Amiante: décision en appel reportée dans l'affaire de l'université de Jussieu
#IMGLP-2-#La décision de la cour d'appel de Paris sur l'affaire de l'intoxication par l'amiante sur le campus parisien de Jussieu, emblématique du combat des ...Actualités similaires
Articles similaires à Amiante: décision en appel reportée dans l'affaire de l'université de Jussieu
Suisse: Le parquet fait appel dans l'affaire l'opposant à l'essayiste Alain Soral estimant qu'il aurait dû être condamné à de la prison ferme à l'issue de son procès en décembre
Le parquet cantonal vaudois en Suisse a annoncé mardi avoir fait appel dans l'affaire l'opposant à l'essayiste franco-suisse d'extrême droite Alain Soral, ...Actualités similaires
La police lance un appel à témoins sur l'affaire du "naturopathe" Eric Gandon
La police lance sur les réseaux sociaux un appel à témoins pour identifier des victimes du naturopathe Eric Gandon Les enquêteurs souhaitent recueillir de ...Actualités similaires
L'Université Lyon 2 lance son appel à résidences d'artistes
Les compagnies artistiques peuvent envoyer leur candidature jusqu'à la fin du mois, pour participer à un projet de résidence organisé sur 9 jours au ...Actualités similaires
L'Université Lumière Lyon 2 lance un appel à projets pour deux artistes
L'Université Lumière Lyon 2 renouvelle son appel à projets "résidence d'artistes" pour la saison 2023-2024 pour deux artistes. Dans le cadre de sa politique ...Actualités similaires
Décision du CNG : Cette révocation n'est que de la vengeance. Évidemment, je fais appel Dr Amine Umlil
Ils me reprochent d'avoir manqué à mon obligation de réserve et de neutralité.Actualités similaires
Prélévements d'eau : la préfecture des Pyrénées-Orientales fait appel de la décision du tribunal administratif
Suite à la décision du tribunal administratif de Montpellier qui réduit drastiquement les prélévements d'eau dans la Têt, la préfecture des ...Actualités similaires
L'ex-président de l'université de Tours, Philippe Vendrix, condamné en appel pour harcèlement moral
Relaxé en première instance, Philippe Vendrix a été condamné en appel à 12 mois de prison avec sursis, ce mardi 24 janvier. L'ex-président de ...Actualités similaires
Procès en appel de Bruno Garcia-Cruciani : en 2019, l'affaire devenue symbole des féminicides
Le procès en appel de Bruno Garcia-Cruciani s'ouvre ce vendredi 20 janvier devant la Cour d'assises de Corse-du-Sud, à Ajaccio. En juin 2021, il était ...Actualités similaires
La Ville de Béziers perd son procès en appel dans l'affaire des fresques murales
Il aura fallu sept années de procédures judiciaires pour parvenir à un jugement. Jean Pierson, artiste peintre, gagne ainsi son procès devant la cour ...Actualités similaires
Procès des attentats à Bruxelles : le ministre de la Justice refuse de commenter sa décision de faire appel sur les fouilles
Le ministre de la Justice Vincent Van Quickenborne, interrogé à la Chambre mercredi, a refusé de dévoiler ses raisons...Actualités similaires
Procès en appel du Mediator : on vous explique pourquoi l'affaire revient devant la justice
Les laboratoires Servier sont rejugés à Paris, deux ans après leur condamnation à 2,718 millions d'euros d'amende pour "tromperie aggravée", dans le ...Actualités similaires
Le parquet de Montpellier fait appel de la relaxe du maire de Sète dans l'affaire de détournement de fonds
Le parquet de Montpellier confirme dans un courrier de réponse aux élues de l'opposition municipale à Sète faire appel de la relaxe du maire de la commune. ...Actualités similaires
Fouilles à nu au procès des attentats de Bruxelles: le SPF Justice fait appel de la décision du juge des référés
Le SPF Justice fait appel de la décision du juge des référés interdisant la fouille à nu systématique des accusés au procès des attentats de Bruxelles, ...Actualités similaires
Non-lieu dans l'affaire du chlordécone: «Cette décision est un non-sens»
Le pesticide utilisé dans les bananeraies jusqu'en 1993 est à l'origine d'une pollution durable dans les Antilles et de nombreux cancers. Ce scandale ...Actualités similaires
INFO FRANCEINFO. Non-lieu dans l'affaire du chlordécone : "Nous allons faire appel", annonce l'avocat historique des victimes et maire de Pointe-à-Pitre Harry Durimel
Les juges d'instruction du pôle de santé de Paris ont signé l'ordonnance de non-lieu lundi 3 janvier, dans l'enquête sur l'empoisonnement des Antilles au ...Actualités similaires
Orléans : la justice relance un appel à témoin dans l'affaire d'un neurologue soupconné d'agressions sexuelles
6 mois après la mise en examen d'un neurologue de l'hôpital d'Orléans pour une série d'agressions sexuelles sur des patientes, le parquet d'Orléans relance ...Actualités similaires
Venezuela: la décision sur la «présidence intérimaire» de l'opposant Juan Guaidó reportée
L'opposition au président vénézuélien Nicolas Maduro a reporté au 3 janvier, et non plus au jeudi 29 décembre, sa décision concernant la fin ou non du ...Actualités similaires
Go Sport : L'entreprise retient son souffle, décision judiciaire reportée au 16 janvier
Le tribunal de commerce de Grenoble, qui devait décider du sort de l'entreprise en difficulté Go Sport, a désigné un juge enquêteur et reporté au 16 ...Actualités similaires
Afghanistan : l'accès à l'université interdit aux femmes sur décision des talibans
Déjà privées d'enseignement secondaire, les jeunes femmes sont maintenant interdites dans les universités afghanes. Dans ce pays, l'éducation devient ...Actualités similaires
Afghanistan : l'accès à l'université interdit aux femmes sur décision des talibans
Les autorités talibanes ont annoncé mardi que les universités afghanes étaient désormais interdites aux femmes, déjà privées d'enseignement secondaire ...Actualités similaires
Afghanistan : l'accès à l'université interdit aux femmes sur décision des talibans
Les autorités talibanes ont annoncé mardi que les universités afghanes étaient désormais interdites aux femmes, déjà privées d'enseignement secondaire ...Actualités similaires
Afghanistan : l'accès à l'université interdit aux femmes sur décision des talibans
Les jeunes filles étaient déjà privées d'enseignement secondaire, dans un pays où l'éducation devient progressivement réservée aux hommes.Actualités similaires
Qatargate : la décision sur l'extradition de la fille d'Antonio Panzeri reportée à début janvier
La fille de l'ancien député européen italien Pier Antonio Panzeri ne sera pas extradée vers la Belgique pour le moment...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
