de la fondation Témoins Polaires a quitté le Vieux Port rochelais, jeudi 6 juin, direction Brest d'où partira l'expéditionActualités similaires
"Il a arraché la vie à une jeune femme" : le procès d'un chauffard alcoolisé au tribunal de Rodez un an après un accident qui a coûté la vie à son amie
Les faits remontent au 1er septembre 2023. Ce jour-là, une jeune femme de 26 ans perdait la vie dans un accident de la route à La Cavalerie. Le conducteur ...Actualités similaires
Duralex devant le tribunal d'Orléans : la date butoir de dépôt des offres de reprise repoussée, une nouvelle audience mi-juillet
Une audience se tenait mercredi 5 juin au tribunal de commerce d'Orléans pour statuer sur l'avenir de la verrerie Duralex. Pas de réponse finalement mais des ...Actualités similaires
Duralex devant le tribunal d'Orléans : la date butoir de dépôt des offres de reprise repoussée, une nouvelle audience mi-juillet
Une audience se tenait mercredi 5 juin au tribunal de commerce d'Orléans pour statuer sur l'avenir de la verrerie Duralex. Pas de réponse finalement mais des ...Actualités similaires
En Mayenne, il menace de viol une adolescente de l'Aveyron, le tribunal le condamne à de la prison ferme
Le tribunal judiciaire de Laval a prononcé mardi une peine de deux ans de prison ferme à l'encontre d'un homme de 35 ans, habitant de Pré-en-Pail, pour ...Actualités similaires
Refus d'accorder une salle à Chartres écologie : la décision de la Ville annulée par le tribunal
La décision de la Ville de Chartres de ne pas accorder une salle municipale à Chartres écologie pour son assemblée générale en 2021 vient d'être annulée ...Actualités similaires
Le tribunal administratif s'oppose au retour de la corrida dans une commune de l'Hérault
Le tribunal administratif de Montpellier a annulé mardi une décision de la ville de Pérols (Hérault) autorisant l'organisation d'une corrida sur son ...Actualités similaires
Le tribunal administratif s'oppose au retour de la corrida dans une commune de l'Hérault
Le tribunal a confirmé sa décision prise en urgence en 2023 d'interdire l'organisation d'une "novillada" - qui oppose de jeunes taureaux à de jeunes toreros, ...Actualités similaires
Une autorisation d'abattre des loups à Canjuers sur la sellette devant le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Toulon devra se prononcer sur la validité d'un arrêté autorisant les tirs de prélèvement du loup. L'association One Voice ...Actualités similaires
Le maire de Dreux et le président de la radio RTV au tribunal pour une affaire de dénonciation calomnieuse
Le maire (LR) de Dreux, Pierre-Frédéric Billet, qui s'estime victime de dénonciation calomnieuse, s'est retrouvé face au président de la radio locale RTV, ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : Elle accueille la police une hache dans une main, une serpe dans l'autre
À Saint-Laurent-de-la-Salanque, elle n'est que trop connue par la police, mais ce 25 mai 2014, elle s'est vraiment surpassée.Actualités similaires
Une reprise est-elle possible? La verrerie Duralex revient devant le tribunal de commerce
Le spécialiste français du verre Duralex, placé en redressement judiciaire, passe mercredi devant le tribunal de commerce d'Orléans pour faire un bilan de ...Actualités similaires
Un liquidateur demande une ordonnance du tribunal pour autoriser la vente d'un hôtel populaire de Co Monaghan
Le liquidateur de la société qui a acquis un hôtel 4 étoiles et un country club à Co Monaghan a demandé à la Haute Cour des ordonnances lui permettant de ...Actualités similaires
Il viole et met enceinte sa compagne mineure à trois reprises : considérant la "culture gitane" comme une circonstance atténuante, un tribunal allège la peine du prévenu
Le tribunal a prétexté qu'il s'agit d'une culture dans laquelle "les unions de couple se produisent très tôt".Actualités similaires
Le nouveau Corail en test, une voiture fonce dans la cathédrale, l'Arche de Noël au tribunal : l'essentiel de l'actualité en région
Tous les soirs à 20 h 30, retrouvez l'essentiel de l'actualité régionale sur midilibre.fr.Actualités similaires
Visite du futur refuge-fourrière de la ville d'Hazebrouck, qui prendra place dans une ancienne ferme de Saint-Sylvestre-Cappel
La ville d'Hazebrouck a acheté une ferme à Saint-Sylvestre-Cappel pour y installer le futur refuge-fourrière qui va remplacer celui, vétuste, de la rue du ...Actualités similaires
Sud-Gironde : du bois, de la paille et de la terre pour le futur Pôle territorial des solidarités à Langon
« Sud Ouest » a visité le chantier du bâtiment du conseil départemental situé sur le site de l'ancienne gendarmerie de Langon. Le bâtiment de 2 400 ...Actualités similaires
Amiante à la centrale EDF d'Arjuzanx : une quarantaine de manifestants devant le tribunal de Mont-de-Marsan
Une quarantaine de militants CGT, victimes et familles de victimes de l'amiante se sont rassemblés ce vendredi matin devant le palais de justice de ...Actualités similaires
Une bière fraternelle bientôt dévoilée à La Seyne-sur-Mer
A l'occasion du festival Bière en Seyne, 3ème édition Du vendredi 24 au dimanche 26 mai à La Seyne-sur-Mer, la communauté Emmaus Var présente sa bière ...Actualités similaires
"Elle fait peur à l'ensemble de la résidence" : gifle, menaces de mort, une voisine agressive à la barre du tribunal, à Montpellier
Les troubles de voisinage dégénèrent, dans cette résidence de la route de Lodève, à Montpellier. Plusieurs habitants se sont constitués parties civiles, ...Actualités similaires
"Jeté à l'eau comme une canette": 18 ans de réclusion pour la rixe mortelle sur le port de La Seyne
La cour d'assises du Var a déclaré Mirath Sghaier coupable du meurtre de Nour Ben Maati commis le 19 septembre 2021 sur un ponton du port seynois.Actualités similaires
"Il y a une attente très forte de justice" : la présidente du tribunal de Chartres revient sur ses quatre années passées en Eure-et-Loir
Après près de quatre années passées à la tête du tribunal judiciaire de Chartres, Stéphanie Krétowicz pendra ses nouvelles fonctions, à Lille, le 3 ...Actualités similaires
Meurtre sur le port de La Seyne: l'accusé reconnaît une "erreur fatale"
Au premier jour de son procès devant la cour d'assises du Var, Mirath Sghaier a répété ne jamais avoir voulu la mort de Nour Ben Maati, décédé noyé à ...Actualités similaires
Assises du Var: jeté à l'eau, il meurt noyé après une bagarre à La Seyne
La cour d'assises du Var juge à partir de ce mardi Mirath Sghaier, ressortissant tunisien, accusé du meurtre d'un compatriote, le 19 septembre 2021 à La ...Actualités similaires
Un tribunal de Hong Kong interdit un chant prodémocratie, une première depuis la rétrocession
La cour d'appel de Hong Kong a interdit ce mercredi 8 mai le chant « Glory to Hong Kong » (« Gloire à Hong Kong », NDLR) popularisé pendant les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
