Elections municipales à Villaines-la-Juhel : vers un rejet du recours en annulation
Daniel Lenoir devrait rester maire de Villaines-la-Juhel selon les informations de France Bleu Mayenne. Un recours en annulation, déposé par son adversaire ...Actualités similaires
Articles similaires à Elections municipales à Villaines-la-Juhel : vers un rejet du recours en annulation
Municipales à Bollène : le tribunal rejette le recours en annulation de Marie-Claude Bompard
Déposé après les résultats des municipales, le recours formé par Marie-Claude Bompard a été rejeté par le tribunal administratif de Nîmes. Un jugement ...Actualités similaires
Municipales à Annecy : le recours en annulation de l'ancien maire, Jean-Luc Rigaut, rejeté par le tribunal administratif
L'élection de François Astorg à la tête de la ville est validée par la justice. L'ancien édile, Jean-Luc Rigaut, a quinze jours pour faire appel de la ...Actualités similaires
Elections municipales d'Annecy : le tribunal administratif de Grenoble rejette le recours de Jean-Luc Rigaut
Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté ce jeudi 4 février le recours administratif formé par l'ancien maire d'Annecy, Jean-Luc Rigaut, pour faire ...Actualités similaires
Municipales : le recours contre la liste du maire de Castelsarrasin a-t-il du plomb dans l'aile?
Après des mois d'attente, le recours électoral lancé par le groupe de l'opposition municipale d'André Angles à Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne) a été ...Actualités similaires
Le recours en annulation des municipales étudié le 26 à Nîmes
Le résultat des élections municipales a été contesté par la candidate Marie-Claude Bompard pour la liste Bollène espoir. Les opérations électorales ne ...Actualités similaires
Elections municipales contestées : le recours examiné ce mardi
Ce mardi 19 janvier, le résultat du second tour des élections municipales à Annonay est remis sur la table. Une audience est prévue au tribunal ...Actualités similaires
Elections municipales à Orléans : il n'y a plus de recours devant le tribunal administratif
Le tribunal administratif d'Orléans n'aura pas à examiner le seul et unique recours déposé en juillet dernier au sujet des élections municipales à ...Actualités similaires
Marignane : la justice a tranché dans l'affaire du recours des résultats aux municipales
Les résultats des dernières élections municipales et la désignation du maire et des conseillers municipaux de la majorité sur la commune suivront ...Actualités similaires
Elections en Centrafrique : la coalition de l'opposition demande l'annulation des élections
La coalition de l'opposition a demandé ce mercredi "l'annulation pure et simple" des élections présidentielle et législatives en Centrafrique dont le ...Actualités similaires
Noël : à Villaines-le-Juhel, en Mayenne, de la soupe faite maison distribuée aux plus démunis
Malgré l'annulation de son goûter de Noël à cause de la crise sanitaire, le Secours catholique de Villaines-la-Juhel n'a pas voulu rester sans rien faire. ...Actualités similaires
Villaines-la-Juhel : pour Noël, le Secours catholique distribue de la soupe faite maison aux plus démunis
Malgré l'annulation de son goûter de Noël à cause de la crise sanitaire, le Secours catholique de Villaines-la-Juhel n'a pas voulu rester sans rien faire. ...Actualités similaires
Élections municipales à Pacé. Le recours de la minorité est rejeté
Le tribunal administratif a rejeté la demande d'annulation de l'élection municipale présentée par Ingrid Simonessa. Cette dernière estimait que plusieurs ...Actualités similaires
Municipales : rejet du recours en annulation, chronique d'un conseil municipal électrique
La liste de Jean-Luc Wozniak a remporté les élections municipales avec 64,91 % des suffrages le 15 mars. Quatre jours plus tard, son opposant Ludovic ...Actualités similaires
Municipales à Cambrai : le tribunal rejette le recours en annulation déposé par Stéphane Maurice
Cinq jours après être arrivé deuxième du premier (et seul) tour des élections municipales à Cambrai - avec 14,57% des voix, derrière François-Xavier ...Actualités similaires
Dordogne : après l'annulation des municipales, la bataille continue à Saint-Astier
La maire Elisabeth Marty, qui a décidé de faire appel de la décision du tribunal administratif devant le Conseil d'Etat, comparaîtra lundi pour diffamation ...Actualités similaires
Municipales : le recours en annulation rejeté
Comme dans d'autres communes du bassin houiller, celle de Freyming-Merlebach faisait l'objet d'un recours en annulation concernant les élections ...Actualités similaires
Élections municipales à Valence : les recours en annulation rejetés
Le tribunal administratif de Grenoble vient de rendre son jugement à la suite de l'audience du 19 novembre dernier portant sur les recours en ...Actualités similaires
Briastre : le recours en annulation des élections municipales rejeté
L'ancien maire de Briastre a appris la nouvelle sans grande surprise. « Le contenu du recours était principalement lié à l'abstention record des élections ...Actualités similaires
DSP pour la gestion de l'eau et l'assainissement dans le Grand Avignon : des recours en annulation examinés par le tribunal administratif
Moins de deux mois avant la mise en place de la nouvelle délégation de service public pour la gestion de l'eau et de l'assainissement dans le Grand ...Actualités similaires
Municipales à Biganos (33) : le rapporteur public conclut au rejet du recours de l'opposante
Devant le tribunal administratif, le rapporteur public a rejeté le recours de l'opposante au maire de Biganos Bruno Lafon contre sa réélection en mars ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
