C'est la SAS ADT, candidate à la délégation des services publics des spectacles tauromachiques des arènes de Nîmes, qui a saisi le tribunal administratif.
Actualités similaires
Articles similaires à Attribution de la DSP des arènes de Nîmes : les différents points contestés devant le tribunal administratif
Le tribunal a rejeté 14 des recours déposés, mais a retenu, pour le 15e dossier, certains des griefs soulevés pour annuler partiellement le Plan local ...
Le tribunal administratif a rejeté ce lundi la requête de deux Nancéiens qui contestaient l'arrêté préfectoral du 7 septembre, texte qui définit le ...
Actualités similaires
Pour le tribunal administratif, Nîmes métropole a respecté la procédure pour instituer une délégation de service public pour l'eau.
Actualités similaires
Le juge des référés a ordonné ce mardi soir aux maires de cinq communes du Gard "d'assurer l'ouverture et le bon fonctionnement de leurs écoles pour le 15 ...
Actualités similaires
L'ancien torero, Juan Bautista, conteste depuis septembre les conditions d'attribution de la délégation de service public des arènes de Nîmes à Simon ...
L'ancien torero avait contesté les conditions d'attribution de la délégation de service public (DSP) des arènes de Nîmes à Simon Casas. Le tribunal ...
Actualités similaires
Jean-Baptiste Jalabert débouté de son recours contre la mairie de Nîmes. Le tribunal administratif a estimé ce lundi que la candidature de Simon Casas ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif a examiné, ce mercredi, le recours pré contractuel suspensif déposé par Juan Bautista qui conteste l'attribution de la DSP à ...
Actualités similaires
Les avocats du barreau de Nîmes sont en grève jusqu'au 27 janvier inclus. Une quarantaine d'entre eux et le bâtonnier Jean-Marie Chabaud étaient ce mardi 21 ...
Actualités similaires