Vallouise-Pelvoux : le recours électoral contre le maire rejeté
Le tribunal administratif de Marseille vient de rejeter le recours électoral déposé par l'ancien candidat aux élections municipales Laurent Vernet. ...Actualités similaires
Articles similaires à Vallouise-Pelvoux : le recours électoral contre le maire rejeté
Coupe CAF : Le recours de l'USM Alger rejeté
La Confédération africaine de football (CAF) ne fléchit pas. Saisie par l'USM Alger qui n'est pas content d'avoir perdu par forfait (3-0) la demi-finale ...Actualités similaires
Grand tétras dans le massif des Vosges : le recours des associations rejeté, neuf oiseaux déjà relâchés
Elles demandaient la suspension du projet de réintroduction du grand tétras dans le massif des Vosges : la requête de 5 associations est rejetée ce ...Actualités similaires
Le recours du maire rejeté, les travaux d'apaisement auront lieu à Oullins-Pierre-Bénite
Dans un communiqué de presse diffusé ce mardi, la Métropole de Lyon indique qu'elle "prend acte de la décision du Conseil d'Etat refusant le pourvoi en ...Actualités similaires
Imam d'Empalot expulsé en Algérie : le recours de ses avocats devant le tribunal administratif de Paris est rejeté
Ils contestaient l'expulsion de l'imam Tataï en Algérie, ils ont perdu. Le recours déposé devant le tribunal administratif de Paris par les avocats de ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Imam d'Empalot expulsé : le recours déposé par ces avocats a été rejeté, son expulsion confirmée
Le tribunal administratif de Paris vient de rejeter le recours qui avait été déposé par les avocats de l'imam Mohamed Tataiat. Le sexagénaire avait ...Actualités similaires
Contrôle technique des deux-roues : un recours en urgence rejeté par le Conseil d'État
Le Conseil d'État vient de débouter des motards qui demandaient la suspension du contrôle technique des deux-roues. Celui-ci entrera bien en vigueur lundi 15 ...Actualités similaires
Contrôle technique moto : Le recours en urgence des motards rejeté, la date du 15 avril ne bouge pas
Le Conseil d'Etat a rejeté le recours en urgence de la Fédération française des motards en colère (FFMC) contre l'obligation du contrôle technique des ...Actualités similaires
Méga-golf dans les Pyrénées-Orientales : le recours des opposants rejeté au nom de son "caractère d'utilité publique"
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté vendredi le recours contre le projet de golf de 160 hectares à Villeneuve-de-la-Raho. Selon la juridiction, ...Actualités similaires
Le recours gracieux concernant le projet de réhabilitation du pont de la Vieille Loire, à Decize, rejeté
Le recours gracieux concernant le projet de réhabilitation du pont de la Vieille Loire, à Decize, a été rejeté. Le Conseil départemental et la Ville de ...Actualités similaires
Bénin: les recours contre le nouveau code électoral se multiplient
Le code électoral, modifié il y a une semaine au Bénin par les députés de la majorité au pouvoir, suscite beaucoup de critiques. Après les dénonciations ...Actualités similaires
Bassines des Aix d'Angillon : le recours pour stopper les travaux est rejeté
Le président de la Chambre d'agriculture du Cher affirme que le recours de l'association Bassines Non Merci Berry, pour faire stopper les travaux démarrés ...Actualités similaires
Schaerbeek introduit un recours contre le réaménagement du boulevard Lambermont: Du profilage électoral
La commune de Schaerbeek a introduit un recours au gouvernement bruxellois contre le réaménagement du boulevard Lambermont, annonce-t-elle dans un ...Actualités similaires
Un recours contre la fermeture du collège de Corlay rejeté par le tribunal administratif de Rennes
Le tribunal administratif de Rennes a rejeté un référé-suspension déposé par un collectif opposé à la fermeture du collège de Corlay (Côtes-d'Armor). ...Actualités similaires
Maisons fissurées en Lot-et-Garonne : "un sentiment d'injustice", le recours des communes non reconnues a été rejeté
28 communes du Lot-et-Garonne, principalement concentrées en vallée du Lot, s'étaient rassemblées pour faire reconnaître l'état de catastrophe naturelle ...Actualités similaires
La station de ski de Vallouise-Pelvoux dans les Hautes-Alpes en vigilance jaune pour avalanches
Les stations de ski dans les Pyrénées et les Alpes sont très vigilantes à cause des risques élevés d'avalanches. Avec les dernières perturbations ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Tour Occitanie à Toulouse : le dernier recours des opposants rejeté, feu vert pour le projet
La Cour administrative d'appel de Toulouse a rejeté le dernier recours des opposants à la Tour Occitanie. Plus rien ne s'oppose à sa construction.Actualités similaires
"Tout faire pour voir arriver des médecins à Six-Fours": l'adjointe au maire Stéphanie Guillaume dresse le bilan de la maison des premiers recours
Stéphanie Guillaume, adjointe au maire, chargée de la santé publique, dresse un état des lieux de la maison des premiers recours, en attendant la création ...Actualités similaires
Le maire de Saint-Médard-en-Jalles annonce l'acquisition du domaine du Bourdieu et un recours contre l'État
Lors de ses vSux, le maire a évoqué l'ouverture prochaine de plusieurs parcs publics avec les acquisitions imminentes du domaine du Bourdieu et de Dupérier, ...Actualités similaires
Parlement wallon : le recours déposé par le greffier Frédéric Janssens est rejeté
Le recours introduit par Frédéric Janssens, le greffier en titre du Parlement de Wallonie, devant la chambre de recours de...Actualités similaires
Le recours introduit par Frédéric Janssens a été rejeté
Le recours introduit par Frédéric Janssens, le greffier en titre du Parlement de Wallonie, devant la chambre de recours de l'assemblée, a été déclaré non ...Actualités similaires
Recours rejeté contre l'A69, chasse au loup, séisme, téléréalité : l'essentiel de l'actualité en région
Tous les soirs à 20 h 30, retrouvez l'essentiel de l'actualité sur midilibre.fr.Actualités similaires
Dernier recours rejeté par la justice, Cagnes-sur-Mer lance officiellement "le projet des Caraïbes" pour les gens du voyage
Le recours qui bloquait l'aménagement de l'ancien terrain de la communauté des gens du voyage dite des Caraïbes, chemin des Salles, à Cagnes-sur-Mer, a ...Actualités similaires
Le recours contre l'utilité publique du contournement ouest de Montpellier rejeté
Le tribunal administratif a rejeté, ce mardi, le recours en annulation de la déclaration d'utilité publique du contournement ouest de Montpellier, dit COM. ...Actualités similaires
Droit du travail : Bruno Le Maire veut réduire le délai de recours après un licenciement
Bruno Le Maire a annoncé vouloir présenter un projet de loi Pacte II, pour desserer les contraintes qui pèsent sur les entreprises. Alors qu'aujourd'hui, un ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
