Devant les juges, Internet Archive défend sa bibliothèque
ProcesIA - Le site Internet Archive, qui met en ligne des livres, enregistrements ou films, entrés dans le domaine public ou non, a fait l'objet d'une plainte ...Actualités similaires
Articles similaires à Devant les juges, Internet Archive défend sa bibliothèque
Guinée Conakry: la junte menace devant un appel à manifester pour défendre l'accès à la presse et à internet
Le gouvernement guinéen dominé par les militaires a prévenu qu'il mettrait "hors d'état de nuire" les responsables...Actualités similaires
Inondations meurtrières sur la Côte d'Azur: Orpea et une ex-maire devant les juges
L'ex-maire, Guilaine Debras, ainsi que le responsable des risques naturels de la ville, Yann Pastierik, l'ancienne directrice de l'Ehpad, Anaïs Gledel, et le ...Actualités similaires
Le ministre guinéen des Affaires étrangères Morissanda Kouyaté a justifié par un "problème sécuritaire" les restrictions d'accès à internet, devant des diplomates étrangers
Le ministre guinéen des Affaires étrangères Morissanda Kouyaté a justifié par un "problème sécuritaire" les restrictions d'accès à internet, devant une ...Actualités similaires
Guerre Hamas-Israël : L'Etat hébreu se défend devant la Cour internationale de justice et haro sur les Houthis
« 20 Minutes » fait le point pour vous tous les soirs sur le conflit qui s'est déclaré au Proche-OrientActualités similaires
Accusé de "génocide" à Gaza, Israël se défend devant la Cour internationale de justice
Se défendant d'une accusation de génocide que le pays qualifie de "totalement dénaturée" et "malveillante" portée contre lui devant la plus haute ...Actualités similaires
Israël accusé de "génocide" : l'Etat hébreu se défend devant la Cour internationale de justice
Israël a déclaré vendredi qu'il ne cherchait pas à détruire le peuple palestinien à Gaza, en se défendant d'une accusation de génocide "totalement ...Actualités similaires
Direct - Guerre Israël- Gaza : à La Haye, des centaines de personnes manifestent devant la CPI, où Israël se défend d'avoir perpétré un "génocide"
Israël fait face jeudi devant la Cour internationale de justice (CIJ) à des accusations "d'actes génocidaires" à Gaza,...Actualités similaires
Affaire Perdriau : l'ancien directeur de cabinet charge le maire de Saint-Étienne devant les juges
Selon Mediapart, le directeur de cabinet Pierre Gauttieri serait passé à table devant les juges d'instruction le 18 décembre dernier. Il aurait désigné le ...Actualités similaires
États-Unis : Internet Archive, pas prêt de rendre les armes
ProcesIA - L'organisation non gouvernementale Internet Archive, reconnue coupable de violation du copyright en mars 2023, persiste et signe. Dans un document ...Actualités similaires
Soupçons de harcèlement et discrimination : Galtier devant les juges
"Accusé de harcèlement et discrimination, essentiellement contre ses joueurs musulmans, lorsquu0027il entraînait lu0027OGC Nice, Christophe Galtier ...Actualités similaires
Soupçons de harcèlement et discrimination: Christophe Galtier devant les juges
Désormais à la tête de l'équipe d'Al-Duhail, l'ancien coach du Paris SG passé par Nice lors de la saison 2021/2022 est attendu à 08h30 sur le banc des ...Actualités similaires
Un agent secret allemand, soupçonné d'avoir espionné pour les Russes, devant les juges
Cette comparution, qualifiée par l'hebdomadaire allemand Der Spiegel "de plus grand procès d'espionnage" dans le pays depuis des décennies, s'ouvre dans le ...Actualités similaires
Charente-Maritime : le directeur de cabinet et le directeur général des services de Saintes devant les juges landais
L'ancien maire de Mimizan, son ancien premier adjoint, le directeur général des services et le directeur de cabinet de l'époque, tous deux en poste à ...Actualités similaires
Théâtre : Poutine sur scène et devant ses juges
Une pièce cathartique de la dramaturge ukrainienne Sacha Denissova : Poutine devant la Cour pénale internationale. La satire fait salle comble à Sofia, en ...Actualités similaires
Théâtre : Poutine sur scène et devant ses juges
Une pièce cathartique de la dramaturge ukrainienne Sacha Denissova : Poutine devant la Cour pénale internationale. La satire fait salle comble à Sofia, en ...Actualités similaires
Dusspot : un 2e ministre devant les juges
Après le ministre de la justice et garde des sceaux Eric Dupond Moretti, le ministre du Travail, Olivier Dussopt, est jugé à partir d'aujourd'hui pour ...Actualités similaires
Vienne et Allier : le gourou présumé, Sir Shumule, de nouveau devant les juges
L'homme qui se fait appeler Sir Shumule est jugé en appel ce jeudi 23 novembre 2023. Il est accusé de dérives sectaires entre 2015 à 2018 dans la Vienne à ...Actualités similaires
Disparition de Delphine Jubillar : les juges renvoient Cédric devant la cour d'assises du Tarn
Après les réquisitions il y a quelques jours, les juges d'instruction n'ont pas tardé à décider, ce mardi, le renvoi de Cédric Jubillar devant la cour ...Actualités similaires
Jacques Mariani : un rapport confidentiel de la PJ affiché dans sa cellule mène à nouveau le parrain corse devant les juges
Le parrain corse, condamné le mois dernier pour un projet d'évasion de Redoine Faid, est jugé mardi pour une affaire insolite. Il y a un an, les surveillants ...Actualités similaires
Devant la justice, Jean Castex défend l'«excellent» Dupond-Moretti
L'ex-Premier ministre français a été cité à la barre, vendredi, dans le procès du ministre de la Justice soupçonné d'avoir profité de ses fonctions ...Actualités similaires
Sarkozy revient devant des juges: ouverture du procès en appel de l'ex-président dans le dossier Bygmalion
Nicolas Sarkozy revient devant des juges: le procès en appel de l'ex-chef de l'Etat et de douze autres prévenus dans le dossier dit Bygmalion , sur le ...Actualités similaires
Le PDG de JetBlue défend devant les tribunaux une méga-fusion de 3,8 milliards de dollars
Dans un procès antitrust devant les tribunaux, le PDG de JetBlue a défendu une méga-fusion de 3,8 milliards de dollars avec Spirit Airlines, affirmant que ...Actualités similaires
Gérald Darmanin défend son projet de loi immigration devant le Sénat
Maintes fois reporté, le projet de loi (PJL) immigration, sur lequel le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin est attendu au tournant, entre (enfin) dans ...Actualités similaires
DIRECT. Le ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti devant les juges : suivez l'ouverture d'un procès inédit
Le garde des Sceaux, ancien avocat surnommé "Acquittator", est jugé devant la Cour de justice de la République (CJR) pour "prise illégale d'intérêts" : il ...Actualités similaires
L'ex-idole de la crypto jouera son va-tout devant les juges
La défense de Sam Bankman-Fried présentera quatre témoins, dont l'intéressé, dans l'affaire de la faillite de la plateforme de cryptomonnaies FTX.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
